1 Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Département de la Haute-Savoie

Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2 Procédure

2.1 Procédure

Titre: Viabilité hivernale : prestations de déneigement et de salage

Description: Les principales caractéristiques du projet sont : Les prestations consistent en la mise en place des moyens en matériel et en personnel durant toute la période de mise à disposition sur le secteur du CERD concerné. Le titulaire du marché intervient selon les directives et les consignes données par le responsable de l'organisation de la viabilité hivernale du secteur de l'intervention

Identifiant de la procédure: 6154e731-9556-4ec2-8f56-c3b6d6cc8f55

Identifiant interne: 2026A0254

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires: Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : [email protected] - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique 23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex Courriel : [email protected] - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Lot n° 1 - Annecy Est - Circuit ANE06P

Description: déneigement, salage, décrochage des glaçons au niveau de la voûte de la voie romaine

Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Lot n° 2 Annecy Ouest - Circuit ANO04P

Description: déneigement, salage, traitement des congères, écrêtement des bourrelets latéraux

Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Lot n° 3 - Annecy Ouest - Circuit ANO07P

Description: déneigement, salage, traitement des congères, écrêtement des bourrelets latéraux

Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Lot n° 4 - Faverges - Circuit FAV03P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères

Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Lot n° 5 - Groisy - Circuit GRO03P

Description: déneigement, salage, traitement des congères, écrêtement des bourrelets latéraux

Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Lot n° 6 - Groisy - Circuit GRO04P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères, écrêtement des bourrelets latéraux, mise en tas de la neige des parkings si besoin

Identifiant interne: 6

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: Lot n° 7 - Saint Jorioz - Circuit SJO05P

Description: déneigement, salage

Identifiant interne: 7

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

• 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: Lot n° 8 - AYZE - Circuit AYZ03P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères

Identifiant interne: 8

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: Lot n° 9 - CHAMONIX - Circuit CHA06P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères, écrêtement des bourrelets

Identifiant interne: 9

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010

Titre: Lot n° 10 - LA TOUR / BOEGE - Circuit LAT02P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères

Identifiant interne: 10

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011

Titre: Lot n° 11 - SALLANCHES - Circuit SAL02P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères

Identifiant interne: 11

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012

Titre: Lot n° 12 - SCIONZIER - Circuit SCI07P

Description: déneigement, enlèvement des congères, écrêtement des bourrelets

Identifiant interne: 12

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013

Titre: Lot n° 13 - SCIONZIER - Circuit SCI01P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères

Identifiant interne: 13

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014

Titre: Lot n° 14 - ST PIERRE EN FAUCIGNY - Circuit SPF03P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères

Identifiant interne: 14

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015

Titre: Lot n° 15 - TANINGES / SAMOENS - Circuit SAM06P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères, le weekend, en dehors des heures d'intervention habituelles du CD74, et prioritairement la nuit du samedi au dimanche. En cas de perturbations exceptionnelles, des interventions pourront être demandées en dehors de ces plages, sous réserve des disponibilités de l'entreprise Identifiant interne: 15

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016

Titre: Lot n° 16 - ANDILLY - Circuit AND04P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères, déneigement des parkings et des arrêts de bus

Identifiant interne: 16

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017

Titre: Lot n° 17 - ANDILLY - Circuit AND07P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères, déneigement des parkings et des arrêts de bus

Identifiant interne: 17

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018

Titre: Lot n° 18 - ANNEMASSE - Circuit ANN05P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères, déneigement des parkings et des arrêts de bus

Identifiant interne: 18

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019

Titre: Lot n° 19 - ANNEMASSE - Circuit ANN07P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères, déneigement des parkings et des arrêts de bus

Identifiant interne: 19

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020

Titre: Lot n° 20 - REIGNIER - Circuit REI02P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères, déneigement des parkings et des arrêts de bus

Identifiant interne: 20

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021

Titre: Lot n° 21 - USINENS - Circuit USI04P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères, déneigement des parkings et des arrêts de bus

Identifiant interne: 21

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022

Titre: Lot n° 22 - USINENS - Circuit USI05P

Description: déneigement, salage, enlèvement des congères, déneigement des parkings et des arrêts de bus

