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795641-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
795641-2024
795641-2024 - Mise en concurrence
France Travaux de construction de bâtiments AMBILLY - ZAC Etoile -ilot C5.2 - " VERTUOSE". Consultation de 19 lots pour la construction d'un ensemble de 86 logements collectifs et stationnements en sous-sol et de 3 locaux d'activité.
OJ S 251/2024 27/12/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : HALPADES
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de lacheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : AMBILLY - ZAC Etoile -ilot C5.2 - " VERTUOSE". Consultation de 19 lots pour la construction d'un ensemble de 86 logements collectifs et stationnements en sous-sol et de 3 locaux d'activité.
Description : Se référer au RPAO
Identifiant de la procédure : d89a6deb-ef33-4cb9-8156-f2cf78284af9
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19
2.1.6.
Motifs dexclusion
Motifs dexclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Gros Oeuvre - Maconnerie
Description : Se référer au CCTP.
Identifiant interne : 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Terrassement - VRD - Eclairage exterieur
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 01A - 42A - 42B
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Façades - Charpente - Bardage isolation - Echafaudage
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 02A - 26 - 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Etanchéité
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Menuiseries Exterieures
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Menuiseries intérieures
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Plâtrerie- Cloison - Doublage
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Peintures intérieures
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Revêtements de sols souples
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Carrelage Faïence
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : Plomberie - Sanitaire - Chauffage
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 12-13
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : VMC
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0013
Titre : Electricité
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0014
Titre : Télévision - Téléphone
Description : Se réfèrera au CCTP
Identifiant interne : 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0015
Titre : Ascenseur
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0016
Titre : Nettoyage
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 39B
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45450000 Autres travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0017
Titre : Soutènement provisoires
Description : Se référer au CCTP.
Identifiant interne : 40W
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262620 Murs de soutènement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0018
Titre : Espaces verts
Description : se référer au CCTP
Identifiant interne : 42D
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
5.1.
Lot : LOT-0019
Titre : Serrurerie - Porte de Garage
Description : Se référer au CCTP
Identifiant interne : 9 - 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Valeur Technique de l'offre
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire technique demandé au candidat : pièce XII du dossier
Critère :
Type : Autre
Nom : Prix
Description : Les offres sont jugées sur le récapitulatif global de l'ensemble des travaux du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1062631.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciare de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal judiciare de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : HALPADES
Numéro denregistrement : 32572025800020
Adresse postale : 6 AVENUE DE CHAMBERY
Ville : ANNECY
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 0450100717
Adresse internet : https://www.halpades.fr
Profil de lacheteur : https://halpades.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciare de Lyon
Numéro denregistrement : 176901114000403
Adresse postale : 67 Rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : ec45f90f-82fd-4988-b0b8-c2c3e720bdaa - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Sous-type davis : 16
Date denvoi de lavis : 23/12/2024 16:40:02 (UTC+1)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 795641-2024
Numéro de publication au JO S : 251/2024
Date de publication : 27/12/2024