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685279-2025.
685279-2025 - Mise en concurrence
France - Travaux de peinture - Accord cadre à bons de commande multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant
OJ S 200/2025 17/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: UNICIL
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant
Description: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil situé en Région Provence Alpes Côte d'Azur
Identifiant de la procédure: 374b22aa-f158-48c2-acd8-4bceff65e94a
Identifiant interne: 25-706.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45310000 Travaux d'équipement électrique, 45262500 Travaux de maconnerie et de briquetage
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 13 - 84 - 83 -04- 05-06.
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 67 037 204,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 80
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 80
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Peinture papier peint sols souple plâtrerie Zone A Marseille Allauch et Plan de Cuques
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 1-A
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone A Marseille Allauch et plan de cuques
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 9 573 096,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Peinture papier peint sols souple plâtrerie Zone B Pays d'Aubagne et de l'Etoile la Ciotat Roquefort la Besoule et ST zacharie
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 1-B
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone B Pays d'Aubagne et de l'Etoile la Ciotat Roquefort la Besoule et ST zacharie
Ville: aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 486 160,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Peinture papier peint sols souple plâtrerie Zone C Etang de Berre
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 1-C
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Etang de Berre
Ville: Berre l'Etang
Code postal: 13130
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 222 856,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Peinture papier peint sols souple plâtrerie Zone D Aix Salon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 1-D
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone D Aix Salon
Ville: salon de provence
Code postal: 13300
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 536 444,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Peinture papier peint sols souple plâtrerie Zone E Miramas Arles et Nord Ouest des Bouches du Rhone
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 1-E
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone E Miramas Arles et Nord Ouest des Bouches du Rhone
Ville: miramas
Code postal: 13140
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 546 336,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Peinture papier peint sols souple plâtrerie Zone F Vaucluse
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 1-F
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone F Vaucluse
Ville: avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 187 356,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Peinture papier peint sols souple plâtrerie Zone G Alpes de Haute Provence Nord des Bouches du Rhone Zone de la Durance Vinon sur Verdon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 1-G
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone G Alpes de Haute Provence Nord des Bouches du Rhone Zone de la Durance Vinon sur Verdon
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 977 860,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Peinture papier peint sols souple plâtrerie Zone H Hautes Alpes
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 1-H
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone H Hautes Alpes
Ville: briancon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 582 504,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: Peinture papier peint sols souple plâtrerie Zone I Alpes Martimes
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 1-I
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone I Alpes Maritimes
Ville: nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 435 916,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Peinture papier peint sols souple plâtrerie Zone J Var
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 1-J
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone J Var
Ville: toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 615 472,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: Plomberie Zone B Pays d'Aubagne et de l'Etoile la Ciotat Roquefort la Bedoule St Zacharie
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 2-B
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone B Pays d'Aubagne et de l'Etoile la Ciotat Roquefort la Bedoule St Zacharie
Ville: aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 504 932,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: Plomberie Zone A Marseille Allauch et Plan de Cuques
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 2-A
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone A Marseille Allauch et plan de cuques
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 9 367 228,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: Plomberie Zone C Berre l'Etang
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 2-C
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone C Berre l'Etang
Ville: berre l'étang
Code postal: 13130
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 547 780,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: Plomberie Zone D AIX SALON
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 2-D
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone D Périmètre Aix Salon
Ville: salon de provence
Code postal: 13300
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 182 220,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0015.
Titre: Plomberie Zone E Miramas Arles et nord ouest des bouches du rhone
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 2-E
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone E Miramas Arles et nord ouest des bouches du rhone
Ville: miramas
Code postal: 13140
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 952 392,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0016.
Titre: Plomberie Zone F Vaucluse
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 2-F
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone F Vaucluse
Ville: avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 208 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0017.
Titre: Plomberie Zone G Alpes de Haute Provence Nord des Bouches du Rhone zone de la durance et vinon sur verdon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 2-G
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone G Alpes de Haute Provence Nord des Bouches du Rhone zone de la durance et vinon sur verdon
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 790 400,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0018.
Titre: Plomberie Zone H Hautes Alpes
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 2-H
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone H Hautes Alpes
Ville: briancon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 318 188,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0019.
Titre: Plomberie Zone I Alpes Maritime
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 2-I
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone I Alpes Maritime
Ville: nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 355 472,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0020
Titre: Plomberie Zone J Var
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 2-J
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone j Var
Ville: toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 488 020,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0021.
