France: Quincaillerie
Fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de la Commune des
Belleville
Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune Les Belleville
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de la Commune des Belleville
Description: Accord-cadre pour l'acquisition de fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de
la Commune des Belleville
Identifiant de la procédure: 88f3ff04-7cae-44c9-8f2d-ddeb09b0eff8
Identifiant interne: 25FF-0447-P
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv) : 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44111000 Matériaux de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44531510 Boulons et vis
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44612100 Bouteilles de gaz
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'outillage et de petit matériel divers
Description: Fourniture d'outillage et de petit matériel divers
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv) : 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44510000 Outils
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44111000 Matériaux de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44531510 Boulons et vis
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44612100 Bouteilles de gaz
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de petits matériels électriques
Description: Fourniture de petits matériels électriques
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv) : 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 31680000 Fournitures et accessoires électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44111000 Matériaux de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44531510 Boulons et vis
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44612100 Bouteilles de gaz
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de quincaillerie/ visserie / gaz en bouteille et produits métallurgiques
Description: Fourniture de quincaillerie/ visserie / gaz en bouteille et produits métallurgiques
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv) : 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44111000 Matériaux de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44531510 Boulons et vis
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44612100 Bouteilles de gaz
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de peinture, de revêtement mural et matériels associés
Description: Fourniture de peinture, de revêtement mural et matériels associés
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv) : 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44111000 Matériaux de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44531510 Boulons et vis
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44612100 Bouteilles de gaz
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de faïence, plâtrerie et maçonnerie
Description: Fourniture de faïence, plâtrerie et maçonnerie
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv) : 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44111000 Matériaux de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44111000 Matériaux de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44531510 Boulons et vis
Nomenclature supplémentaire (cpv) : 44612100 Bouteilles de gaz
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
6 Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 440 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERVI PRO
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 200 000 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 250002l1
Titre: Fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de la Commune des Belleville
Date de conclusion du marché: 18/07/2025
Lauréat:
Nom officiel: TRENOIS DECAMPS
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 200 000 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 250002l1
Titre: Fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de la Commune des Belleville
Date de conclusion du marché: 18/07/2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SC SAS YESSS
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 60 000 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 250002l2
Titre: Fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de la Commune des Belleville
Date de conclusion du marché: 18/07/2025
Lauréat:
Nom officiel: REXEL FRANCE
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 60 000 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 250002l2
Titre: Fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de la Commune des Belleville
Date de conclusion du marché: 18/07/2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 200 000 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 250002l3
Titre: Fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de la Commune des Belleville
Date de conclusion du marché: 18/07/2025
Lauréat:
Nom officiel: WURTH FRANCE
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 200 000 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 250002l3
Titre: Fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de la Commune des Belleville
Date de conclusion du marché: 18/07/2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AKZO NOBEL DISTRIBUTION
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 40 000 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 250002l4
Titre: Fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de la Commune des Belleville
Date de conclusion du marché: 18/07/2025
Lauréat:
Nom officiel: TRENOIS DECAMPS
Offre:
Identifiant de l'offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 40 000 Euro
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 250002l4
Titre: Fournitures de quincaillerie et d'outillages à destination des services de la Commune des Belleville
Date de conclusion du marché: 18/07/2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0005
Aucun lauréat n'a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n'a pas été choisi: Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 0 8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 21117DC4-0177-F1C4-F0460A5EB0F3C909
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Commune Les Belleville
Numéro d'enregistrement: 168
Adresse postale: Mairie
Ville: Les Belleville
Code postal: 73440
Subdivision pays (NUTS) : Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: Jay Claude
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0479089977
Adresse internet:
http://www.marches-publics.info
Profil de l'acheteur:
http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: 21117E08-02A4-E96C-799D637A2553F9DB
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-
[email protected]
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: 21117E18-ED7A-21A9-7A359A957F681A0E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-
[email protected]
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel: SERVI PRO
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 1591925-1-1-1
Adresse postale: Za La Prairie
Ville: Bozel
Code postal: 73350
Subdivision pays (NUTS) : Savoie (FRK27)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0479220150
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel: SC SAS YESSS
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 1591925-1-2-1
Adresse postale: 107 Rue De Paris
Ville: Saint Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0235262990
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel: ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 1591925-1-3-1
Adresse postale: 176 Av Francis De Pressense
Ville: Venissieux
Code postal: 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0472782313
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel: AKZO NOBEL DISTRIBUTION
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 1591925-1-4-1
Adresse postale: 21 Rue Du Hanipet
Ville: Saint Barthelemy D'Anjou
Code postal: 49124
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0241374901
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1 ORG-0009
Nom officiel: TRENOIS DECAMPS
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 1591925-1-1-2
Adresse postale: 5 Rue Du Centre
Ville: Wasquehal
Code postal: 59290
Subdivision pays (NUTS) : Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0320458787
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1 ORG-0010
Nom officiel: REXEL FRANCE
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 1591925-1-2-2
Adresse postale: 13 Bd Du Fort De Vaux
Ville: Paris 17
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0450100110
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1 ORG-0011
Nom officiel: WURTH FRANCE
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 1591925-1-3-2
Adresse postale: Rue Georges Besse
Ville: Erstein
Code postal: 67150
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0368718646
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1 ORG-0012
Nom officiel: TRENOIS DECAMPS
Taille de l'opérateur économique: Grande
Numéro d'enregistrement: 1591925-1-4-2
Adresse postale: 5 Rue Du Centre
Ville: Wasquehal
Code postal: 59290
Subdivision pays (NUTS) : Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0687642643
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004 11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 60f0e667-dae4-41eb-8b67-87cbfd4be03f - 02
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 18/07/2025 11:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication
