Avis de marché
Département(s) de publication : 90, 70, 25, 39
Annonce n° 25-100696
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90, 70, 25, 39
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025C055
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction de la commande publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 24/10/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Voir règlement de la consultation
Critères d'attribution : Voir règlement de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord cadre à bons de commande concernant l'exploitation des installations de climatisation des bâtiments départementaux du Territoire de Belfort
Code CPV principal - Descripteur principal : 42512300
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord cadre à bons de commande concernant l'exploitation des installations de climatisation des bâtiments départementaux du Territoire de Belfort
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Belfort (90)
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/09/2025
