date de début du marché:01/12/2026 00:00
date de fin de la prestation:30/06/2028 00:00
type de procedure:Marché négocié
ligne d'adresse du moa:17 rue des Bretons
libellé du contact balisé:Damien PRIEUR
libellé du lieu d'exécution balisé:France
type de procédure balisée:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
durée du marché balisée:24 mois
siret du moa balisé:444786511
téléphone du contact balisé:0631257762
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/563720-2026/pdfs
pays du moa balisée:FRA
caractéristiques principales:Outillages Réseaux Gaz 2.
Un marché de ce type existe déjà chez GRDF, celui-ci est complémentaire et concerne des matériels autres :
Gratteurs mécaniques PE mono et multi diamètres
Poses viroles
Brosses de préparation de surface
code postal du moa balisé:93210
ville du moa balisée:Saint Denis
qualifications professionnelles:CPV: 42600000 - Machines-outils, 44161700 - Râcleurs de conduites
raison sociale du moa balisée:GRDF
objet du marché:Marché Outillages Réseaux Gaz 2
texte du lot:Lot 3 : Gratteurs méca PE multi DN 63 à 200 - Lot 3 : Gratteurs méca PE multi DN 63 à 200 - Achats de gratteurs, lames de rechanges, consommables éventuels et prestations
Il s'agit d'une nouvelle catégirie d'achat pour GRDF, aucune connaissance précise des prévisions d'achats.
Documents demandés pour la candidature :
Capacité légale et administrative :
Pouvoir : Pouvoir d'engagement complété, paraphé et signé /
Immatriculation : Extrait du registre des commerces et des sociétés /
Redressement : Situation de redressement judiciaire si concerné /
Régularité : Attestation de régularité fiscale et sociale /
Assurance RC : Assurance des risques professionnels ou le cas échéant, déclaration appropriée de banque /
DC1 : Formulaire DC1 dûment complété ou équivalent /
DC2 : Formulaire DC2 dûment complété ou équivalent /
Capacité financière :
Liasses : Liasses fiscales sur les 3 dernières années /
Questionnaire CA : Chiffre d'affaires réalisé en lien avec les fournitures énoncées à chacun
texte du lot:Lot 4 : Poses viroles - Poses viroles - Achats de pose viroles DN 20 / 32 / 40.
De conception tout en 1 ou bien 1 matériel par DN.
Documents demandés pour la candidature :
Capacité légale et administrative :
Pouvoir : Pouvoir d'engagement complété, paraphé et signé /
Immatriculation : Extrait du registre des commerces et des sociétés /
Redressement : Situation de redressement judiciaire si concerné /
Régularité : Attestation de régularité fiscale et sociale /
Assurance RC : Assurance des risques professionnels ou le cas échéant, déclaration appropriée de banque /
DC1 : Formulaire DC1 dûment complété ou équivalent /
DC2 : Formulaire DC2 dûment complété ou équivalent /
Capacité financière :
Liasses : Liasses fiscales sur les 3 dernières années /
Questionnaire CA : Chiffre d'affaires réalisé en lien avec les fournitures énoncées à chacun des lots - CPV: 42600000
texte du lot:Lot 2 : Gratteurs méca PE mono DN 63 à 200 - Gratteurs mécaniques PE mono DN 63 à 200 - Achats de gratteurs, lames de rechanges, consommables éventuels et prestations
Documents demandés pour la candidature :
Capacité légale et administrative :
Pouvoir : Pouvoir d'engagement complété, paraphé et signé /
Immatriculation : Extrait du registre des commerces et des sociétés /
Redressement : Situation de redressement judiciaire si concerné /
Régularité : Attestation de régularité fiscale et sociale /
Assurance RC : Assurance des risques professionnels ou le cas échéant, déclaration appropriée de banque /
DC1 : Formulaire DC1 dûment complété ou équivalent /
DC2 : Formulaire DC2 dûment complété ou équivalent /
Capacité financière :
Liasses : Liasses fiscales sur les 3 dernières années /
Questionnaire CA : Chiffre d'affaires réalisé en lien avec les fournitures énoncées à chacun des lots - CPV: 44161700
texte du lot:Lot 5 : Brosse préparation de surface - Brosse préparation de surface - Achat du matériel, pièces de rechanges et accessoires.
