Accord-cadre de prestations d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'exploitation du parc des ascenseurs et monte-charges

France: Services de conseil et de consultation en ingénierie
Accord-cadre de prestations d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'exploitation du parc
des ascenseurs et monte-charges du patrimoine de Côte d'Azur Habitat
Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre de prestations d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'exploitation du parc des ascenseurs et
monte-charges du patrimoine de Côte d'Azur Habitat
Description: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des missions d'AMO liées aux ascenseurs
et monte-charges de tout le patrimoine de Côte d'Azur Habitat, telles que : - L'assistance technique et de conseil
dans le domaine des ascenseurs et monte-charges - L'expertise, la vérification, le contrôle technique, le diagnostic, -
L'assistance à la rédaction de pièces techniques pour Côte d'Azur Habitat, - La préconisation visant à l'établissement
de plans pluriannuels du parc d'appareils, - L'assistance en phase d'études, - L'assistance en phase travaux
Identifiant de la procédure: 80466dbd-8fe3-47df-a924-38ab84e6a733
Avis précédent: 320d0bd9-c385-4804-b64e-32c74c196ea5-01
Identifiant interne: AOO AMO ascenseurs

La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en
application de l'article L. 2124-1 de la partie législative du Code de la commande publique ; et des articles R.2124-1,
et R.2124-2, R.2161-2 à R.2162-5.
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv) : 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Patrimoine de Côte d'Azur Habitat
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: La valeur estimée mentionnée dans l'avis (162 745 euros HT) correspond au montant
estimatif annuel, sur la base du DQE. La valeur maximale de l'accord-cadre mentionnée (680 000 euros H.T.)
correspond au montant maximum annuel contractuel de l'accord-cadre, entendu sur la durée maximale possible de
quatre ans. La première année d'exécution prend fin le 31 décembre 2026.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 162 745 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 680 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Les candidats auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés
du dossier, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence le cas
échéant, via le site internet : https://www.achatpublic.com Lors du téléchargement du dossier de consultation,
le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique
téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance
électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement
de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Le candidat ne pourra porter
aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de
dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation, en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la
saisie de son adresse électronique, ou en cas de suppression de ladite adresse électronique. En cas de difficulté
quant au téléchargement du dossier, le candidat est invité à se rapprocher du support technique : ACHATPUBLIC
Antony parc 2 - 10 place du Général de Gaulle - BP 20156 - 92186 ANTONY cedex. Téléphone: 01 79 06 76 00 Mail:
[email protected]
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot unique prestations d'AMO pour l'exploitation du parc d'ascenseurs et monte-charges
Description: Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage systématiques liées aux ascenseurs et monte-charges
de tout le patrimoine de Côte d'Azur Habitat, telles que : - L'assistance technique et de conseil dans le domaine
des ascenseurs et monte-charges - L'expertise, la vérification, le contrôle technique, le diagnostic, - L'assistance
à la rédaction de pièces techniques pour Côte d'Azur Habitat, - La préconisation visant à l'établissement de plans
pluriannuels du parc d'appareils, - L'assistance en phase d'études, - L'assistance en phase travaux
Identifiant interne: Lot unique prestations
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv) : 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est de 12 mois. Il est reconductible 3 fois un an par tacite
reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans, avec un montant maximum annuel contractuel de 170
000 euros HT. La première année finit le 31 décembre 2026. Le pouvoir adjudicateur a seul la possibilité de
dénoncer ledit accord-cadre, cette dénonciation devra intervenir obligatoirement au minimum 4 mois avant chaque
échéance.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Nice, et autres villes des Alpes-Maritimes
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: La définition technique du besoin ne permet pas d'identifier des prestations distinctes,
sans risquer de rendre techniquement plus difficile l'exécution des prestations, ou plus coûteuse leur exécution. Le
choix de ne pas allotir se fait donc en application de l'article L.2113-11 du Code de la commande publique.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/12/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 162 745 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 680 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires: La valeur maximale indiquée dans le présent lot correspond au montant maximum
contractuel annuel, entendu sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. La première année se termine le 31
décembre 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix de l'offre sera évalué pour chaque lot pour 40% (ramenés à 40 points/100) de la note
totale. Le critère est décomposé comme suit : - 15% pour la prestation de contrôle et assistance systématique
annuelle - 25% pour les missions ponctuelles Le prix sera apprécié sur une période de 1 an, par application de
l'ensemble des prix unitaires portés au BPU, multipliés par les quantités estimatives non contractuelles (Montant
total du Détail Quantitatif Estimatif servant au jugement des offres) Le prix sera apprécié sur une période de 1
an, par application de l'ensemble des prix unitaires portés au BPU, multipliés par les quantités estimatives non
contractuelles (montant total du Détail Quantitatif Estimatif servant au jugement des offres).
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique de l'offre sera évaluée pour 55% (ramenés à 55 points/100) de la note totale
au vu des éléments fournis et du contenu du mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre
et faisant apparaître : 1) Les personnels dédiés (effectifs et qualifications nominatives, CV) avec lesquels le
candidat envisage de réaliser les missions (10 points) CAH appréciera la pertinence et la suffisance des moyens
humains tels que présentés dans le mémoire technique, pour répondre à ses besoins définis dans le CCTP. 2) Les
moyens matériels dédiés à la réalisation des missions (véhicules, outillages, matériels et logiciels informatiques),
(5 points) CAH appréciera la pertinence et la suffisance des moyens matériels tels que présentés dans le
mémoire technique, pour répondre à ses besoins définis dans le CCTP. 3) L'organisation prévue pour la prise en
compte et la gestion des demandes d'intervention pour les missions présentant un caractère d'urgence (prise en
compte des demandes, moyens spécifiques dédiés, délais d'intervention, procédure d'intervention), (5 points)
CAH appréciera la pertinence des modalités de prise en compte et réalisation de ces demandes à caractère
d'urgence, et les moyens spécifiques dédiés, au regard de l'objectif de réactivité optimale. 4) L'Organisation
prévue pour la prise en compte et la gestion des bons de commande (procédure de prise en compte, gestion
et modalités d'échanges avec les représentants de Côte d'Azur Habitat et prestataires de maintenance (le cas
échéant), quant au suivi de la réalisation des bons de commande), (10 points) CAH appréciera la pertinence
des modalités proposées et la pertinence de l'organisation prévue pour les échanges avec les représentants
de CAH et prestataires de maintenance (le cas échéant) pour la réalisation des missions ponctuelles sur bons
de commande 5) La méthodologie de réalisation de la mission de contrôle et assistance systématique annuelle
(Organisation des échanges avec les prestataires de maintenance pour le recueil des données, liaison avec
les portails des prestataires, portail client, procédure d'analyse des données, organisation et animation des
réunions tripartites mensuelles, élaboration et transmission des rapports mensuels et annuel, outils informatiques
spécifiques dédiés), (15 points) CAH appréciera si la méthodologie proposée est pertinente, suffisamment détaillée
et répond à l'ensemble des exigences de cette missions telles que décrites dans le CCTP. L'établissement
appréciera également la qualité et pertinence des moyens spécifiques mis en place pour l'échange de données
avec CAH et les prestataires de maintenance 6) L'organisation mise en place pour l'élaboration des documents
de restitution et de suivi prévus au marché, y compris les moyens spécifiques dédiés, (5 points) CAH appréciera
la pertinence de l'organisation mise en place pour l'édition et transmission des documents de restitution prévus
au marché, la pertinence des moyens spécifiques dédiés, le candidat devra aussi fournir à minima 1 exemple de
rapport type d'expertise suite à visite technique ou quinquennale, et 1 exemple de rapport type de maintenance
mensuelle 7) La prise en compte de la sécurité des personnes et des biens, (modes opératoires, application
des réglementations en la matière, formations), (5 points) CAH appréciera la pertinence des mesures relatives à
l'hygiène et la sécurité que le candidat se propose de mettre en oeuvre lors de ses interventions, tenant compte de
la réglementation en vigueur, ainsi que la pertinence des formations de son personnel en la matière
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère valeur environnementale
Description: La valeur environnementale de l'offre sera évaluée pour 5% (ramenés à 5 points/100) de la note totale
au vu des éléments fournis (pouvant être contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de
son offre, ou dans une note environnementale à part) faisant apparaître : 1) La démarche environnementale de
l'entreprise (politique RSE, mesures et dispositions mises en oeuvre par l'entreprise en faveur de l'environnement
et du développement durable, choix de produits et de procédés limitant l'impact environnemental), (5 points) CAH
appréciera si la démarche environnementale du candidat est pertinente et suffisamment approfondie au regard de
l'objet de l'accord-cadre, et si les méthodes et mesures proposées sont pertinentes et applicables à l'accord-cadre.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours: Introduction des recours A exercer avant la signature du contrat - Un
référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Le juge
du référé précontractuel du Tribunal administratif de Nice dont l'adresse est mentionnée à l'article 8 du présent
règlement de consultation peut être saisi jusqu'à la signature du contrat. A exercer après la signature du contrat -
Un référé contractuel devant le Tribunal administratif de Nice (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants
du Code de justice administrative). Il peut être exercé dans un délai de : • 31 jours, à compter de la publication d'un
avis d'attribution du contrat ; • 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis
d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Un recours de plein
contentieux en contestation de validité contractuelle devant le Tribunal administratif de Nice, issu de la jurisprudence
« Département de Tarn et Garonne » (CE, 4 avril 2014, n°358994). Le recours doit être exercé dans un délai de
deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ». Cette condition de publicité
peut être remplie « notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités
de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ». Pour les marchés passés selon une procédure
formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE suffit pour déclencher ce délai. En procédure adaptée,
l'acheteur doit adapter sa publicité à l'objet et au montant du contrat. A exercer en cas de déclaration sans suite ou
infructueuse de la procédure - Un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nice, dirigé contre
la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite. Le délai est de deux mois à compter
de la publication ou notification de la décision.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Côte d'Azur
Habitat (OPAM de Nice)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
6 Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 170 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 Euro
6.1 Résultat - Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l'accord-cadre: 680 000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement ACCEO (mandataire solidaire) / A2C Contrôle
Offre:
Identifiant de l'offre: Offre ACCEO/A2C Contrôle
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 170 000 Euro
L'offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L'offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AOO AMO exploitation du parc des ascenseurs et monte-charges du patrimoine
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/01/2026
Date de conclusion du marché: 04/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d'un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 320d0bd9-c385-4804-b64e-32c74c196ea5-01
Organisation qui signe le marché: Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues: 2 8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
Numéro d'enregistrement: 49271391200011
Adresse postale: 53 boulevard René Cassin
Ville: Nice
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: M. PICCO Constant - Acheteur public confirmé
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0493187536
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_kJUo4LEQP-
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61 039
Ville: Nice
Code postal: 06 050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-[email protected]
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Groupement ACCEO (mandataire solidaire) / A2C Contrôle
Taille de l'opérateur économique: Moyenne
Numéro d'enregistrement: 50028663800464
Adresse postale: 885 avenue du docteur Julien Lefebvre
Ville: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06 270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0483761070
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: a84aaa42-c3de-4e8d-ab02-966487014fb8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d'avis: Avis d'attribution de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 19/02/2026 15:55 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français