Semcoda, M. Bernard PERRET, Directeur Général, 50 rue du Pavillon, CS 91007, 01000 Bourg-en-Bresse, Tél. : 04 74 22 40 66, mèl :
[email protected], web :
http://www.semcoda.com, Siret 75920075100130
Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée : 24 mois
Objet : Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien d 'espaces verts, Départements Ain/Saône et Loire/Haute-Savoie
Référence acheteur : 2025_01_0001
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-cadre
Lieu d'exécution : Départements Ain/Saône et Loire/Haute-Savoie, 01000 Bourg-en-Bresse
Durée : 24 mois.
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Classification CPV : Principale : 77310000 réalisation et entretien d'espaces verts
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Valeur estimée hors TVA : 220 000,00 euros
Lot n° 01 : Saône et Loire
Saône et Loire
Coût estimé hors TVA : 50 000,00 euros
Lieu d'exécution : Départements Ain/Saône et Loire/Haute-Savoie
Lot n° 02 : Ain Ouest
Ain Ouest
Coût estimé hors TVA : 60 000,00 euros
Lieu d'exécution : Départements Ain/Saône et Loire/Haute-Savoie
Lot n° 03 : Ain Est
Ain Est
Coût estimé hors TVA : 60 000,00 euros
Lieu d'exécution : Départements Ain/Saône et Loire/Haute-Savoie
Lot n° 04 : Pays de Gex / Haute-Savoie
Pays de Gex / Haute-Savoie
Coût estimé hors TVA : 50 000,00 euros
Lieu d'exécution : Départements Ain/Saône et Loire/Haute-Savoie
Conditions de participation :
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Aptitude à exercer l'activité professionnelle : se référer au Règlement de la consultation
Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : se référer au Règlement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : se référer au Règlement de la consultation
Marché réservé : Non
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements d'ordre administratifs :
[email protected]
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 24/03/25 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.
Envoi à la publication le : 25/02/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://agysoft.marches-publics.info/