Avis de marchéDépartement(s) de publication :77, 91, 93, 94, 75Annonce n°24-27169Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Ville de Dammarie lès lysForme juridique de lacheteur:Autorité localeActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Travaux d'entretien, d'aménagement, d'élagage et entretien des terrains de sport sur les espaces verts de la ville de Dammarie-lès-LysDescription:Le présent accord-cadre a pour objet les travaux d'entretien, d'aménagement, d'élagage et l'entretien des terrains de sport sur les espaces verts de la ville de Dammarie-lès-Lys.Identifiant de la procédure:fd7f2b3d-a533-49bb-b879-a5c2191e9879Identifiant interne:2024-07Type de procédure:Autre procédure en une seule étape2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts2.1.4Informations généralesInformations complémentaires:L'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter de sa date de notification, puis sera reconductible tacitement une fois pour une période d'une année, soit pour une durée maximale de 2 ans. Pour les éléments de la candidature, se référencer à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Pour les éléments de l'offre, se référencer à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Pour le jugement des candidatures et des offres, se référer à l'article 6 du règlement de la consultation.Base juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionManquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Lot 3 : Fourniture et mise en uvre de mobilierDescription:Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la mise en uvre de mobilier sur les espaces verts de la ville de Dammarie-lès-Lys.Identifiant interne:2024-07-035.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):51000000Services d'installation (à l'exception des logiciels)5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:31/03/2024à 12:00Adresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:08/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Ville de Dammarie lès lys5.1Lot:LOT-0005Titre:Lot 5 : Travaux d'intervention urgente de sécurité et mise à disposition de matérielDescription:Le présent accord-cadre a pour objet les travaux d'intervention urgente de sécurité et la mise à disposition de matériel sur les espaces verts de la ville de Dammarie-lès-Lys.Identifiant interne:2024-07-055.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):50800000Services divers d'entretien et de réparation5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:31/03/2024à 12:00Adresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:08/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Ville de Dammarie lès lys5.1Lot:LOT-0007Titre:Lot 7 : Entretien des terrains de sportDescription:Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des terrains de sport sur les espaces verts de la ville de Dammarie-lès-Lys.Identifiant interne:2024-07-075.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77320000Entretien de pelouses sportives5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:31/03/2024à 12:00Adresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:08/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Ville de Dammarie lès lys5.1Lot:LOT-0001Titre:Lot 1 : Travaux d'entretien courant d'espaces verts (entretien récurrent)Description:Le présent accord-cadre a pour objet les travaux d'entretien courant d'espaces verts de la ville de Dammarie-lès-Lys.Identifiant interne:2024-07-015.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:31/03/2024à 12:00Adresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:08/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Ville de Dammarie lès lys5.1Lot:LOT-0004Titre:Lot 4 : Travaux de taille d'arbres, d'élagage, d'émondageDescription:Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de taille d'arbres, d'élagage et d'émondage sur les espaces verts de la ville de Dammarie-lès-Lys.Identifiant interne:2024-07-045.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77341000Élagage des arbres5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:31/03/2024à 12:00Adresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:08/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Ville de Dammarie lès lys5.1Lot:LOT-0002Titre:Lot 2 : Travaux de plantation (fourniture et mise en uvre)Description:Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de plantation sur les espaces verts de la ville de Dammarie-lès-Lys.Identifiant interne:2024-07-025.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77300000Services horticoles5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRADate limite de demande dinformations complémentaires:31/03/2024à 12:00Adresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:08/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Ville de Dammarie lès lys5.1Lot:LOT-0006Titre:Lot 6 : Travaux de taille d'arbres en rideauDescription:Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de taille d'arbres en rideau sur les espaces verts de la ville de Dammarie-lès-Lys.Identifiant interne:2024-07-065.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):77341000Élagage des arbres5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Autre5.1.11Documents de marchéDate limite de demande dinformations complémentaires:31/03/2024à 12:00Adresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:08/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Ville de Dammarie lès lysSection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:Ville de Dammarie lès lysNuméro denregistrement:21770152300011Adresse postale:26 rue du général de gaulleVille:Dammarie lès lysCode postal:77190Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0164874448Profil de lacheteur:
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=871691&orgAcronyme=d8bRôles de cette organisation:AcheteurOrganisation chargée des procédures de recoursSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:d8d9256a-c8d3-4549-ac5b-83d2f76240d7-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:05/03/2024à 16:08Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/03/2024