Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21060012800016
Ville : BEAUSOLEIL
Code Postal : 06240
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026024-00
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Commande publique de Beausoleil
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 497114600
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de Consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de Consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de Consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 31 août 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LENTRETIEN DES VEHICULES AUTOMOBILES DE LA POLICE MUNICIPALE DE BEAUSOLEIL
Code CPV principal
Descripteur principal : 34100000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne lentretien des véhicules automobiles utilisés par la Police Municipale à Beausoleil.
Ce Parc de la Police Municipale est composé de six (6) véhicules
Lieu principal d'exécution du marché : Beausoleil
Durée du marché (en mois) : 38
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La possibilité de négocier est prévue par le Pouvoir Adjudicateur (cf article 3.10 du règlement de la consultation).
Les montants annuels sont fixés comme suit :
Sans Montant minimum annuel.
Montant maximum annuel : 30 000 Euros HT
Date d'envoi du présent avis : 11/08/2026
