Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 24-135143
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CC Terres Touloises
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007056300016
Ville : TOUL CEDEX
Code postal : 54201
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://terrestouloises.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23363_1059810.html
Identifiant interne de la consultation : 2024_PA_11
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Fabrice CHARTREUX, Président de la CC2T
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 383649044
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Selon les modalités définies dans le Règlement de Consultation. - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Selon les modalités définies dans le Règlement de Consultation.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 14/01/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de restauration et de gestion des ruisseaux du Bueue, des Boeufs et des Etangs (MARCHÉ 2024_PA_11)
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112500
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet des travaux de restauration et de gestion de cours d'eau et de milieux aquatiques (les ruisseaux du Bueue, des Boeufs et des Etangs) sur 2 sites pilotes ainsi qu'une opération en traversée de village (commune de Gye) dans le cadre de la compétence GEMAPI de la communauté de communes Terres Touloises.
Les variantes à l'initiative du candidat sont interdites (article R2151-8 du Code de la Commande Publique).
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Gye (54113)
Durée du marché (en mois) : 5
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot 01. - Travaux de diversification et mare (2024_PA_11_1)
Le présent lot n° 01 est concerné par les prestations suivantes :
- Opération A : Travaux dans la traversée de Gye : création d'une banquette entre les deux ponts rue de la Prairie, aménagement d'une succession de 6 petits seuils, stabilisation en génie végétale d'une berge sur 10 ml
- Opération B : Aménagement du site pilote n°1 par reméandrage (460 ml)
- Opération C : Création d'une mare pédagogique en aval du site pilote n°1,
- Opération D : Aménagement du site pilote n°2 par déblais/remblais (500 ml).
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112500
Lieu d'exécution du lot : Commune de Gye (54113) -
Description du lot : Lot 02 - Aménagement de rejet de drains agricoles (2024_PA_11_2)
Le présent lot n° 02 est concerné par les prestations suivantes :
- Opérations de restauration de cours d'eau : travaux dans la traversée de Gye, reméandrage du site pilote n°1, création d'une mare, diversification du site n°2, objet du lot n°1 de la présente consultation.
- Aménagements de 3 Zones Tampons Humides Artificielles (ZTHA) en sortie de drainage au droit du ruisseau des étangs, nommé par la suite ZTHA1, ZTHA2 et ZTHA3 dans le sens des écoulements : la ZTHA 1 est située en rive gauche du ruisseau des Etangs au niveau du site pilote 1 ; la ZTHA 2 est située entre la mare pédagogique et le reméandrage du ruisseau des Etangs du site pilote 1 ; la ZTHA 3 est située en rive droite du ruisseau des Etangs au niveau du site pilote 1.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112500
Lieu d'exécution du lot : Commune de Gye (54113)
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : * Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de négocier conformément aux règles énoncées dans le règlement de consultation.
* Le délai d'exécution des prestations est mentionné dans l'acte d'engagement.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/12/2024
