Appels d’offres

Nouvelle recherche

Accord-cadre à bons commande de prestations d'amélioration et d'adaptation de logement des résidents âgés et/ou en perte d'autonomie

Antin Résidences

Accord-cadre à bons commande de prestations d'amélioration et d'adaptation de logement des résidents âgés et/ou en perte d'autonomie

75 - ANTIN RESIDENCES - CPH ARCADE VYV

Mise en ligne : 20/09/2024

Limite de réponse : 21/10/2024

Travaux de bâtiment

Procédure Ouverte

Avis n°AO-2439-4914

Cet avis a été archivé.

La date limite de réponse pour cet avis est dépassée

Voir les avis en cours

Descriptif

Source :

FRANCE: TRAVAUX DE REMISE EN ÉTAT
ACCORD-CADRE À BONS COMMANDE DE PRESTATIONS D'AMÉLIORATION ET
D'ADAPTATION DE LOGEMENT DES RÉSIDENTS ÂGÉS ET/OU EN PERTE D'AUTONOMIE SUR
LE PATRIMOINE D'ANTIN RÉSIDENCE ET CPH ARCADE VYV
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Antin Résidences (75)
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre à bons commande de prestations d'amélioration et d'adaptation de logement des résidents âgés
et/ou en perte d'autonomie sur le patrimoine d'Antin résidence et CPH Arcade Vyv
Description: Accord-cadre à bons commande de prestations d'amélioration et d'adaptation de logement des résidents
âgés et/ou en perte d'autonomie sur le patrimoine d'Antin résidence et CPH Arcade Vyv
Identifiant de la procédure: 7e44998e-88bc-4630-898d-6c717511a243
Identifiant interne: 2024_ENT_008

Type de procédure: Ouverte

Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33196200 Équipement pour handicapés
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Paris
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 6 700 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a
obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: DIRECTION TERRITORIALE EST (départements 75, 94 et 77)
Description: Prestations d'amélioration et d'adaptation de logement des résidents âgés et/ou en perte d'autonomie sur
le patrimoine
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33196200 Équipement pour handicapés
Options:
Description des options: Le présent marché est conclu pour une période d'un an (12 mois) à compter du 1er
janvier 2025 ou à compter de sa notification au titulaire dans le cas où celle-ci serait postérieure au 1er janvier
2025. Dans le cas où le marché est notifié à une date postérieure au 1er janvier 2025, la première période sera
comptée à partir de la date de notification pour se terminer au 31 décembre 2025. Le marché est reconductible
pour une période d'un (1) an trois fois maximum par tacite reconduction à partir du 1er janvier 2026 et prendra fin
au plus tard le 31 décembre 2028, soit pour une durée de quarante-huit (48) mois maximum. Le Maitre d'Ouvrage
pourra ne pas reconduire le marché à l'issue de chaque période sous réserve de respecter un préavis de trois (3)
mois avant la fin de celle-ci sans que le titulaire ne puisse prétendre à aucune indemnité.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: DIRECTION TERRITORIALE EST (départements 75, 94 et 77)
Ville: Paris
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'exécution des prestations s'effectue sur le patrimoine de Antin Résidences et CPH
Arcade Vyv, sur les départements 75, 94 et 77.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Il est exigé un chiffre d'affaires global annuel minimum de 1 000 000 € TTC par lot. Se référer au
règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Se référer au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/entreprise.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de PARIS
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Antin
Résidences (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Antin Résidences (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de PARIS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: DIRECTION TERRITORIALE NORD (départements 93, 95 et 60)
Description: Prestations d'amélioration et d'adaptation de logement des résidents âgés et/ou en perte d'autonomie sur
le patrimoine
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33196200 Équipement pour handicapés
Options:
Description des options: Le présent marché est conclu pour une période d'un an (12 mois) à compter du 1er
janvier 2025 ou à compter de sa notification au titulaire dans le cas où celle-ci serait postérieure au 1er janvier
2025. Dans le cas où le marché est notifié à une date postérieure au 1er janvier 2025, la première période sera
comptée à partir de la date de notification pour se terminer au 31 décembre 2025. Le marché est reconductible
pour une période d'un (1) an trois fois maximum par tacite reconduction à partir du 1er janvier 2026 et prendra fin
au plus tard le 31 décembre 2028, soit pour une durée de quarante-huit (48) mois maximum. Le Maitre d'Ouvrage
pourra ne pas reconduire le marché à l'issue de chaque période sous réserve de respecter un préavis de trois (3)
mois avant la fin de celle-ci sans que le titulaire ne puisse prétendre à aucune indemnité.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: DIRECTION TERRITORIALE NORD (départements 93, 95 et 60)
Ville: Paris
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'exécution des prestations s'effectue sur le patrimoine de Antin Résidences et CPH
Arcade Vyv, sur les départements 93, 95 et 60
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 900 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Il est exigé un chiffre d'affaires global annuel minimum de 1 000 000 € TTC par lot. Se référer au
règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Se référer au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/entreprise.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00 +02:00

Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de PARIS
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: DIRECTION TERRITORIALE OUEST (départements 78, 91 et 92)
Description: Prestations d'amélioration et d'adaptation de logement des résidents âgés et/ou en perte d'autonomie sur
le patrimoine
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33196200 Équipement pour handicapés
Options:
Description des options: Le présent marché est conclu pour une période d'un an (12 mois) à compter du 1er
janvier 2025 ou à compter de sa notification au titulaire dans le cas où celle-ci serait postérieure au 1er janvier
2025. Dans le cas où le marché est notifié à une date postérieure au 1er janvier 2025, la première période sera
comptée à partir de la date de notification pour se terminer au 31 décembre 2025. Le marché est reconductible
pour une période d'un (1) an trois fois maximum par tacite reconduction à partir du 1er janvier 2026 et prendra fin
au plus tard le 31 décembre 2028, soit pour une durée de quarante-huit (48) mois maximum. Le Maitre d'Ouvrage
pourra ne pas reconduire le marché à l'issue de chaque période sous réserve de respecter un préavis de trois (3)
mois avant la fin de celle-ci sans que le titulaire ne puisse prétendre à aucune indemnité.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: DIRECTION TERRITORIALE OUEST (départements 78, 91 et 92)
Ville: Paris
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'exécution des prestations s'effectue sur le patrimoine de Antin Résidences et CPH
Arcade Vyv, sur les départements 78, 91 et 92
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 300 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Se référer au règlement de consutlation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Il est exigé un chiffre d'affaires global annuel minimum de 1 000 000 € TTC par lot. Se référer au
règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Se référer au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/entreprise.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00 +02:00