Section 1 : Référence de l'avis initial
Avis relatif à : Fourniture d'articles pour lotos et anniversaires des résidents des établissements pour personnes âgées du C.C.A.S. de Toulon
Section 2 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ccas de Toulon
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 26830066200015
Ville : Toulon
Code Postal : 83051
Groupement de commandes : Non
Section 3 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture d'articles pour lotos et anniversaires des résidents des établissements pour personnes âgées du C.C.A.S. de Toulon
Code CPV principal
Descripteur principal : 18530000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Afin de permettre l'organisation d'un nombre important de lotos, le CCAS de Toulon recherche une grande diversité dans le choix d'articles à très faible coût unitaire
Critères d'évaluation des projets : La diversité des articles d'une valeur unitaire inférieure à 6 euro(s) Ht et des articles d'une valeur unitaire inférieure à 11 euro(s) Ht : 70
Le développement durable apprécié à partir de la pièce qualité remise par le soumissionnaire à l'appui de son offre : 10
Le montant des frais de port apprécié à partir des montants indiqués dans la pièce financière : 20
Section 4 : Attribution du marché
Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des lots : Nombre d'offres reçues : 1
Cet avis a été déclaré Sans Suite.
Renseignements complémentaires :
Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
- Référé contractuel après la signature du contrat dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat
- Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1)
- Recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.
Références des autres publications : Marchésonline Ao-2628-0012
Date d'envoi du présent avis : 14/08/2026
Mots descripteurs : Textile, Textile,
