date limite de candidature:04/12/2026 13:00
date limite de remise des offres:04/12/2026 13:00
téléphone du contact balisé:+33 437226920
type de procédure balisée:Procédure adaptée ouverte
siret du moa balisé:25690012700026
renseignements complémentaires:Visite obligatoire : non
type de procedure:Procédure adaptée
qualifications professionnelles:CPV: 45232410 - Travaux d'assainissement
libellé du lieu d'exécution balisé:Territoire du SIAHVY
caractéristiques principales:cf CCTP
raison sociale du moa balisée:SIAHVY
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-109820
critères d'attribution:cf critères dans le règlement de consultation
code postal du moa balisé:69670
ville du moa balisée:Vaugneray
libellé du contact balisé:M. Le Président SAFY BOUKACEM
objet du marché:Accord cadre à bons de commande: réalisation des branchement neufs d'eaux usées
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Avis de marché - Avis no 26-109820 du 12/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication : 69.
Annonce no26-109820
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SIAHVY
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
- No National d'identification : 25690012700026.
Ville : Vaugneray
Code postal : 69670
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 69.
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1193000
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : M. Le Président SAFY BOUKACEM
Adresse mail du contact :
[email protected]Numéro de téléphone du contact : +33 437226920
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
DC1 DC2.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 04/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Les services du pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : cf critères dans le règlement de consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord cadre à bons de commande: réalisation des branchement neufs d'eaux usées
Code CPV principal - Descripteur principal : 45232410
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : cf CCTP
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire du SIAHVY
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/11/2026