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Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre.

Client : Logiest

Avis N° : AM-1951-0435

  • 57 - LOGIEST
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Mise en ligne :

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09/12/2019 S237 Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte
- I. - II. - IV. - V. - V. - V. - V. - V. - VI.
France-Metz: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2019/S 237-581998
Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: Logiest
Adresse postale: 15 Sente à My — BP 80785
Ville: Metz
Code NUTS: FR
Code postal: 57012
Pays: France
Courriel: [email protected]
Téléphone: +33 387658944
Fax: +33 387389648
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.logiest.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr/

I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA HLM
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre
Numéro de référence: 2019-013
II.1.2) Code CPV principal
71000000
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
La présente consultation concerne un accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre.
Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre avec marchés subséquents sans minimum ni maximum passé avec plusieurs titulaires (5 maximum par lot pour les lots 1, 2 et 3 et 3 maximum pour les lots 4 et 5 sous réserve d’un nombre suffisant d’offres) en application des dispositions des articles L. 2125.1-1, R. 2162-4, R. 2162-7 et R. 2162-10 du code de la commande publique.

II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 11 280 000.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs collectifs
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
71000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:
Lorraine et principalement Moselle et Meurthe-et-Moselle.
II.2.4) Description des prestations:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs collectifs.
Lot 1 à 4 tranche ferme: esquisse.
Tranche conditionnelle: autres prestations du BPU.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires.
Logiest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le contenu exact des éléments de mission confié sera fourni lors de chaque mise en concurrence de marchés subséquents. Les CCTP type de chaque lot précisent les missions pouvant être confiées.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs type maisons de ville
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
71000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:
Lorraine et principalement Moselle et Meurthe-et-Moselle.
II.2.4) Description des prestations:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs type maisons de ville.
Tranche ferme: esquisse.
Tranche conditionnelle: autres prestations du BPU.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires.
Logiest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le contenu exact des éléments de mission confié sera fourni lors de chaque mise en concurrence de marchés subséquents. Les CCTP type de chaque lot précisent les missions pouvant être confiées.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs type maisons de ville
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
71000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:
Lorraine et principalement Moselle et Meurthe-et-Moselle.
II.2.4) Description des prestations:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs type maisons de ville.
Tranche ferme: esquisse.
Tranche conditionnelle: autres prestations du BPU.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires.
Logiest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le contenu exact des éléments de mission confié sera fourni lors de chaque mise en concurrence de marchés subséquents. Les CCTP type de chaque lot précisent les missions pouvant être confiées.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs type maisons de ville
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
71000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:
Lorraine et principalement Moselle et Meurthe-et-Moselle.
II.2.4) Description des prestations:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs type maisons de ville.
Tranche ferme: esquisse.
Tranche conditionnelle: autres prestations du BPU.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires.
Logiest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le contenu exact des éléments de mission confié sera fourni lors de chaque mise en concurrence de marchés subséquents. Les CCTP type de chaque lot précisent les missions pouvant être confiées.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs type maisons de ville
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
71000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:
Lorraine et principalement Moselle et Meurthe-et-Moselle.
II.2.4) Description des prestations:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs type maisons de ville.
Tranche ferme: esquisse.
Tranche conditionnelle: autres prestations du BPU.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Prestations similaires.
Logiest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Le contenu exact des éléments de mission confié sera fourni lors de chaque mise en concurrence de marchés subséquents. Les CCTP type de chaque lot précisent les missions pouvant être confiées.

Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 163-400678

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-144
Lot nº: 1
Intitulé:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs collectifs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hervé Graille, Architecte
Ville: Nancy
Code NUTS: FR
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BET Adam Structures
Ville: Nancy
Code NUTS: FR
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Louvet BET
Ville: Nancy
Code NUTS: FR
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 2
Intitulé:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de logements neufs type maisons de ville
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
14/11/2019
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Klein + Hassler Architectes
Ville: Longeville-lès-Metz
Code NUTS: FR
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Omnitec
Ville: SCY Chazelles
Code NUTS: FR
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sogecli
Ville: Scy-Chazelles
Code NUTS: FR
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 3
Intitulé:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux sur bâtiments existants
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
15/11/2019
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Artech Architectes
Ville: Metz
Code NUTS: FR
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: OTE Ingénierie
Ville: Nancy
Code NUTS: FR
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Otelio
Ville: Metz
Code NUTS: FR
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 4
Lot nº: 4
Intitulé:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de lotissement
Un marché/lot est attribué: non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5
Lot nº: 5
Intitulé:
Mission de maîtrise d'œuvre pour des opérations d'aménagement
Un marché/lot est attribué: non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
5 entreprises ont été retenues.pour les lots 1 — 2 — 3.
Pour le lot 01:
— Hervé Graille Architecte avec le BET Adam Structures et Louvet BET (marché signé le 14.11.2019),
— Artech Architectes avec OTE Ingénierie et Otelio (marché signé le 14.11.2019),
— Rabolini Schleger et Associés avec Setecba Ingénierie (marché signé le 15.11.2019),
— Klein + Hassler Architectes avec Omnitec et Sogecli (marché signé le 14.11.2019),
— P+S Architecture avec Alterea (marché signé le 15.11.2019).
Pour le lot 02:
— Hervé Graille Architecte avec le BET Adam Structures et Louvet BET (marché signé le 15.11.2019),
— Artech Architectes avec OTE Ingénierie et Otelio (marché signé le 15.11.2019),
— Klein + Hassler Architectes avec Omnitec et Sogecli (marché signé le 14.11.2019),
— P+S Architecture avec Alterea (marché signé le 15.11.2019),
— TOPIC Architectes avec SBE Ingénierie et Venathec (marché signé le 15.11.2019).
Pour le lot 03:
— Artech Architectes avec OTE Ingénierie et Otelio (marché signé le 15.11.2019),
— Klein + Hassler Architectes avec Omnitec et Sogecli (marché signé le 14.11.2019),
— P+S Architecture avec Alterea (marché signé le 15.11.2019),
— Topic Architectes avec SBE Ingénierie et Venathec (marché signé le 15.11.2019),
— Rabolini Schleger et Associés avec Setecba Ingénierie (marché signé le 15.11.2019).
Les lots 04 et 05 ont été déclarés sans suite faute de concurrence. Une reconsultation pour ces 2 lots aura lieu prochainement.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre
Ville: Metz
Pays: France
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre
Ville: Metz
Pays: France
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Logiest
Ville: Metz
Pays: France
VI.5) Date d’envoi du présent avis:

04/12/2019

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