Documents demandés pour la candidature :
Capacité légale et administrative :
Pouvoir : Pouvoir d'engagement complété, paraphé et signé /
Immatriculation : Extrait du registre des commerces et des sociétés /
Redressement : Situation de redressement judiciaire si concerné /
Régularité : Attestation de régularité fiscale et sociale /
Assurance RC : Assurance des risques professionnels ou le cas échéant, déclaration appropriée de banque /
DC1 : Formulaire DC1 dûment complété ou équivalent /
DC2 : Formulaire DC2 dûment complété ou équivalent /
Capacité financière :
Liasses : Liasses fiscales sur les 3 dernières années /
Questionnaire CA : Chiffre d'affaires réalisé en lien avec les fournitures énoncées à chacun des lots - CPV: 42600000
texte du lot:Lot 1 : Gratteurs méca PE mono DN 20 à 40 - Gratteurs mécaniques PE mono DN 20 à 40 - Achats de gratteurs, lames de rechanges, consommables éventuels et prestations.
Documents demandés pour la candidature :
Capacité légale et administrative
Pouvoir : Pouvoir d'engagement complété, paraphé et signé /
Immatriculation : Extrait du registre des commerces et des sociétés /
Redressement : Situation de redressement judiciaire si concerné /
Régularité : Attestation de régularité fiscale et sociale /
Assurance RC : Assurance des risques professionnels ou le cas échéant, déclaration appropriée de banque /
DC1 : Formulaire DC1 dûment complété ou équivalent /
DC2 : Formulaire DC2 dûment complété ou équivalent /
Capacité financière
Liasses : Liasses fiscales sur les 3 dernières années /
Questionnaire CA : Chiffre d'affaires réalisé en lien avec les fournitures énoncées à chacun des lots - CPV: 44161700
Référence Marché:GRDF_AO_P_000765
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563720-2026 - Mise en concurrence
563720-2026.
563720-2026 - Mise en concurrence
France - Machines-outils - Marché Outillages Réseaux Gaz 2.
OJ S 156/2026 14/08/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: GRDF
Adresse électronique:
[email protected]Activité de l'entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Marché Outillages Réseaux Gaz 2.
Description: Outillages Réseaux Gaz 2 Un marché de ce type existe déjà chez GRDF, celui-ci est complémentaire et concerne des matériels autres : Gratteurs mécaniques PE mono et multi diamètres Poses viroles Brosses de préparation de surface
Identifiant de la procédure: 54db88d3-bb8f-4c1f-8e61-68df28ad1086.
Identifiant interne: GRDF_AO_P_000765.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42600000 Machines-outils
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 096 870,76 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 409 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: /
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Motifs d'exclusion définis aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot 1 : Gratteurs méca PE mono DN 20 à 40
Description: Gratteurs mécaniques PE mono DN 20 à 40 - Achats de gratteurs, lames de rechanges, consommables éventuels et prestations. Documents demandés pour la candidature : Capacité légale et administrative Pouvoir : Pouvoir d'engagement complété, paraphé et signé / Immatriculation : Extrait du registre des commerces et des sociétés / Redressement : Situation de redressement judiciaire si concerné / Régularité : Attestation de régularité fiscale et sociale / Assurance RC : Assurance des risques professionnels ou le cas échéant, déclaration appropriée de banque / DC1 : Formulaire DC1 dûment complété ou équivalent / DC2 : Formulaire DC2 dûment complété ou équivalent / Capacité financière Liasses : Liasses fiscales sur les 3 dernières années / Questionnaire CA : Chiffre d'affaires réalisé en lien avec les fournitures énoncées à chacun des lots
Identifiant interne: GRDF_AO_P_000765_01.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44161700 Râcleurs de conduites
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/12/2026.
Date de fin de durée: 30/06/2028.
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1.
