1% artistique - Conception, Réalisation et installation d'une oeuvre artistique pour le collège de Saint-avold (57500).

Avis de marché
Département(s) de publication :57
Annonce n° 25-87697


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL MOSELLE CONSTRUCTION DURABLE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : 1% artistique - Conception, Réalisation et installation d'une oeuvre artistique pour le collège de Saint-avold (57500)
Description : Le marché public a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une oeuvre artistique pour le collège La Carrière à Saint-Avold. Le lieu d'exécution des prestations est au 45 rue de Montréal - 57500 Saint-Avold
Identifiant de la procédure : 1939914a-8ff7-423d-b2ce-16d6bf14aea6
Identifiant interne : 25FS-CP-0110-C
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 1% artistique - Conception, Réalisation et installation d'une oeuvre artistique pour le collège de Saint-avold (57500)
Description : Le marché public a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une oeuvre artistique pour le collège La Carrière à Saint-Avold. Le lieu d'exécution des prestations est au 45 rue de Montréal - 57500 Saint-Avold
Identifiant interne : S-PF-1688730

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 12/11/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1688730
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 22/09/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1688730
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : BD92BD1D-A602-F660-60E671D1600C2E2F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : SPL MOSELLE CONSTRUCTION DURABLE
Numéro d'enregistrement : 87181
Adresse postale : 17 Quai Paul Wiltzer
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : MUNIER PATRICE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0387660781
Adresse internet : http://agysoft.marches-publics.info/
Profil de l'acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement : BD92BD76-9353-3236-06AB03AAE14609DE
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement : BD92BD8A-AB36-732B-61D71DC7F6E30F13
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f7914ea1-7548-4766-b0b0-3c7eb71f2798 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 31/07/2025 à 11:13
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/07/2025