Identifiant interne: 22

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0023

Titre: Lot n° 23 - ABONDANCE - Circuit AB01P

Description: Déneigement chaussée et aires de chainages, enlèvement des congères, élargissement surlargeurs d'accotement. Niveau de Service N2

Identifiant interne: 23

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0024

Titre: Lot n° 24 - ST JEAN D'AULPS - Circuit SJ01P

Description: déneigement chaussée et aires de chainages, enlèvement des congères, écrêtement des bourrelets latéraux, élargissement sur largeurs d'accotement, aires de chaînage et parkings Niveau de Service N2

Identifiant interne: 24

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0025

Titre: Lot n° 25 - ST JEAN D'AULPS - Circuit SJ04P

Description: Déneigement, salage

Identifiant interne: 25

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0026

Titre: Lot n° 26 - ST JEAN D'AULPS - Circuit SJ06P

Description: Déneigement, salage, enlèvement des congères, écrêtement des bourrelets latéraux

Identifiant interne: 26

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0027

Titre: Lot n° 27 - VAILLY - Circuit VAIO4P

Description: Déneigement, salage

Identifiant interne: 27

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses possibles (pour une durée de un an)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l'avis antérieur: 320253-2026

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 30

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution: 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d'acquisition dynamique:

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Haute-Savoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie

6 Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 751 000 Euro

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: JL ENVIRONNEMENT

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 100 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254001

Titre: Lot n° 1 - Annecy Est - Circuit Ane06p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: T.P.A.F GIET

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 130 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254002

Titre: Lot n° 2 Annecy Ouest - Circuit Ano04p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: POINT VERT SERVICES

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0003

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 525 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254003

Titre: Lot n° 3 - Annecy Ouest - Circuit Ano07p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SARL BASSO PIERRE ET FILS TP

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0004

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 145 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254004

Titre: Lot n° 4 - Faverges - Circuit Fav03p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: LUC MAULET

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0005

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 140 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254005

Titre: Lot n° 5 - Groisy - Circuit Gro03p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SARL CROSET

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0006

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 395 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254006

Titre: Lot n° 6 - Groisy - Circuit Gro04p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: JL ENVIRONNEMENT

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0007

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Valeur de l'offre: 146 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254007

Titre: Lot n° 7 - Saint Jorioz - Circuit Sjo05p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: TRANS-MIS

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0008

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Valeur de l'offre: 100 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254008

Titre: Lot n° 8 - Ayze - Circuit Ayz03p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: POINT VERT SERVICES

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0009

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 130 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254009

Titre: Lot n° 9 - Chamonix - Circuit Cha06p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: DECREMPS BTP

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0010

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Valeur de l'offre: 120 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a02540010

Titre: Lot n° 10 - La Tour / Boege - Circuit Lat02p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0011

Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: DEPLACE Cédric

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0011

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Valeur de l'offre: 100 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254012

Titre: Lot n° 12 - Scionzier - Circuit Sci07p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: DECREMPS BTP

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0012

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Valeur de l'offre: 110 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254013

Titre: Lot n° 13 - Scionzier - Circuit Sci01p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: LUC MAULET

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0013

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Valeur de l'offre: 100 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254014

Titre: Lot n° 14 - St Pierre En Faucigny - Circuit Spf03p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: DEPLACE Cédric

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0014

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Valeur de l'offre: 50 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254015

Titre: Lot n° 15 - Taninges / Samoens - Circuit Sam06p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: POINT VERT SERVICES

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0015

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Valeur de l'offre: 70 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254016

Titre: Lot n° 16 - Andilly - Circuit And04p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: DECREMPS BTP

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0016

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Valeur de l'offre: 85 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254017

Titre: Lot n° 17 - Andilly - Circuit And07p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: LUC MAULET

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0017

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

Valeur de l'offre: 80 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254018

Titre: Lot n° 18 - Annemasse - Circuit Ann05p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: POINT VERT SERVICES

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0018

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Valeur de l'offre: 80 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254019

Titre: Lot n° 19 - Annemasse - Circuit Ann07p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: LUC MAULET

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0019

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Valeur de l'offre: 70 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254020

Titre: Lot n° 20 - Reignier - Circuit Rei02p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: POINT VERT SERVICES

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0020

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021

Valeur de l'offre: 80 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254021

