174018-2026 - Planification
174018-2026.
174018-2026 - Planification
France - Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil - Travaux d'entretien en tunnels
OJ S 50/2026 12/03/2026.
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d'information
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: APRR.
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Travaux d'entretien en tunnels
Description: L'objet de la présente consultation concerne les travaux de génie civil sur A40 Haut Bugey dans les tunnels de Châtillon, Saint Germain et Chamoise
Identifiant interne: BPC003532.
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature complémentaire (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: La présente publication est uniquement un Avis de pré information (API). L'avis d'appel à concurrence (AAC) relatif au marché sera publié au plus tôt dans les trois (3) mois à compter de la date d'envoi du présent API. La consultation pourra faire l'objet d'un allotissement dont la détermination, en nombre, taille et objet, sera précisée dans l'avis d'appel à concurrence concerné. La description des travaux est donnée à titre indicatif et pourra évoluer dans l'avis d'appel à concurrence concerné.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
3. Partie
3.1.Identifiant technique de la partie: PAR-0001.
Titre: A40 Haut Bugey - Travaux d'entretien en tunnels
Description: Les travaux de génie civil seront effectués sur A40 Haut Bugey, dans les tunnels de Châtillon, Saint-Germain et Chamoise et concernent notamment la réfection de regards en tunnels. Les travaux seront réalisés sous fortes contraintes d'exploitation. La durée des travaux est estimée à 24 mois. 2 périodes envisagées de travaux chaque année : de mi-mars à mi-novembre
Identifiant interne: BPC003532.
3.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature complémentaire (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
3.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
3.1.3.Durée
Date de début: 06/01/2027.
Durée: 24 Mois
3.1.5.Informations générales
Participation réservée
La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La date de début est donnée à titre indicatif
3.1.7.Conditions du marché public
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
3.1.8.Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
3.1.9.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nancy
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: APRR.
Organisation qui traite les offres: APRR.
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: APRR.
Numéro d'enregistrement: 01625002900309.
Département: Service opérationnel Marchés
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Ville: Saint Apollinaire
Code postal: 21850
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: Service Opérationnel Marchés
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 04 26 68 45 97.
Adresse internet: http://www.aprr.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement: 17540111600082.
Département: Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035.
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 03 83 90 85 00
Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 16008862-6e36-434a-a0f1-fecca0916341 - 01.
Type de formulaire: Planification
Type d'avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d'information
Sous-type d'avis: 4.
Date d'envoi de l'avis: 10/03/2026 16:47:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 174018-2026.
Numéro de publication au JO S: 50/2026.
Date de publication: 12/03/2026.
Date prévue de publication d'un avis de marché dans le cadre de la procédure en question: 22/06/2026
