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86626-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
86626-2025
86626-2025 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes – Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour le pôle restauration de l'ARENFiP
OJ S 27/2025 07/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour le pôle restauration de l'ARENFiP
Description : Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le pôle restauration de l'ARENFiP (Le nombre de repas servis est d'environ 190 000 par an)
Identifiant de la procédure : 48024b75-5ca7-4242-bde1-806c10213d07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 20 RUE DES GOURLETTES
Ville : CLERMONT FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 682 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot 10 Surgelés Patisserie
Description : Surgelés Patisserie (estimation annuelle : 26 000 euros)
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : CLERMONT FERRAND
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 26 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir le réglement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.arenfip.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.arenfip.asso.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot 1 Epicerie
Description : Epicerie Boissons (estimation annuelle : 110 000 euros)
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 110 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir le réglement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.arenfip.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.arenfip.asso.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Lot 2 Fruits et légumes
Description : Fruits et légumes (estimation annuelle : 82 000 euros)
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 82 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir le réglement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.arenfip.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.arenfip.asso.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Lot 3 Produits laitiers
Description : Produits laitiers (estimation annuelle : 78 000 euros)
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 78 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir le réglement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.arenfip.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.arenfip.asso.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Lot 4 Produits laitiers locaux
Description : Produits laitiers locaux (estimation annuelle : 2 000 euros)
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir le réglement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.arenfip.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.arenfip.asso.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Lot 5 Pain
Description : Pain (estimation annuelle : 45 000 euros)
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811200 Petits pains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir le réglement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.arenfip.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.arenfip.asso.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Lot 6 Charcuterie
Description : Charcuterie (estimation annuelle : 24 000 euros)
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir le réglement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.arenfip.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.arenfip.asso.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Lot 7 Volaille
Description : Volaille (estimation annuelle : 32 000 euros)
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir le réglement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.arenfip.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.arenfip.asso.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Lot 8 Autres viandes fraîches
Description : Autres viandes fraîches (estimation annuelle : 83 000 euros)
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 83 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir le réglement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.arenfip.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.arenfip.asso.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : Lot 9 Surgelés Légumes Fruits Autres
Description : Surgelés Légumes Fruits Autres (estimation annuelle : 200 000 euros)
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331100 Légumes frais ou congelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir le réglement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.arenfip.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.arenfip.asso.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
TED eSender : Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : ASSOCIATION LA RESIDENCE DE L'ECOLE NATIONALE DES FINANCES PUBLIQUES (ARENFiP)
Numéro d’enregistrement : 77563379500015
Adresse postale : 20 RUE DES GOURLETTES
Ville : CLERMONT FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33473286100
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 76587d26-c4cd-43f2-9158-f991c14a09e5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 06/02/2025 09:34:32 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 86626-2025
Numéro de publication au JO S : 27/2025
Date de publication : 07/02/2025