Titre: Lot n° 21 - Usinens - Circuit Usi04p

Date de conclusion du marché: 05/08/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: DEGEORGES TP

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0021

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Valeur de l'offre: 80 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254022

Titre: Lot n° 22 - Usinens - Circuit Usi05p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: L.E.C. TRAVAUX PUBLICS

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0022

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

Valeur de l'offre: 150 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254023

Titre: Lot n° 23 - Abondance - Circuit Ab01p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: DECREMPS BTP

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0023

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

Valeur de l'offre: 300 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254024

Titre: Lot n° 24 - St Jean D'Aulps - Circuit Sj01p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: BOINNARD TRAVAUX PUBLICS & MATERIAUX

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0024

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

Valeur de l'offre: 140 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254025

Titre: Lot n° 25 - St Jean D'Aulps - Circuit Sj04p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0026

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: MICKAEL BAUD

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0025

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026

Valeur de l'offre: 200 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254026

Titre: Lot n° 26 - St Jean D'Aulps - Circuit Sj06p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0027

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 751 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: ENTREPRISE GIROD FRERES

Offre:

Identifiant de l'offre: TEN-0026

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

Valeur de l'offre: 125 000 Euro

L'offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2026a0254027

Titre: Lot n° 27 - Vailly - Circuit Vai04p

Date de conclusion du marché: 10/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2

8 Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d'enregistrement: 0F45F885-BC0E-9FD7-C6644D80ECFBC729

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Département de la Haute-Savoie

Numéro d'enregistrement: 86304

Adresse postale: 23 rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444

Ville: Annecy

Code postal: 74000

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Point de contact: SADDIER Martial

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450332132

Adresse internet: http://www.hautesavoie.fr

Profil de l'acheteur: http://www.hautesavoie.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Département de la Haute-Savoie

Numéro d'enregistrement: 2105842

Adresse postale: 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444

Ville: Annecy Cedex

Code postal: 74041

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Point de contact: [email protected]

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450332132

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble

Numéro d'enregistrement: 0F45F8B0-E8AE-655D-D87F814879F5A12F

Adresse postale: 2 Place de Verdun

Ville: Grenoble

Code postal: 38022

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0476429000

Télécopieur: 0476422269

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement

Numéro d'enregistrement: 0F45F8BF-C742-C093-BBF4E046A29FCD06

Adresse postale: 107 rue Servient

Ville: Lyon

Code postal: 69418

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0472772130

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel: Département de la Haute-Savoie

Numéro d'enregistrement: 0F45F8CD-ECE4-C444-7FDFB7BA777FCE0B

Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444

Ville: Annecy

Code postal: 74041

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Point de contact: Services de la Commande Publique

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450332132

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel: JL ENVIRONNEMENT

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-1-1

Adresse postale: 930 Rte De Chez Le Bois

Ville: Filliere

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0669446872

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel: T.P.A.F GIET

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-2-1

Adresse postale: 262 Chemin Des Bartavelles

Ville: Menthonnex-Sous-Clermont

Code postal: 74270

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0646209580

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0002

8.1 ORG-0009

Nom officiel: POINT VERT SERVICES

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-3-1

Adresse postale: 31 Che Des Vignes

Ville: La Balme-De-Sillingy

Code postal: 74330

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450694242

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France Lauréat de ces lots: LOT-0003