Titre: Electricité Zone A Marseille Allauch et Plan de Cuques
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 3-A
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone A Marseille Allauch et Plan de Cuques
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 136 132,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0022.
Titre: Electricité Zone B Pays d'Aubagne et de l'étoile la ciotat roquefort la bedoule et st zacharie
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 3-B
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone B Pays d'Aubagne et de l'étoile la ciotat roquefort la bedoule et st zacharie
Ville: aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 611 676,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0023.
Titre: Electricité Zone C Berre l'Etang
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 3-C
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone C Berre l'Etang
Ville: berre l'étang
Code postal: 13130
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 548 548,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0024.
Titre: Electricité Zone D Périmètre Aix Salon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 3-D
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone D Périmètre Aix Salon
Ville: salon de provence
Code postal: 13300
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 559 468,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0025.
Titre: Electricité Zone E Miramas Arles et nord ouest des bouches du rhones
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 3-E
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone E Miramas Arles et nord ouest des bouches du rhones
Ville: miramas
Code postal: 13140
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 661 336,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0026.
Titre: Electricité Zone F Vaucluse
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 3-F
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone F VAUCLUSE
Ville: avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 114 556,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0027.
Titre: Electricité Zone G Alpes de Haute Provence nord des bouches du rhone zone de la durance vinon sur verdon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 3-G
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone G Alpes de Haute Provence nord des bouches du rhone zone de la durance vinon sur verdon
Ville: aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 388 960,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0028.
Titre: Electricité Zone H Hautes Alpes
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 3-H
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone H Hautes Alpes
Ville: briancon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 395 824,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0029.
Titre: Electricité Zone I Alpes Maritmes
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 3-I
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone I Alpes Maritimes
Ville: nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 203 268,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0030
Titre: Electricité Zone J VAR
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 3-J
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone J VAR
Ville: TOULON
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 131 404,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0031.
Titre: Menuiseries bois PVC ALU serrurerie Zone A Marseille Allauch et Plan de Cuques
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 4-A
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone A Marseille Allauch et Plan de Cuques
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 269 320,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0032.
Titre: Menuiseries bois PVC ALU serrurerie Zone B Pays d'Aubagne et de l'étoile la ciotat roquefort la bedoule st zacharie
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 4-B
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone B Pays d'Aubagne et de l'étoile la ciotat roquefort la bedoule st zacharie
Ville: aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 275 808,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0033.
Titre: Menuiseries bois PVC ALU serrurerie Zone C Berre l'étang
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 4-C
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone C Berre l'étang
Ville: berre l'étang
Code postal: 13130
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 319 592,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0034.
Titre: Menuiseries bois PVC ALU serrurerie Zone D périmètre Aix Salon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 4-D
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone D périmètre Aix Salon
Ville: salon de provence
Code postal: 13300
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 103 896,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0035.
Titre: Menuiseries bois PVC ALU serrurerie Zone E Miramas Arles et nord ouest des bouches du rhone
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 4-E
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone E Miramas Arles et nord ouest des bouches du rhone
Ville: miramas
Code postal: 13140
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 341 952,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0036.
Titre: Menuiseries bois PVC ALU serrurerie Zone F Vaucluse
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 4-F
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone F Vaucluse
Ville: avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 59 800,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0037.
Titre: Menuiseries bois PVC ALU serrurerie Zone G Alpes de Haute Provence nord des bouches du rhone zone de la durance vinon sur verdon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 4-G
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone G Alpes de Haute Provence nord des bouches du rhone zone de la durance vinon sur verdon
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 207 948,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0038.
Titre: Menuiseries bois PVC ALU serrurerie Zone H Hautes Alpes
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 4-H
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone H Hautes Alpes
Ville: briancon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 91 780,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0039.
Titre: Menuiseries bois PVC ALU serrurerie Zone I Alpes Maritimes
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 4-I
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone I Alpes Maritime
Ville: nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 183 144,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0040
Titre: Menuiseries bois PVC ALU serrurerie Zone J VAR
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 4-J
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone J Var
Ville: toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 206 960,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0041.
Titre: Petite maconnerie Zone A Marseille Allauch et Plan de Cuques
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 5-A
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maconnerie et de briquetage
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone A Marseille Allauch et Plan de Cuques
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 224 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0042.
Titre: Petite maconnerie Zone B Pays d'Aubagne et de l'étoile la ciotat roquefort la bedoule et vinon sur verdon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 5-B
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maconnerie et de briquetage
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone B Pays d'Aubagne et de l'étoile la ciotat roquefort la bedoule et vinon sur verdon
Ville: aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 52 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0043.
Titre: Petite maconnerie Zone C Etang de Berre
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 5-C
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maconnerie et de briquetage
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone C Etang de Berre
Ville: Berre l'étang
Code postal: 13130
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 26 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0044.
Titre: Petite maconnerie Zone D Périmètre Aix Salon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 5-D
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maconnerie et de briquetage
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone D Périmètre Aix Salon
Ville: salon de provence
Code postal: 13300
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 26 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0045.
Titre: Petite maconnerie Zone E Périmètre Miramas Arles et nord ouest des bouches du rhone
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 5-E
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maconnerie et de briquetage
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone E Périmètre Miramas Arles et nord ouest des bouches du rhone
Ville: miramas
Code postal: 13140
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 468 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0046.
Titre: Petite maconnerie Zone F Vaucluse
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 5-F
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maconnerie et de briquetage
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone F Vaucluse
Ville: avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 208 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0047.
Titre: Petite maconnerie Zone G Alpes de Haute Provence Nord des bouches du rhone zone de la durance et vinon sur verdon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 5-G
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maconnerie et de briquetage
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone G Alpes de Haute Provence Nord des bouches du rhone zone de la durance et vinon sur verdon
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 676 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0048.
Titre: Petite maconnerie Zone H Hautes Alpes
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 5-H
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maconnerie et de briquetage
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone H Hautes Alpes
Ville: briancon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 26 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0049.
Titre: Petite maconnerie Zone I Alpes Martimes
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 5-I
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maconnerie et de briquetage
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone I Alpes Maritimes
Ville: nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 41 600,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0050
Titre: Petite maconnerie Zone J Var
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 5-J
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262500 Travaux de maconnerie et de briquetage
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone J Var
Ville: toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 104 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0051.
Titre: Toiture Etanchéité Zone A Marseille Allauch et Plan de Cuques
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 6-A
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone A Marseille Allauch et Plan de Cuques
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 390 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0052.
Titre: Toiture Etanchéité Zone B Pays d'Aubagne et de l'étoile la Ciotat Roquefort la Bedoule St Zacharie
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 6-B
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone B Pays d'Aubagne et de l'étoile la Ciotat Roquefort la Bedoule St Zacharie
Ville: aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 130 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0053.
Titre: Toiture Etanchéité Zone C Etang de Berre
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 6-C
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone C Etang de Berre
Ville: berre l'étang
Code postal: 13130
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 62 400,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0054.
Titre: Toiture Etanchéité Zone D Périmètre d'Aix et Salon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 6-D
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone D Périmètre d'Aix et Salon
Ville: Salon de provence
Code postal: 13300
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 468 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0055.
Titre: Toiture Etanchéité Zone E Miramas Arles Nord Ouest des bouches du rhone
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 6-E
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone E Miramas Arles Nord Ouest des bouches du rhone
Ville: miramas
Code postal: 13140
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 260 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0056.
Titre: Toiture Etanchéité Zone F Vaucluse
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 6-F
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone F Vaucluse
Ville: avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 78 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0057.
Titre: Toiture Etanchéité Zone G Alpes de Haute Provence Nord des Bouches du Rhone Zone de la Durance Vinon sur Verdon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 6-G
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone G Alpes de Haute Provence Nord des Bouches du Rhone Zone de la Durance Vinon sur Verdon
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 104 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0058.
Titre: Toiture Etanchéité Zone H Hautes Alpes
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 6-H
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone H Hautes Alpes
Ville: briancon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 260 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0059.
Titre: Toiture Etanchéité Zone I Alpes Maritimes
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 6-I
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone I Alpes Martimes
Ville: nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 41 600,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0060
Titre: Toiture Etanchéité Zone J Var
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 6-J
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone J Var
Ville: toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 41 600,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0061.
Titre: Clôture Zone A Marseille Allauch et Plan de Cuques
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 7-A
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone A Marseille Allauch et Plan de Cuques
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 664 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0062.
