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Néolia (25)
Néolia@CS 500243 Petite Hol nde AVIS DE MARCHÉ
- 25217 Montbéliard
Groupe ActionLogement TRAVAUX
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Néolia (25).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE -Réalisation de balcons modulaires.
Description: Accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires, pour la fourniture et la réalisation de balcons modulaires rapportés en facade pour l'ensemble des sites et activités de NEOLIA.
Identifiant interne: AC Balcons modulaires.
Type de Procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation. Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45262900. 44316500.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Alsace et Franche-Comté.
Ville: Montbéliard.
Code postal: 25200.
Code NUTS: FRC21.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 3.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: Lot 1.
Titre: Lot No 1.
Description: Réalisation de balcons modulaires -Secteur Alsace département 68.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45262900. 44316500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Secteur Alsace département 68.
Ville: Colmar.
Code Postal: 68000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
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26/06/2026.
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 3000000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 25000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Voir RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 6.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir RC.
Critère Qualité :
Description : Voir RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Le groupement imposé sera de nature conjointe avec mandataire solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Besancon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RC
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Besancon
Organisation qui recoit les demandes de participation : Néolia (25)
Organisation qui traite les offres : Néolia (25)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: Lot 2.
Titre: Lot No 2.
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26/06/2026.
Description: Réalisation de balcons modulaires -Secteur Nord Franche-Comté, territoire de Belfort, Haute Saône Département : 25 (au-dessus de Baume-les-Dames), 70 et 90
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45262900. 44316500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Secteur Nord Franche-Comté, territoire de Belfort, Haute Saône Département : 25 (au-dessus de
Baume-les-Dames), 70 et 90.
Ville: Montbéliard.
Code Postal: 25200.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 16500000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 25000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Voir RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 10.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir RC.
Critère Qualité :
Description : Voir RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Le groupement imposé sera de nature conjointe avec mandataire solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Besancon
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26/06/2026.
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RC
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Besancon
Organisation qui recoit les demandes de participation : Néolia (25)
Organisation qui traite les offres : Néolia (25)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: Lot 3.
Titre: Lot No 3.
Description: Réalisation de balcons modulaires -Secteur Sud Franche-Comté
Département : 25 (en-dessous de Baume-les-Dames y compris Haut-Doubs), 39.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45262900. 44316500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Secteur Sud Franche-Comté Département : 25 (en-dessous de Baume-les-Dames y compris Haut-Doubs),
39.
Ville: Besancon.
Code Postal: 25000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 5500000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 25000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Voir RC.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 8.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 3.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir RC.
Critère Qualité :
Description : Voir RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
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Avis de publicité
26/06/2026.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Le groupement imposé sera de nature conjointe avec mandataire solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Besancon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RC
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Néolia (25) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Besancon
Organisation qui recoit les demandes de participation : Néolia (25)
Organisation qui traite les offres : Néolia (25)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Néolia (25).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 30591873200010.
Adresse postale : 34 rue de la Combe aux Biches CS 75267.
Adresse postale : 34 rue de la Combe aux Biches CS 75267. CP10062.
Ville : Montbeliard Cedex.
Code postal : 25205.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 381986148.
Adresse internet:
http://www.neolia.fr.
Profil de l'acheteur:
https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Besancon.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17250111600583.
Adresse postale : 1 RUE MEGEVAND.
Ville : Besancon.
Code postal : 25000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 381651300.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :d08101ab-00f8-41ed-8a15-eaf7204c23a9.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 26/06/2026 à 15:30.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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