8.1 ORG-0010

Nom officiel: SARL BASSO PIERRE ET FILS TP

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-4-1

Adresse postale: Rue Ambroise Croizat

Ville: Ugine

Code postal: 73400

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0479375132

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0004

8.1 ORG-0011

Nom officiel: LUC MAULET

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-5-1

Adresse postale: 3090 Rte Nationale 203

Ville: Etaux

Code postal: 74800

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450030642

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0005

8.1 ORG-0012

Nom officiel: SARL CROSET

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-6-1

Adresse postale: 107 Rue Du Plot

Ville: Groisy

Code postal: 74570

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 06 83 43 16 91

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0006

8.1 ORG-0013

Nom officiel: JL ENVIRONNEMENT

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-7-1

Adresse postale: 930 Rte De Chez Le Bois

Ville: Filliere

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0669446872

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0007

8.1 ORG-0014

Nom officiel: TRANS-MIS

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-8-1

Adresse postale: 25 Zone De La Papeterie

Ville: Arenthon

Code postal: 74800

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450030404

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0008

8.1 ORG-0015

Nom officiel: POINT VERT SERVICES

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-9-1

Adresse postale: 31 Che Des Vignes

Ville: La Balme-De-Sillingy

Code postal: 74330

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450694242

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0009

8.1 ORG-0016

Nom officiel: DECREMPS BTP

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-10-1

Adresse postale: 326 Rue De Pierre Longue

Ville: Amancy

Code postal: 74800

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450033468

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0010

8.1 ORG-0017

Nom officiel: DEPLACE Cédric

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-12-1

Adresse postale: 36 Clos Missaire

Ville: Samoens

Code postal: 74340

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0674761846

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0012

8.1 ORG-0018

Nom officiel: DECREMPS BTP

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-13-1

Adresse postale: 326 Rue De Pierre Longue

Ville: Amancy

Code postal: 74800

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450033468

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0013

8.1 ORG-0019

Nom officiel: LUC MAULET

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-14-1

Adresse postale: 3090 Rte Nationale 203

Ville: Etaux

Code postal: 74800

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450030642

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0014

8.1 ORG-0020

Nom officiel: DEPLACE Cédric

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-15-1

Adresse postale: 36 Clos Missaire

Ville: Samoens

Code postal: 74340

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0674761846

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0015

8.1 ORG-0021

Nom officiel: POINT VERT SERVICES

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-16-1

Adresse postale: 31 Che Des Vignes

Ville: La Balme-De-Sillingy

Code postal: 74330

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450694242

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0016

8.1 ORG-0022

Nom officiel: DECREMPS BTP

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-17-1

Adresse postale: 326 Rue De Pierre Longue

Ville: Amancy

Code postal: 74800

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450033468

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0017

8.1 ORG-0023

Nom officiel: LUC MAULET

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-18-1

Adresse postale: 3090 Rte Nationale 203

Ville: Etaux

Code postal: 74800

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450030642

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0018

8.1 ORG-0024

Nom officiel: POINT VERT SERVICES

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-19-1

Adresse postale: 31 Che Des Vignes

Ville: La Balme-De-Sillingy

Code postal: 74330

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450694242

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0019

8.1 ORG-0025

Nom officiel: LUC MAULET

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-20-1

Adresse postale: 3090 Rte Nationale 203

Ville: Etaux

Code postal: 74800

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450030642

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0020

8.1 ORG-0026

Nom officiel: POINT VERT SERVICES

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-21-1

Adresse postale: 31, Chemin des Vignes-

Ville: A Balme-De-Sillingy

Code postal: 74330

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450694242

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0021

8.1 ORG-0027

Nom officiel: DEGEORGES TP

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-22-1

Adresse postale: 83 Rue Des Roseaux

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74330

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450229120

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0022

8.1 ORG-0028

Nom officiel: L.E.C. TRAVAUX PUBLICS

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-23-1

Adresse postale: 1903 Rte De La Dranse

Ville: Chatel

Code postal: 74390

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450735356

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0023

8.1 ORG-0029

Nom officiel: DECREMPS BTP

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-24-1

Adresse postale: 326 Rue De Pierre Longue

Ville: Amancy

Code postal: 74800

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450033468

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0024

8.1 ORG-0030

Nom officiel: BOINNARD TRAVAUX PUBLICS & MATERIAUX

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-25-1

Adresse postale: 5180 Rte Des Grandes Alpes

Ville: Saint Jean D'Aulps

Code postal: 74430

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0665698514

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0025

8.1 ORG-0031

Nom officiel: MICKAEL BAUD

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-26-1

Adresse postale: 822 Rte Du Plan

Ville: La Cote D'Arbroz

Code postal: 74110

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0673098400

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0026

8.1 ORG-0032

Nom officiel: ENTREPRISE GIROD FRERES

Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d'enregistrement: 1817157-1-27-1

Adresse postale: 110 Imp De La Croix Dessus

Ville: Vailly

Code postal: 74470

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Adresse électronique: [email protected]

Téléphone: 0450262954

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0027

11 Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: b99a6ef9-7281-4cc8-a5d2-5f2ae79204ec - 02

Type de formulaire: Résultats

Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis: 03/09/2026 17:40 +02:00

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication