682577-2025.
682577-2025 - Mise en concurrence
France - Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie - procédure concurrentielle avec négociation
OJ S 199/2025 16/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Néolia - Siège Social (25)
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: procédure concurrentielle avec négociation
Description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, de fourniture de ballon thermodynamique pour l'ensemble des activités et sur le parc de logement de NEOLIA.
Identifiant de la procédure: a7cc6e02-3114-4e8f-92b4-a49ac938c9e9.
Identifiant interne: Accord cadre Fourniture Ballon Thermodynamique
Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
2.1.3.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: AC fourniture Ballon Thermodynamique
Description: Fourniture de ballon thermodynamique pour l'ensemble des activités et sur le parc de logement de NEOLIA
Identifiant interne: AC fourniture Ballon Thermodynamique
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 1.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 18/11/2025 16:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement avec mandataire solidaire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Néolia - Siège Social (25)
Organisation chargée des procédures de recours: Néolia - Siège Social (25)
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judiciaire de Montbéliard Rue Mozart 25200 MONTBELIARD
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Néolia - Siège Social (25)
Organisation qui recoit les demandes de participation: Néolia - Siège Social (25)
Organisation qui traite les offres: Néolia - Siège Social (25)
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Néolia - Siège Social (25)
Numéro d'enregistrement: 30591873200010
Département: Service Achats
Adresse postale: 34 rue de la Combe aux Biches CS 75267.
Ville: Montbeliard Cedex
Code postal: 25205.
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 381991924.
Télécopieur: +33 381991986.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): http://www.neolia.fr/
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 76f6d4a6-be6c-4d2c-b5be-e9962d91f42c - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 15/10/2025 16:30:58 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 682577-2025.
Numéro de publication au JO S: 199/2025.
Date de publication: 16/10/2025
