Accord cadre à bons de commande pour l'entretien et la réparation des véhicules et du matériel d'Habitat Eurelien Lot no1 : Entretien et réparation des véhicules Lot no2 : Entretien du matériel d'espaces verts.

France: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Accord cadre à bons de commande pour l'entretien et la réparation des véhicules et du matériel d'Habitat Eurelien
Lot no1 : Entretien et réparation des véhicules
Lot no2 : Entretien du matériel d'espaces verts
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord cadre à bons de commande pour l'entretien et la réparation des véhicules et du matériel d'Habitat Eurelien Lot no1 : Entretien et réparation des véhicules Lot no2 : Entretien du matériel d'espaces verts
Description: Accord cadre à bons de commande pour l'entretien et la réparation des véhicules et du matériel d'Habitat Eurelien Lot no1 : Entretien et réparation des véhicules Lot no2 : Entretien du matériel d'espaces verts
Identifiant de la procédure: b2de1091-7b98-49b6-bf95-dd291c4c0ddc

Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 50100000Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services
connexes
Nomenclature supplémentaire(cpv): 50100000Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services
connexes
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: Lot no1 : Entretien et réparation des véhicules
Description: Entretien et réparation des véhicules
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 50100000Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services
connexes
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://habitateurelien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26131_1072858.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Habitat Eurelien Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: Lot no2 : Entretien du matériel d'espaces verts
Description: Entretien du matériel d'espaces verts
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 50100000Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services
connexes
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://habitateurelien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26131_1072858.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Habitat Eurelien Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans 8. Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement: 43405919200055.
Adresse postale: 6 rue Jean Perrin
Ville: Mainvilliers
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 237203774.
Adresse internet: https://www.habitat-eurelien.com/
Profil de l'acheteur: https://habitateurelien.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement: 174 500 058 00022.
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orleans
Code postal: 45057.
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir(FRB02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: a2fa81fa-dece-4d2d-953f-1a6ee2a9d655- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/02/202515:20 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais