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Acquisition de masques réutilisables pour la population (Multi-attributaire)

Client : Métropole Nice Côte d'Azur

Avis N° : AM-2050-0030

  • 06 - METROPOLE NICE COTE D'AZUR
  • Fournitures
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 6
Annonce No 20-144159
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Métropole Nice Côte d'Azur, 5 rue de l'hôtel de ville, 06364, Nice Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 97 13 20 00, Courriel : [email protected] , Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.e-marches06.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.e-marches06.fr

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : 20N0421 - Acquisition de masques réutilisables pour la population (Multi-attributaire)
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 18143000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2, R.2161-1 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : Acquisition de masques réutilisables pour la population (Multi-attributaire)

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : 20N0421 - Acquisition de masques réutilisables pour la population (Multi-attributaire) II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Acquisition de masques réutilisables pour la population (Multi-attributaire)
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18143000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Métropole Nice Côte d'Azur
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande Mini : 5 000 EURMaxi : sans maxiEn valeur en EUR HT.Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum : 3Les bons de commandes seront émis selon la méthode dite "en cascade". Le bon de commande sera notifié au titulaire dont l'offre a été classé première. Si il n'est pas en capacité de répondre au bon de commande, le bon de commande sera notifié au titulaire suivant et ainsi de suite.
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Acquisition de masques réutilisables enfants (Multi-attributaire)
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18143000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Métropole Nice Côte d'Azur
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande Mini : Sans miniMaxi : Sans maxiEn valeur EUR HT.Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum : 3Les bons de commandes seront émis selon la méthode dite "en cascade". Le bon de commande sera notifié au titulaire dont l'offre a été classé première. Si il n'est pas en capacité de répondre au bon de commande, le bon de commande sera notifié au titulaire suivant et ainsi de suite.
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 167-402639 du 28/08/2020

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord-cadre à bons de commande Mini : 5 000 EURMaxi : sans maxiEn valeur en EUR HT.Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 12 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 34
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LAMY SAS, Numéro national d'identification : 735 620 155 00, Rue Nicolas AppertZAC de ST MEMMIECS90262, 51011, CHALONS EN CHAMPAGNE, FR, Téléphone : (+33) 3 26 21 10 10, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 3 26 66 85 39, Code NUTS : FRF23, Adresse internet : http://www.lamy-france.fr
Le titulaire est une PME : oui
CEDOO COLLECTIVITES/POYET MOTTE, Numéro national d'identification : 804 546 125 00, 7 place des Minimes, 42300, ROANNE, FR, Téléphone : (+33) 4 77 71 91 89, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 77 71 91 89, Code NUTS : FRK25, Adresse internet : http://www.cedoo.fr
Le titulaire est une PME : oui
SWEAT FRANCE, Numéro national d'identification : 423786227 0001, 5 rue Léon Blum, 80110, MOREUIL, FR, Téléphone : (+33) 3 22 09 63 64, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 3 22 09 64 65, Code NUTS : FRE23, Adresse internet : https://sweatfrance.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 154 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Accord-cadre à bons de commande Mini : Sans miniMaxi : Sans maxiEn valeur EUR HT.Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 12 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 15
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LAMY SAS, Numéro national d'identification : 735 620 155 00, Rue Nicolas AppertZAC de ST MEMMIECS90262, 51011, CHALONS EN CHAMPAGNE, FR, Téléphone : (+33) 3 26 21 10 10, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 3 26 66 85 39, Code NUTS : FRF23, Adresse internet : http://www.lamy-france.fr
Le titulaire est une PME : oui
CEDOO COLLECTIVITES/POYET MOTTE, Numéro national d'identification : 804 546 125 00, 7 PLACE DES MINIMES, 42300, roanne, FR, Téléphone : (+33) 4 77 71 91 89, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 77 71 91 89, Code NUTS : FRK25, Adresse internet : http://www.cedoo.fr
Le titulaire est une PME : oui
ACQUA INTL, Numéro national d'identification : 44950512200126, 126 BD NOTRE DAME, 13006, MARSEILLE, FR, Téléphone : (+33) 0 62 04 98 01, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 0 62 04 98 01, Code NUTS : FRL04, Adresse internet : http://www.societe.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 024
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Condition de remise des plis : cf. Article 7 du Règlement de Consultation.Pour le lot 1 : les candidats retenus ont proposés un montant prévisionnel au DQE de :lamy sas :154 000,00 eur ht/grpt cedoo collectivites : 158 000,00 eur ht/sweat france :260 000,00 EUR HtPour le lot 2 : les candidats retenus ont proposés un montant prévisionnel au DQE de :lamy sas :3024,00 eur ht/grpt cedoo collectivites : 3096,00 eur ht/acqua intl :4284,00 EUR HtModalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs - CS 61039, 06050, Nice Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 4 89 98 86 00, Courriel : [email protected] , Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L521-1 du code de justice administrative.Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 12/11/2020 pour le lot 1 et le lot 2 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
d'attribution valant publicité de la décision de signer.l'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04-4 e étage Tél +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19Mail : [email protected]
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
25 novembre 2020

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