0168 - TERRENOIRE Mission de maîtrise d'oeuvre Construction neuve de 45 logements.

Avis de marché
Département(s) de publication :42
Annonce n° 26-24061


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : TOIT FOREZIEN
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : 0168 - TERRENOIRE Construction d'un ensemble de 45 logements en accession sociale 42100 SAINT-ETIENNE
Description : Mission de maîtrise d'oeuvre nécessaire à la réalisation d'un projet de construction neuve totalisant 45 logements en accession sociale. L'équipe retenu devra assurer la conception et le suivi de l'opération jusqu'à réception
Identifiant de la procédure : 8ed409a8-d566-4538-98cf-8b76583a1bac
Identifiant interne : 0168_01 - TERRENOIRE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : rue des Haut de Terrenoire
Ville : ST ETIENNE
Code postal : 42100
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 0168 - TERRENOIRE Construction neuve de 2 bâtiments Totalisant 45 logements en accession sociale
Description : Construction neuve de 2 bâtiments Totalisant 45 logements en accession sociale
Identifiant interne : 0168 TERRENOIRE

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : RUE DES HAUTS DE TERRENOIRE
Ville : ST ETIENNE
Code postal : 42100
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/06/2026
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://toitforezien.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23858_1150045.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://toitforezien.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23858_1142289.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TOIT FOREZIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Lyon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : TOIT FOREZIEN
Numéro d'enregistrement : 574501714
Adresse postale : 29 rue Jo Gouttebarge
Ville : SAINT ETIENNE
Code postal : 42021
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 477330813
Adresse internet : https://www.toitforezien.fr/
Profil de l'acheteur : https://toitforezien.sudest-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 176 900 058 00015
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin
Ville : lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8e95c868-6e86-4299-aa41-c4668f31732d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 09/03/2026 à 14:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/03/2026