Accord-cadre à bons de commande pour l'organisation du Festival de l'Humour conclu dans le cadre d'un groupement de commandes.

Avis de marché
Département(s) de publication :38
Annonce n° 26-63659


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune LES DEUX ALPES
Forme juridique de l'acheteur : Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour l'organisation du Festival de l'Humour conclu dans le cadre d'un groupement de commandes
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour l'organisation du Festival de l'Humour conclu dans le cadre d'un groupement de commandes
Identifiant de la procédure : 0e5f09a7-422e-48af-9569-1a285baa9204
Identifiant interne : 2026-A-09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Les deux Alpes
Code postal : 38860
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour l'organisation du Festival de l'Humour conclu dans le cadre d'un groupement de commandes
Description : il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour l'organisation du Festival de l'Humour conclu dans le cadre d'un groupement de commandes
Identifiant interne : 2026-A-09

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Les Deux Alpes
Code postal : 38860
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1169144.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23427_1086812.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune LES DEUX ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune LES DEUX ALPES
Numéro d'enregistrement : 20006443400018
Adresse postale : 48 avenue de la Muzelle
Ville : Les deux Alpes
Code postal : 38860
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 476795021
Profil de l'acheteur : https://lesdeuxalpes.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : 173 800 053 00014
Adresse postale : 2 PLACE DE VERDUN
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : acc4a04d-d7df-48e6-b539-f2007062c4f2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 26/06/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2026