5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Beaupréau-en-Mauges
Description
:
Beaupréau-en-Mauges
Identifiant interne
:
2621L01_1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
1 rue Robert Schuman
Ville
:
Beaupréau-en-Mauges cedex
Code postal
:
49602
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Mauges Communauté
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Date de fin de durée
:
31/03/2031
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 1 comporte deux reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
152,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/10/2026
à 16:30
Lieu
:
Mauges Communauté, 1 rue Robert Schuman, La Loge - CS 60111, 49602 Beaupréau-en-Mauges cedex
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends litiges relatifs aux marchés publics CCIRA de Nantes DREETS des Pays de la Loire Immeuble Skyline
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mauges Communauté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mauges Communauté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Chemillé-en-Anjou
Description
:
Chemillé-en-Anjou
Identifiant interne
:
2621L02_2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
1 rue Robert Schuman
Ville
:
Beaupréau-en-Mauges cedex
Code postal
:
49602
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Mauges Communauté
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Date de fin de durée
:
31/03/2031
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 2 comporte deux reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
117,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/10/2026
à 16:30
Lieu
:
Mauges Communauté, 1 rue Robert Schuman, La Loge - CS 60111, 49602 Beaupréau-en-Mauges cedex
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends litiges relatifs aux marchés publics CCIRA de Nantes DREETS des Pays de la Loire Immeuble Skyline
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mauges Communauté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mauges Communauté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Montrevault-sur-Evre
Description
:
Montrevault-sur-Evre
Identifiant interne
:
2621L03_3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
1 rue Robert Schuman
Ville
:
Beaupréau-en-Mauges cedex
Code postal
:
49602
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Mauges Communauté
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Date de fin de durée
:
31/03/2031
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 3 comporte deux reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
117,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/10/2026
à 16:30
Lieu
:
Mauges Communauté, 1 rue Robert Schuman, La Loge - CS 60111, 49602 Beaupréau-en-Mauges cedex
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends litiges relatifs aux marchés publics CCIRA de Nantes DREETS des Pays de la Loire Immeuble Skyline
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mauges Communauté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mauges Communauté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Mauges-sur-Loire
Description
:
Mauges-sur-Loire
Identifiant interne
:
2621L04_4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
1 rue Robert Schuman
Ville
:
Beaupréau-en-Mauges cedex
Code postal
:
49602
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Mauges Communauté
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Date de fin de durée
:
31/03/2031
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 4 comporte deux reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
117,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/10/2026
à 16:30
Lieu
:
Mauges Communauté, 1 rue Robert Schuman, La Loge - CS 60111, 49602 Beaupréau-en-Mauges cedex
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends litiges relatifs aux marchés publics CCIRA de Nantes DREETS des Pays de la Loire Immeuble Skyline
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mauges Communauté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mauges Communauté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Orée-d'Anjou
Description
:
Orée-d'Anjou
Identifiant interne
:
2621L05_5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
1 rue Robert Schuman
Ville
:
Beaupréau-en-Mauges cedex
Code postal
:
49602
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Mauges Communauté
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Date de fin de durée
:
31/03/2031
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 5 comporte deux reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
117,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/10/2026
à 16:30
Lieu
:
Mauges Communauté, 1 rue Robert Schuman, La Loge - CS 60111, 49602 Beaupréau-en-Mauges cedex
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends litiges relatifs aux marchés publics CCIRA de Nantes DREETS des Pays de la Loire Immeuble Skyline
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mauges Communauté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mauges Communauté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Sèvremoine
Description
:
Sèvremoine
Identifiant interne
:
2621L06_6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
1 rue Robert Schuman
Ville
:
Beaupréau-en-Mauges cedex
Code postal
:
49602
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Mauges Communauté
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2027
Date de fin de durée
:
31/03/2031
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 6 comporte deux reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
117,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/10/2026
à 16:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/10/2026
à 16:30
Lieu
:
Mauges Communauté, 1 rue Robert Schuman, La Loge - CS 60111, 49602 Beaupréau-en-Mauges cedex
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends litiges relatifs aux marchés publics CCIRA de Nantes DREETS des Pays de la Loire Immeuble Skyline
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mauges Communauté
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mauges Communauté
