Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture d'onduleurs et de batteries

Afin de prendre connaissance du texte et des modalités de participation, il convient de consulter l'avis de marché transmis au JOUE en date du 29/01/2026 et publié dans le JO/S 21/2026 sous le numéro 69658-2026 en date du 30/01/2026 (http://ted.europa.eu).

2. Caractéristiques principales du marché :
a) Type de marché et lieu d'exécution : Cette procédure concerne un accord-cadre de fournitures, dont les lieux principaux d'exécution sont :

Pour les 2 lots : Ensemble du réseau Escota : Départements des Alpes-de-Haute-Provence (Nuts : FRL01), Hautes-Alpes (Nuts : FRL02), Alpes-Maritimes (Nuts : FRL03), Bouches-du-Rhône (Nuts : FRL04), Var (Nuts : FRL05) et Vaucluse (Nuts : FRL06).

3. Description succincte du marché : Numéro et désignation des lots :
1 : Fourniture d'onduleurs
2 : Fourniture de batteries
Code CPV principal : 31 00 00 00

Pour le lot 1 : Code CPV additionnel : 31 15 50 00

Pour le lot 2 : Code CPV additionnel : 31 44 00 00

4. Type de procédure : Il est fait usage de la procédure d'appel d'offres ouvert.

Forme juridique que devra revêtir l'attributaire du marché : Le marché sera attribué soit à un opérateur économique unique, soit à un groupement d'opérateurs économiques. En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. En cas de candidature en groupement conjoint, le mandataire devra, lors de l'attribution du marché, être solidaire afin d'assurer la bonne exécution du marché. Il est précisé qu'un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché, et ne peut signer plus d'une offre. Pour éviter de fausser la concurrence, un cotraitant ne pourra pas être retenu dans plusieurs groupements. Si tel est le cas, le maître d'ouvrage demandera à ces entités que ne soit maintenue que la candidature d'une seule d'entre elles. A défaut de désistement(s) volontaire(s) permettant d'atteindre ce résultat dans le délai imparti, le maître d'ouvrage procédera au rejet de la candidature de ces entités pour ce seul motif.
Cet accord-cadre est divisé en 2 lots. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2

5. Renseignements administratifs et techniques : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : (URL) : https://consultations-escota.omnikles.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
[email protected]
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via :
https://consultations-escota.omnikles.com
6. Modalités de transmission des plis
Date limite de réception des plis : Ils doivent être parvenus avant le mardi 3 mars 2026 à 16h00 au plus tard.