Autres informations sur le renouvellement: 1 reconduction de 12 mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 233 856,76 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 468 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://externe.p-gaz.grdf.fr/page.aspx/fr/bpm/process_manage_extranet/2258.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://externe.p-gaz.grdf.fr/page.aspx/fr/bpm/process_manage_extranet/2258.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/09/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: /
Un accord de confidentialité est requis: non
Arrangement financier: Paiement sur Fonds Propres
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément Ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicable aux contrats d'effectuer:- un référé précontractuel prévu aux articles L551-12 du code de justice administrative - un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours au Tribunal Judiciaire de Paris France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: GRDF
Organisation qui traite les offres: GRDF
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Lot 2 : Gratteurs méca PE mono DN 63 à 200
Description: Gratteurs mécaniques PE mono DN 63 à 200 - Achats de gratteurs, lames de rechanges, consommables éventuels et prestations Documents demandés pour la candidature : Capacité légale et administrative : Pouvoir : Pouvoir d'engagement complété, paraphé et signé / Immatriculation : Extrait du registre des commerces et des sociétés / Redressement : Situation de redressement judiciaire si concerné / Régularité : Attestation de régularité fiscale et sociale / Assurance RC : Assurance des risques professionnels ou le cas échéant, déclaration appropriée de banque / DC1 : Formulaire DC1 dûment complété ou équivalent / DC2 : Formulaire DC2 dûment complété ou équivalent / Capacité financière : Liasses : Liasses fiscales sur les 3 dernières années / Questionnaire CA : Chiffre d'affaires réalisé en lien avec les fournitures énoncées à chacun des lots
Identifiant interne: GRDF_AO_P_000765_02.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44161700 Râcleurs de conduites
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/12/2026.
Date de fin de durée: 30/06/2027.
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1.
Autres informations sur le renouvellement: 1 reconduction de 12 mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 439 128,57 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 878 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://externe.p-gaz.grdf.fr/page.aspx/fr/bpm/process_manage_extranet/2259.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://externe.p-gaz.grdf.fr/page.aspx/fr/bpm/process_manage_extranet/2259.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/09/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: /
Un accord de confidentialité est requis: non
Arrangement financier: Paiement sur Fonds Propres
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément Ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicable aux contrats d'effectuer:- un référé précontractuel prévu aux articles L551-12 du code de justice administrative - un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours au Tribunal Judiciaire de Paris France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: GRDF
Organisation qui traite les offres: GRDF
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Lot 3 : Gratteurs méca PE multi DN 63 à 200
Description: Lot 3 : Gratteurs méca PE multi DN 63 à 200 - Achats de gratteurs, lames de rechanges, consommables éventuels et prestations Il s'agit d'une nouvelle catégirie d'achat pour GRDF, aucune connaissance précise des prévisions d'achats. Documents demandés pour la candidature : Capacité légale et administrative : Pouvoir : Pouvoir d'engagement complété, paraphé et signé / Immatriculation : Extrait du registre des commerces et des sociétés / Redressement : Situation de redressement judiciaire si concerné / Régularité : Attestation de régularité fiscale et sociale / Assurance RC : Assurance des risques professionnels ou le cas échéant, déclaration appropriée de banque / DC1 : Formulaire DC1 dûment complété ou équivalent / DC2 : Formulaire DC2 dûment complété ou équivalent / Capacité financière : Liasses : Liasses fiscales sur les 3 dernières années / Questionnaire CA : Chiffre d'affaires réalisé en lien avec les fournitures énoncées à chacun des lots
Identifiant interne: GRDF_AO_P_000765_03.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44161700 Râcleurs de conduites
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/12/2026.
Date de fin de durée: 30/06/2027.
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1.
