Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SMAEP Montbazens-Rignac
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006863300011
Ville : Montbazens
Code Postal : 12220
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
http://www.e-occitanie.fr
Identifiant interne de la consultation : 2024-297
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Mr TOUSSAINT
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 565806150
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 29 mars 2024 1200
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : 297°LOT Travaux de Traitement des Espaces Verts dans l'emprise des ouvrages du S.M.A.E.P. de MONTBAZENS-RIGNAC - Accord-Cadre à Bons de Commande allotis
Code CPV principal
Descripteur principal : 45112710
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux de traitement des espaces verts dans l?emprise des ouvrages du S.M.A.E.P. de MONTBAZENS-RIGNAC (128 sites répartis en 3 lots).
Mots descripteurs : Alimentation en eau potable , Espaces verts ,
Lieu principal d'exécution du marché : L'ensemble du territoire syndical (70 communes)
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés.
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot N°1 - Secteur NORD - Liste des ouvrages précisés dans les pièces du DCE
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112710
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Secteur NORD du territoire syndical
Description du lot : Lot N°2 - Secteur CENTRE (Lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail articles L5213-13 Code du Travail et L344-2 Code Action Sociale: Liste des ouvrages précisés dans les pièces du DCE
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112710
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Secteur CENTRE du territoire syndical
Description du lot : Lot N°3 - Secteur CENTRE-OUEST: Liste des ouvrages précisés dans les pièces du DCE
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112710
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Secteur CENTRE-OUEST
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Pour chaque lot :
Montant minimum 15 000 Euros H.T. /an
Montant maximum 60 000 Euros H.T. /an
Durée initiale du marché : un (1) an.
Possibilité de 1 à 3 reconductions
Les critères de jugement des offres sont les suivants :
1- Prix des prestations : 75%
2- Valeur technique des prestations selon mémoire justificatif : 25%
La transmission des offres se fait obligatoirement par voie dématérialisée. Néanmoins, la signature électronique n'est pas exigée pour les documents de cette consultation.
Les offres exclusivement électroniques sont à déposer sur le profil acheteur suivant les conditions précisées dans le règlement de la consultation et à l'adresse suivante : Adresse internet :
http://www.e-occitanie.fr/
Démarrage des travaux : Printemps/Eté 2024
Date d'envoi du présent avis : 05/03/2024