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Travaux de signalisation verticale

AVIS DE MARCHE

Client : Conseil départemental du Pas de Calais

Avis N° : AO-2110-0974

  • 62 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • Travaux Publics
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MON

CG62.GIF
Section I - Pouvoir adjudicateur :
I.1) Nom et adresses : Conseil départemental du Pas-de-Calais, rue Ferdinand-Buisson, 62018 Arras Cedex 9, F, courriel : [email protected], Code Nuts : FR
Adresse(s) Internet :
-  Adresse principale : https://www.pasdecalais.fr
-  Adresse du profil acheteur : https://marchespublics596280.fr

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics596280.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : Par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics596280.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques
Section II - Objet :
II.1) Etendue du marché :
II.1.1) Intitulé : AOO LVIT 20S0413 Travaux de signalisation directionnelle verticale sur les opérations de la DMRR et des MDADT 3 lots.
II.1.2) Code CPV principal : Descripteur principal : 45233290
II.1.3) Type de marché : Travaux
II.1.4) Description succincte : Travaux de signalisation directionnelle verticale.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : Euros


II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Mots descripteurs : Signalisation
II.2) Description :
II.2.1) Intitulé : Travaux neufs et entretien de signalisation directionnelle verticale sur les opérations de la DMRR et MDADT, zone Nord.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : Code CPV principal : 45233290
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code Nuts : FR
II.2.4) Description des prestations : Travaux neufs et entretien de signalisation directionnelle verticale
II.2.5) Critères d'attribution : Critères énoncés ci-dessous :
-  Critère de qualité :
1. valeur technique / Pondération : 19
2. valeur environnementale / Pondération : 5
3. Analyse des échantillons / Pondération : 16
-  Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : Euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : Non
II.2.11) Information sur les options :
Options : Oui
Description des options : Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non
II.2.14) Informations complémentaires : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant HT maximum annuel de 450.000,00 euros. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes : 2018 : 150.503,95 / 2019 : 173.406,02 / 2020 : 129.227,03
Mots descripteurs : Signalisation
II.2) Description :
II.2.1) Intitulé : Travaux neufs et entretien de signalisation directionnelle verticale sur les opérations de la DMRR et MDADT, zone Sud
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : Code CPV principal : 45233290
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code Nuts : FR
II.2.4) Description des prestations : Travaux neufs et entretien de signalisation directionnelle verticale.
II.2.5) Critères d'attribution : Critères énoncés ci-dessous :
-  Critère de qualité :
1. valeur technique / Pondération : 19
2. valeur environnementale / Pondération : 5
3. Analyse des échantillon / Pondération : 16
-  Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : Euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : Non
II.2.11) Information sur les options :
Options : Oui
Description des options : Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non
II.2.14) Informations complémentaires : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant HT maximum annuel de 450.000,00 euros. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes : 2018 : 178.912,03 / 2019 : 241.091,83 / 2020 : 236.859,10
Mots descripteurs : Signalisation
II.2) Description :
II.2.1) Intitulé : Travaux neufs et entretien de signalisation directionnelle verticale sur les opérations de la DMRR et MDADT, zone Est
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : Code CPV principal : 45233290
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code Nuts : FR
II.2.4) Description des prestations : Travaux neufs et entretien de signalisation directionnelle verticale.
II.2.5) Critères d'attribution : Critères énoncés ci-dessous :
-  Critère de qualité :
1. valeur technique / Pondération : 19
2. valeur environnementale / Pondération : 5
3. Analyse des échantillons / Pondération : 16
-  Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : Euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : Non
II.2.11) Information sur les options :
Options : Oui
Description des options : Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non
II.2.14) Informations complémentaires : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant HT maximum annuel de 450.000,00 euros. A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes : 2018 : 180.342,60 / 2019 : 142.771,10 / 2020 : 34.856,58
Mots descripteurs : Signalisation
Section III - Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :
III.1) Conditions de participation :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.1.2) Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection :
-  Lettre de candidature (DC1) : Version en vigueur
-  Déclaration du candidat (DC2) : Version en vigueur
III.1.3) Capacité technique et professionnelle : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-  Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
-  Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-  Attestation ASQUER de marquage NF de l'ensemble des produits prévus au marché
ainsi que les attestations de performance de marquage CE des produits.
-  Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat.

III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) Conditions liées au marché :
III.2.1) Information relative à la profession :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
III.2.4) Marché éligible au MPS :
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : Non
Section IV - Procédure :
IV.1) Description :
IV.1.1) Type de procédure : Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre, accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue :
IV.1.5) Information sur la négociation :
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : Oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif :
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24 mars 2021
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :*
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres :
Date : 26 mars 2021 - 14 :00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.
Section VI - Renseignements complémentaires :
VI.1) Renouvellement : Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques :
VI.3) Informations complémentaires :
Admission des candidatures : Garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire, budget départemental, délai global de paiement 30 jours. Mandat administratif, prix révisables, avance possible
Date prévisionnelle de début des prestations : 1 mai 2021.
Renseignement administratifs : Franck Thellier, Direction de la Commande Publique, Tél. : 03 21 21 67 28 / Renseignements techniques : Sébastien Huchin, Bureau des Achats, Tél. : 03 59 80 16 50.
VI.4) Procédures de recours :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, 59014 Lille Cedex, F, Tél. : (+33) 03 59 54 23 42, Fax : (+33) 03 59 54 24 45, adresse Internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, 59014 Lille Cedex, F, Tél. : (+33) 03 59 54 23 42, Fax : (+33) 03 59 54 24 45, adresse Internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 février 2021

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