Autres informations sur le renouvellement: 1 reconduction de 12 mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 215 694,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 647 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://externe.p-gaz.grdf.fr/page.aspx/fr/bpm/process_manage_extranet/2260
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://externe.p-gaz.grdf.fr/page.aspx/fr/bpm/process_manage_extranet/2260
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/09/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: /
Un accord de confidentialité est requis: non
Arrangement financier: Paiement sur Fonds Propres
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément Ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicable aux contrats d'effectuer:- un référé précontractuel prévu aux articles L551-12 du code de justice administrative - un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours au Tribunal Judiciaire de Paris France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: GRDF
Organisation qui traite les offres: GRDF
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Lot 4 : Poses viroles
Description: Poses viroles - Achats de pose viroles DN 20 / 32 / 40. De conception tout en 1 ou bien 1 matériel par DN. Documents demandés pour la candidature : Capacité légale et administrative : Pouvoir : Pouvoir d'engagement complété, paraphé et signé / Immatriculation : Extrait du registre des commerces et des sociétés / Redressement : Situation de redressement judiciaire si concerné / Régularité : Attestation de régularité fiscale et sociale / Assurance RC : Assurance des risques professionnels ou le cas échéant, déclaration appropriée de banque / DC1 : Formulaire DC1 dûment complété ou équivalent / DC2 : Formulaire DC2 dûment complété ou équivalent / Capacité financière : Liasses : Liasses fiscales sur les 3 dernières années / Questionnaire CA : Chiffre d'affaires réalisé en lien avec les fournitures énoncées à chacun des lots
Identifiant interne: GRDF_AO_P_000765_04.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42600000 Machines-outils
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/12/2026.
Date de fin de durée: 30/06/2027.
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1.
Autres informations sur le renouvellement: 1 reconduction de 12 mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 144 513,23 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 289 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://externe.p-gaz.grdf.fr/page.aspx/fr/bpm/process_manage_extranet/2261.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://externe.p-gaz.grdf.fr/page.aspx/fr/bpm/process_manage_extranet/2261.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/09/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: /
Un accord de confidentialité est requis: non
Arrangement financier: Paiement sur Fonds Propres
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément Ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicable aux contrats d'effectuer:- un référé précontractuel prévu aux articles L551-12 du code de justice administrative - un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours au Tribunal Judiciaire de Paris France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: GRDF
Organisation qui traite les offres: GRDF
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Lot 5 : Brosse préparation de surface
Description: Brosse préparation de surface - Achat du matériel, pièces de rechanges et accessoires. Documents demandés pour la candidature : Capacité légale et administrative : Pouvoir : Pouvoir d'engagement complété, paraphé et signé / Immatriculation : Extrait du registre des commerces et des sociétés / Redressement : Situation de redressement judiciaire si concerné / Régularité : Attestation de régularité fiscale et sociale / Assurance RC : Assurance des risques professionnels ou le cas échéant, déclaration appropriée de banque / DC1 : Formulaire DC1 dûment complété ou équivalent / DC2 : Formulaire DC2 dûment complété ou équivalent / Capacité financière : Liasses : Liasses fiscales sur les 3 dernières années / Questionnaire CA : Chiffre d'affaires réalisé en lien avec les fournitures énoncées à chacun des lots
Identifiant interne: GRDF_AO_P_000765_05.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42600000 Machines-outils
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/12/2026.
Date de fin de durée: 30/06/2027.
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1.
Autres informations sur le renouvellement: 1 reconduction de 12 mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 63 678,20 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 127 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://externe.p-gaz.grdf.fr/page.aspx/fr/bpm/process_manage_extranet/2262.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://externe.p-gaz.grdf.fr/page.aspx/fr/bpm/process_manage_extranet/2262.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/09/2026 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: /
Un accord de confidentialité est requis: non
Arrangement financier: Paiement sur Fonds Propres
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément Ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicable aux contrats d'effectuer:- un référé précontractuel prévu aux articles L551-12 du code de justice administrative - un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours au Tribunal Judiciaire de Paris France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: GRDF
Organisation qui traite les offres: GRDF
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: GRDF
Numéro d'enregistrement: 444786511.
Département: Direction des Achats et Approvisionnements de GRDF
Adresse postale: 17 rue des Bretons
Ville: Saint Denis
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Damien PRIEUR
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0631257762.
Adresse internet: https://www.grdf.fr/
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://externe.p-gaz.grdf.fr/page.aspx/fr/usr/login/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: IVALUA
Numéro d'enregistrement: 428796858.
Adresse postale: 102, avenue de Paris
Ville: Massy
Code postal: 91300
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c75c7087-8c3d-4bc4-8349-c95e6f3401fd - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 17.
Date d'envoi de l'avis: 12/08/2026 15:25:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 12/08/2026 15:25:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 563720-2026.
Numéro de publication au JO S: 156/2026.
Date de publication: 14/08/2026
