Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Collectivité territoriale
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21640122400011
Ville : Biarritz cedex
Code Postal : 64202
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://demat-ampa.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction Juridique et Commande Publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 559413969
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Lettre de candidature
- Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris, en cas de groupement et le cas échéant, les habilitations nécessaires au mandataire pour représenter les entreprises cotraitantes
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner relative aux marchés publics ;
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Indication du capital social et du chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Indication des références pour des prestations similaires.
- Indication des moyens matériels du candidat.
- Indication des effectifs.
- Indication des éventuelles qualifications, certifications, et prise en compte de la qualité.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 21 novembre 2025 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande concernant l'acquisition de documents imprimés pour la Médiathèque de Biarritz
Code CPV principal
Descripteur principal : 22113000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Acquisition de documents imprimés pour la Médiathèque de Biarritz
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Biarritz
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot n° 1 : Edition générale - Fonds rétrospectif
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Commune de Biarritz
Description du lot : Lot n° 2 : Edition générale - Fonds nouveautés
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Commune de Biarritz
Description du lot : Lot n° 3 : Edition jeunesse - Fonds rétrospectif et nouveautés
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Commune de Biarritz
Description du lot : Lot n° 4 : Documents en langue basque, culture basque et fonds local
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Commune de Biarritz
Description du lot : Lot n° 5 : Bandes dessinées
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Commune de Biarritz
Description du lot : Lot n° 6 : Fonds documentaire hispanique et Amérique Latine
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Commune de Biarritz
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : DUREE DE L'ACCORD CADRE :
L'accord-cadre sera conclu pour l'année 2026. Il pourra être reconduit pour l'année 2027.
Le montant des commandes susceptibles d'être effectuées annuellement variera dans les limites suivantes :
Maximum en euro(s) T.T.C.
Lot n° 1 - Edition générale - Fonds rétrospectif : 10 000 euro(s)
Lot n° 2 - Edition générale - Fonds nouveautés : 20 000 euro(s)
Lot n° 3 - Edition jeunesse - Fonds rétrospectif et nouveautés : 15 000 euro(s)
Lot n° 4 - Documents en langue basque, culture basque et fonds local : 5 000 euro(s)
Lot n° 5 - Bandes dessinées : 10 000 euro(s)
Lot n° 6 : Fonds documentaire hispanique et Amérique Latine : 4 000 euro(s)
Date d'envoi du présent avis : 30/10/2025