Titre: Clôture Zone B Pays d'Aubagne et de l'étoile la ciotat roquefort la bedoule et st zacharie
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 7-B
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone B Pays d'Aubagne et de l'étoile la ciotat roquefort la bedoule et st zacharie
Ville: aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 338 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0063.
Titre: Clôture Zone C Etang de Berre
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 7-C
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone C Etang de Berre
Ville: berre l'étang
Code postal: 13130
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 508 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0064.
Titre: Clôture Zone D Périmètre Aix Salon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 7-D
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone D Périmètre Aix Salon
Ville: salon de provence
Code postal: 13300
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 338 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0065.
Titre: Clôture Zone E Miramas Arles Nord Ouest Bouche du Rhone
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 7-E
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone E Miramas Arles Nord Ouest Bouche du Rhone
Ville: miramas
Code postal: 13140
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 338 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0066.
Titre: Clôture Zone F Vaucluse
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 7-F
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone F Vaucluse
Ville: avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 338 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0067.
Titre: Clôture Zone G Alpes de Haute Provence Nord Bouche du Rhone zone de la Durance Vinon sur Verdon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 7-G
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone G Alpes de Haute Provence Nord Bouche du Rhone zone de la Durance Vinon sur Verdon
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 338 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0068.
Titre: Clôture Zone H Hautes Alpes
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 7-H
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone H Hautes Alpes
Ville: briancon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 338 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0069.
Titre: Clôture Zone I Alpes Maritime
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 7-I
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone I Alpes Maritime
Ville: nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 338 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0070
Titre: Clôture Zone J VAR
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 7-J
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone J Var
Ville: toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 338 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0071.
Titre: Ferronnerie Zone A Marseille Allauch et Plan de Cuques
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 8-A
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone A Marseille Allauch et Plan de Cuques
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 664 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0072.
Titre: Ferronnerie Zone B Pays d'Aubagne et de l'étoile la ciotat roqueford la bedoule et st zacharie
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 8-B
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone B Pays d'Aubagne et de l'étoile la ciotat roqueford la bedoule et st zacharie
Ville: aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 624 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0073.
Titre: Ferronnerie Zone C Etang de Berre
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 8-C
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone C Etang de Berre
Ville: berre l'étang
Code postal: 13130
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 624 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0074.
Titre: Ferronnerie Zone D Périmètre Aix Salon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 8-D
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone D Périmètre Aix Salon
Ville: salon de provence
Code postal: 13300
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 624 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0075.
Titre: Ferronnerie Zone E Miramas Arles Nord Ouest Bouche du rhone
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 8-E
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone E Miramas Arles Nord Ouest Bouche du rhone
Ville: miramas
Code postal: 13140
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 208 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0076.
Titre: Ferronnerie Zone F Vaucluse
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 8-F
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone F Vaucluse
Ville: avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 208 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0077.
Titre: Ferronnerie Zone G Alpes de haute provence nord des couches du rhone zone de la durance vinon sur verdon
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 8-G
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone G Alpes de haute provence nord des couches du rhone zone de la durance vinon sur verdon
Ville: marseille
Code postal: 13001.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 208 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0078.
Titre: Ferronnerie Zone H Hautes Alpes
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 8-H
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone H Hautes Alpes
Ville: Briancon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 208 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0079.
Titre: Ferronnerie Zone I Alpes Maritimes
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 8-I
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone I Alpes Maritimes
Ville: nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 208 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
5.1.Lot: LOT-0080
Titre: Ferronnerie Zone J Var
Description: Accord cadre multi-attributaires pour l'exécution de travaux d'entretien courant sur le patrimoine de la SA d'HLM Unicil
Identifiant interne: 8-J
5.1.1.Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Zone J Var
Ville: var
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Date de fin de durée: 31/03/2030
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 208 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNICIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNICIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation: UNICIL
Organisation qui traite les offres: UNICIL
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: UNICIL
Numéro d'enregistrement: 57362075400032.
Département: Marchés
Adresse postale: 11 rue Armeny CS 300001.
Ville: Marseille Cedex 06.
Code postal: 13286.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 491139128.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.unicil.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement: 17130111200776.
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Ville: marseille
Code postal: 13006.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 049115505.
Adresse internet: www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 4cf523a1-962d-4daa-b1c7-bf34a6e83c8f - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 16/10/2025 09:05:31 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 685279-2025.
Numéro de publication au JO S: 200/2025.
Date de publication: 17/10/2025
