ligne d'adresse du moa:5 Rue Montaigne
type de procedure:Appel d'offres ouvert
caractéristiques principales:Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de travaux d'entretien courant de plomberie sur le patrimoine de 3F Normanvie situé sur le territoire de Caen : 1790 logements
téléphone du contact balisé:06 62 42 37 87
raison sociale du moa balisée:3F NORMANVIE
siret du moa balisé:552 141 541 000 94
type de procédure balisée:Ouverte
qualifications professionnelles:CPV: 44115210 - Matériel de plomberie, 45332000 - Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation, 45330000 - Travaux de plomberie
code postal du moa balisé:76000
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/658028-2026/pdfs
critères d'attribution:Prix ; Les modalités sont dans le DCE ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30 - Qualité ; Les modalités sont dans le DCE ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
pays du moa balisée:FRA
libellé du lieu d'exécution balisé:Caen
ville du moa balisée:ROUEN
libellé du contact balisé:
[email protected]objet du marché:A88G4 CAEN
texte du lot:A88G4 CAEN - 1790 logements - CPV: 44115210 45332000 45330000
Référence Marché:AO - 5594
*********************************************************See the notice on TED website
658028-2026 - Mise en concurrence
658028-2026.
658028-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de plomberie - A88G4 CAEN
OJ S 185/2026 24/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: 3F NORMANVIE
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: A88G4 CAEN
Description: Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de travaux d'entretien courant de plomberie sur le patrimoine de 3F Normanvie situé sur le territoire de Caen : 1790 logements
Identifiant de la procédure: 755a6fb8-4a01-4f3f-8cc5-33d25f08b862.
Identifiant interne: AO - 5594.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation, 44115210 Matériel de plomberie
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 5 Rue Montaigne
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: A88G4 CAEN
Description: 1790 logements
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation, 44115210 Matériel de plomberie
Options:
Description des options: L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 120 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une période de 1 an à compter du 1er janvier 2027. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an par décision expresse de l'Acheteur, notifiée par lettre recommandée 4 mois avant la date anniversaire du marché. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire. Pour chaque période de validité de l'accord-cadre, le marché est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum : Lot 1 A88G4_CAEN?: 280 000 Euros HT
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les modalités sont dans le DCE
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Les modalités sont dans le DCE
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_qNGlR67CvV
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_qNGlR67CvV
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: 3F NORMANVIE
Numéro d'enregistrement: 552 141 541 000 94.
Adresse postale: 5 Rue Montaigne
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 06 62 42 37 87.
Adresse internet: https://3f.achatpublic.com
Profil de l'acheteur: https://3f.achatpublic.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Numéro d'enregistrement: 17590111500709.
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Ville: LILLE cedex
Code postal: 59034.
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0320783333.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 0d0b7285-44e1-454c-b064-e7debf27d6bc - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 23/09/2026 11:54:24 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 658028-2026.
Numéro de publication au JO S: 185/2026.
Date de publication: 24/09/2026
