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Travaux de construction de 90 logements

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Immobilière 3F

Avis N° : AO-2116-1227

  • 91 - ORSAY
  • Travaux de bâtiment
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

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NB : cet avis a fait l'objet d'un rectificatif. Pour voir l'avis rectificatif, cliquer ici. Source : WEB

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
02/04/2021 S65
France-Paris: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
2021/S 065-162001
Avis de marché
Travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
Nom officiel: Immobilière 3F
Adresse postale: 159 rue Nationale
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Point(s) de contact: Guillaume Pons
Courriel:
[email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
https://3f.achatpublic.com/accueil/
Adresse du profil d’acheteur:
https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-fic&PCSLID=CSL_2021_A5-VrAcEWo&cycNum=0


I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-fic&PCSLID=CSL_2021_A5-VrAcEWo&cycNum=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-fic&PCSLID=CSL_2021_A5-VrAcEWo&cycNum=0
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA HLM
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Travaux de construction de 90 logements à Orsay
II.1.2) Code CPV principal
45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte:
Travaux de construction de 90 logements à Orsay.

II.1.5) Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 11 848 200.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 1: VRD
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45111291 Travaux d'aménagement du terrain
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Voiries/réseaux/distribution.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes opératoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 2: fondations spéciales
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Fondations spéciales.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes opératoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Respect du délai / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 3: parois soutènement — terrassement
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
45262213 Parois moulées en tranchée
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Parois soutènement — terrassement.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes opératoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Respect du délai / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 4: rabattage de nappes
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45221250 Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Rabattage de nappes.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes opératoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Respect du délai / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 5: gros œuvre
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Gros œuvre.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes opératoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Respect du délai / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 6: chape
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262321 Travaux de chape
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Chape.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes opératoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 7: charpente — couverture
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Charpente/couverture/étanchéité.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes operatoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 8: étanchéité
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Couverture/charpente/étanchéité
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes operatoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 9: revêtements de façades
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45261400 Travaux de revêtement
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Peinture/revêtement sols/murs.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes operatoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 10: menuiseries extérieures
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Menuiseries extérieures.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes operatoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 11: serrurerie
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Serrurerie/métallerie
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes operatoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 12: plâtrerie — menuiseries intérieures
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Menuiseries.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes operatoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 13: électricité CFO-CFA
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Électricité.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes operatoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 14: plomberie sanitaire — chauffage — ventilation
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Plomberie/ventilation/chauffage.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes opératoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 15: revêtement de sol — faïence — peinture
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Peinture/revêtements sols/murs.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes operatoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 16: ascenseurs
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Ascenseurs/monte charges/plate-forme accès PCM.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes opératoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot 17: Espaces verts
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4) Description des prestations:
Espaces extérieurs.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Moyens humains pour l'encadrement du chantier et pour assurer de la qualité des prestations / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modes opératoires et interface avec les autres lots / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
1) la lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1);
2) une déclaration sur l’honneur (modèle joint dans le DCE), datée;
3) une attestation d’assurance;
4) le cas échéant, une attestation d’assurance décennale.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
5) dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité;
6) le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d’affaires dans le domaine faisant l’objet du marché (ou DC2).
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
7) le dossier de références;
8) la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
9) la déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché;
10) les qualifications (ou DC2).
Le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles.
Sont demandés, à titre impératif, les qualifications ou types de qualifications, ou références équivalentes suivants:
— lot fondations spéciales:
—— 1233 Pieu;
—— 1293 soutènement, butonnage;
— lot rabattage de nappes:
—— 1281 rabattement de nappe;
— lot parois soutènement:
—— 1293 soutènement, butonnage.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir les renseignements ou les pièces listées ci-avant, il peut prouver sa capacité et ses ressources par tout moyen considéré comme approprié et probant par l'acheteur.
La liste des éléments est détaillée dans le règlement de consultation.
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/05/2021
Heure locale: 16:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/05/2021
Heure locale: 12:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Aucune personne n'est autorisée à l'ouverture des offres.
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France
Téléphone: +33 44325151
Adresse internet:
www.justice.gouv.fr
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France
Téléphone: +33 44325151
Adresse internet:
www.justice.gouv.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
30/03/2021

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