FRANCE: SERVICES SYLVICOLES
LE PRÉSENT MARCHÉ A POUR OBJET LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE TAILLE ET
D'ABATTAGE SUR LE TERRITOIRE DE L'UNITÉ DE PRODUCTION AQUITAINE POUR LE
COMPTE DE L'AGENCE ÉTUDES ET TRAVAUX CENTRE OUEST AQUITAINE DE L'ONF.
LES TRAVAUX SERONT À RÉALISER DANS LES ESPACES GÉRÉS PAR L'AGENCE
TERRITORIALE LANDES NORD AQUITAINE ET SELON LE DÉCOUPAGE GÉOGRAPHIQUE DE
L'ALLOTISSEMENT DE LA CONSULTATION.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de taille et d'abattage sur le territoire de l'unité de
production Aquitaine pour le compte de l'agence études et travaux Centre Ouest Aquitaine de l'ONF. Les travaux
seront à réaliser dans les espaces gérés par l'agence territoriale Landes Nord Aquitaine et selon le découpage
géographique de l'allotissement de la consultation.
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de taille et d'abattage sur le territoire de l'unité
de production Aquitaine pour le compte de l'agence études et travaux Centre Ouest Aquitaine de l'ONF. Les travaux
seront à réaliser dans les espaces gérés par l'agence territoriale Landes Nord Aquitaine et selon le découpage
géographique de l'allotissement de la consultation.
Identifiant de la procédure: 67d7069e-9269-479b-ac0c-124f9952accb
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: rejet
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: rejet
5 Lot
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Réalisation de taille et abattage - UT Dordogne - centre Gironde, UT Lot et Garonne - Roquefort
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de taille et d'abattage sur le territoire de l'unité de
production Aquitaine pour le compte de l'agence études et travaux Centre Ouest Aquitaine de l'ONF.
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2486511&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2486511&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-03-26+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation de taille et d'abattage - UT Nord Médoc, UT Bassin sud Médoc
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de taille et d?abattage sur le territoire de l?unité
de production Aquitaine pour le compte de l?agence études et travaux Centre Ouest Aquitaine de l?ONF.
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2486511&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2486511&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-03-26+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Réalisation de taille et abattage -Marchés subséquents
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de taille et d'abattage sur le territoire de l'unité de
production Aquitaine pour le compte de l'agence études et travaux Centre Ouest Aquitaine de l'ONF.
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2486511&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2486511&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-03-26+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Réalisation de taille et abattage - UT Biscarosse, UT Mimizan , UT Lit et Mixte
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de taille et d'abattage sur le territoire de l'unité de
production Aquitaine pour le compte de l'agence études et travaux Centre Ouest Aquitaine de l'ONF.
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2486511&orgAcronyme=b4n,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2486511&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-03-26+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Numéro d'enregistrement: 66204311603020
Ville: Office National des Forêts Direction territoriale de Centre-Ouest Aquitaine Agence Etudes et Travaux de Centre-
Ouest Aquitaine 100 Bd de la Salle 45762 Boigny sur Bionne
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0609718775
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2486511&orgAcronyme=b4n
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: ab58c69b-90c4-4529-a0c0-cb96a2d33f35 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 2024-02-23+02:00 16:07:54+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication