Remplacement et entretien, réparation des chauffages - VMC et des CTA - Climatisation

France: Services de réparation et d'entretien de chaudières
REMPLACEMENT ET ENTRETIEN, RÉPARATION DES CHAUFFAGES - VMC (Ventilation Mécanique Contrôlée) et des CTA (Centrale de Traitement de l'Air)- CLIMATISATION
Avis d'attribution de marché ou de concession régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: COMMUNAUTE COMMUNES DU VEXIN THELLE
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: REMPLACEMENT ET ENTRETIEN, RÉPARATION DES CHAUFFAGES - VMC (Ventilation Mécanique Contrôlée) et des CTA (Centrale de Traitement de l'Air)- CLIMATISATION
Description: Les caractéristiques propres à chaque lot sont définies au CCTP. Conformément au CCAP, les prestations faisant l'objet du marché seront réglées , pour chacun des lots, par application des prix forfaitaires et unitaires comme suit : - Partie A les stipulations forfaitaires indiquées au DPGF, sont reportées à l'acte d'engagement. - Partie B à bon de commande, montant maximum
Identifiant de la procédure: 53010949-861e-455e-aaba-53c93e1b09c2
Identifiant interne: 2025MPCCVT01

La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 354 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Les montants sont estimés et donnés à titre indicatif
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Remplacement et entretien, réparation des chaudières et des installations ECS (eau chaude sanitaire)
Description: Les caractéristiques techniques sont décrites dans le CCTP
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction et la non-reconduction ne donne droit à aucune indemnité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de Nancy de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Entretien des radians et des aérothermes
Description: Les caractéristiques techniques sont décrites dans le CCTP
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction et la non-reconduction ne donne droit à aucune indemnité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de Nancy de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Entretien et réparation des VMC (Ventilation Mécanique Contrôlée) et des CTA (Centrale de Traitement de l'Air)
Description: Les caractéristiques techniques sont décrites dans le CCTP
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction et la non-reconduction ne donne droit à aucune indemnité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de Nancy de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Réparations des climatisations et des pompes à chaleur - Création de la climatisation
Description: Les caractéristiques techniques sont décrites dans le CCTP
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42511110 Pompes à chaleur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction et la non-reconduction ne donne droit à aucune indemnité
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de Nancy de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens -
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 309 844 Euro
6.1 Résultat Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NORD PICARDIE MAINTENANCE SERVICE
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 175 064 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025mpccvt0101
Titre: Remplacement et entretien, réparation des chaudières et des installations Ecs (eau chaude sanitaire)
Date de conclusion du marché: 11/06/2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ANVOLIA 76
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 50 800 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025mpccvt0102
Titre: Entretien des radians et des aérothermes
Date de conclusion du marché: 11/06/2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ANVOLIA 76
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 51 868 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025mpccvt0103
Titre: Entretien et réparation des Vmc (Ventilation Mécanique Contrôlée) et des Cta (Centrale de Traitement de l'Air)
Date de conclusion du marché: 11/06/2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ANVOLIA 76
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 32 112 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025mpccvt0104
Titre: Réparations des climatisations et des pompes à chaleur - Création de la climatisation
Date de conclusion du marché: 11/06/2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: BBE73293-EF34-62DC-FF3A4DF4696DCD41
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel: COMMUNAUTE COMMUNES DU VEXIN THELLE
Numéro d'enregistrement: 80
Adresse postale: 6 rue Bertinot Juel Espace Vexin Thelle n°5
Ville: Chaumont En Vexin
Code postal: 60240
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Point de contact: GERNEZ Bertrand
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0344491515
Télécopieur: 0344494159
Adresse internet: http://www.vexin-thelle.com
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement: BBE732B0-9467-672B-4C93494AED68C45C
Adresse postale: 14, rue Lemerchier Cs 801114f
Ville: Amiens
Code postal: 80011
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0322336170
Télécopieur: 0322336171
Adresse internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de Nancy de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement: BBE732BE-96CA-9130-FB1ED38EC9BE5E4D
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0383342626
Télécopieur: 0383274984
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel: NORD PICARDIE MAINTENANCE SERVICE
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 9897-1-1-1
Adresse postale: 17 Rue Superbe Orenoque
Ville: Boves
Code postal: 80440
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel: ANVOLIA 76
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 9897-1-2-1
Adresse postale: 355 Rue Victor Hugo
Ville: Sotteville-Les-Rouen
Code postal: 76300
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel: ANVOLIA 76
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 9897-1-3-1
Adresse postale: 355 Rue Victor Hugo
Ville: Sotteville-Les-Rouen
Code postal: 76300
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel: ANVOLIA 76
Taille de l'opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement: 9897-1-4-1
Adresse postale: 355 Rue Victor Hugo
Ville: Sotteville-Les-Rouen
Code postal: 76300
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: fff2f885-26ea-4d16-9db4-0969badb0c14 - 02
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 16/06/2025 16:42 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication