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252223-2024
252223-2024 - Mise en concurrence
France Travaux de construction REHAB 120 Bel Air Desrozieres à Petit-Bourg
OJ S 84/2024 29/04/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SEMSAMAR (971)
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : REHAB 120 Bel Air Desrozieres à Petit-Bourg
Description : Travaux de réhabilitation en site occupé - 120 logements résidence Bel Air Desrozieres à Petit-Bourg - Relance en procédure avec négociation
Identifiant de la procédure : cf78ebf1-d9f5-4d13-889a-8e94a8e77789
Identifiant interne : Morino-Ros
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Consultation en procédure formalisée avec négociation Réhabilitation de 120 logements à Bel Air à Petit-Bourg
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45000000 Travaux de construction, 45000000 Travaux de construction, 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Petit-Bourg
Ville : Petit-Bourg
Code postal : 97170
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Voir RC
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/EU -
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour lensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Voir RC
Faillite : Voir RC
Corruption : Voir RC
Concordat : Voir RC
Participation à une organisation criminelle : Voir RC
Accords avec dautres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Voir RC
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : Voir RC
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme : Voir RC
Fraude : Voir RC
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains : Voir RC
Insolvabilité : Voir RC
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Voir RC
Biens administrés par un liquidateur : Voir RC
Coupable de fausses déclarations, non-communication, na pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Voir RC
Motifs dexclusion purement nationaux : Voir RC
Conflit dintérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Voir RC
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché : Voir RC
Coupable dune faute professionnelle grave : Voir RC
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : Voir RC
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Voir RC
Paiement des cotisations de sécurité sociale : Voir RC
État de cessation dactivités : Voir RC
Paiement dimpôts et taxes : Voir RC
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes : Voir RC
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Charpente - Couverture
Description : Charpente - Couverture
Identifiant interne : Charpente - Couverture
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Options :
Description des options : Pas d'option
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Petit-Bourg
Ville : Petit-Bourg
Code postal : 97170
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires : Néant
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire lincidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : + Prix
5.1.10.
Critères dattribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Voir RC
Date limite de réception des offres : 31/05/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de loffre : 8 Mois
Conditions du marché :
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SEMSAMAR (971)
Organisation chargée des procédures de recours : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : SEMSAMAR (971)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMSAMAR (971)
Organisation qui traite les offres : SEMSAMAR (971)
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Menuiseries interieurs
Description : Menuiseries interieurs
Identifiant interne : Menuiseries interieurs
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Pas d'options
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Petit-Bourg
Ville : Petit-Bourg
Code postal : 97170
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires : Néant
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Oui
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire lincidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : + Prix
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Voir RC
Date limite de réception des offres : 31/05/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de loffre : 8 Mois
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SEMSAMAR (971)
Organisation chargée des procédures de recours : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : SEMSAMAR (971)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMSAMAR (971)
Organisation qui traite les offres : SEMSAMAR (971)
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Serrurerie
Description : Serrurerie
Identifiant interne : Serrurerie
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Petit-Bourg
Ville : Petit-Bourg
Code postal : 97170
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : + Prix
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Voir RC
Date limite de réception des offres : 31/05/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de loffre : 8 Mois
Conditions du marché :
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SEMSAMAR (971)
Organisation chargée des procédures de recours : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : SEMSAMAR (971)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMSAMAR (971)
Organisation qui traite les offres : SEMSAMAR (971)
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Revêtement sols et murs
Description : Revêtement sols et murs
Identifiant interne : Revêtement sols et murs
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Petit-Bourg
Ville : Petit-Bourg
Code postal : 97170
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire lincidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : + Prix
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Voir RC
Date limite de réception des offres : 31/05/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de loffre : 8 Mois
Conditions du marché :
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SEMSAMAR (971)
Organisation chargée des procédures de recours : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : SEMSAMAR (971)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMSAMAR (971)
Organisation qui traite les offres : SEMSAMAR (971)
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Plomberie
Description : Plomberie
Identifiant interne : Plomberie
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Petit-Bourg
Ville : Petit-Bourg
Code postal : 97170
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire lincidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : + Prix
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Voir RC
Date limite de réception des offres : 31/05/2024 12:00:00 (UTC-4)
Conditions du marché :
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SEMSAMAR (971)
Organisation chargée des procédures de recours : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : SEMSAMAR (971)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMSAMAR (971)
Organisation qui traite les offres : SEMSAMAR (971)
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : VRD
Description : VRD
Identifiant interne : VRD
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Petit-Bourg
Ville : Petit-Bourg
Code postal : 97170
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : + Prix
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Voir RC
Date limite de réception des offres : 31/05/2024 12:00:00 (UTC-4)
Date limite de validité de loffre : 8 Mois
Conditions du marché :
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SEMSAMAR (971)
Organisation chargée des procédures de recours : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEMSAMAR (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : SEMSAMAR (971)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEMSAMAR (971)
Organisation qui traite les offres : SEMSAMAR (971)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SEMSAMAR (971)
Numéro denregistrement : 33336111100029
Département : Guadeloupe
Adresse postale : Parc dactivité de la Jaille Bâtiment 2
Ville : Baie-Mahault
Code postal : 97122
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 690401773
Télécopieur : +33 590321667
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de lacheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de lenvironnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 3f328418-89c2-4589-8ee5-f1ffe55033ab - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 26/04/2024 08:39:46 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 252223-2024
Numéro de publication au JO S : 84/2024
Date de publication : 29/04/2024