Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Oignies
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 216206378500018
Ville : Oignies
Code Postal : 62590
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespubics596280.fr
Identifiant interne de la consultation : 2024-01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Achats Marchés Publics
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 321748050
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Attestation de candidature simplifié et attestation sur l'honneur
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30 avril 2024 2355
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Transports collectifs privés destinés à répondre aux besoins des services communaux
Code CPV principal
Descripteur principal : 60000000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Transports collectifs privés destinés à répondre aux besoins des services communaux
Mots descripteurs : Transport ,
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire communal et régional
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Transports scolaires et périscolaires
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 90000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire communal
Description du lot : Transports dans le cadre des centres de loisirs, des centres d?animations jeunesse et autres services communaux
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 61000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire communal et régional
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Après l'analyse des offres, une phase de négociation pourra être effectuée. Cette négociation pourra porter sur l'ensemble des points du marché. Le marché pourra également être attribué sur la base des offres initiales sans négociation. La négociation pourra avoir pour objet la régularisation de la proposition.
Date d'envoi du présent avis : 21/03/2024