Avis de marchéDépartement(s) de publication :12Annonce n°24-42541Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:SYDOM de l'AveyronForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Protection de lenvironnementSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Traitement des déchets de déchèteries : DDS, Cartons, Bois, Ferrailles et Batteries automobiles, GravatsDescription:L'objet du marché est de pourvoir au traitement des déchets ménagers et assimilés issus des déchèteries du territoire du SYDOM Aveyron sur des installations autorisées extérieures ou non au département. Pour le lot n°1, la fourniture des contenants, leur remplacement lors de l'enlèvement et le transport depuis chaque déchèterie jusqu'au(x) site(s) d'accueil proposé(s) par le titulaire sont inclus dans la prestation du titulaire. 15 lotsIdentifiant de la procédure:5be227ca-c35e-49ae-89ad-0767444402bbType de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0013Titre:Traitement des déchets de Gravats de la Zone NordDescription:- Réception des déchets inertes - Pesée des apports - Traitement des déchets inertes avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOMIdentifiant interne:24 AO 005 LOT 135.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:03/06/2024à 18:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:SYDOM de l'Aveyron5.1Lot:LOT-0007Titre:Traitement des déchets de Bois de la Zone SudDescription:- Réception des déchets de bois - Pesée des apports (double pesée) - Tri et traitement des déchets avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOMIdentifiant interne:24 AO 005 LOT 75.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marchespublics-smica.safetender.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marchespublics-smica.safetender.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 18:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:SYDOM de l'Aveyron5.1Lot:LOT-0004Titre:Traitement des déchets de Bois de la Zone OuestDescription:- Réception des déchets de bois - Pesée des apports (double pesée) - Tri et traitement des déchets avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOMIdentifiant interne:24 AO 005 LOT 45.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marchespublics-smica.safetender.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marchespublics-smica.safetender.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 18:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:SYDOM de l'Aveyron5.1Lot:LOT-0014Titre:Traitement des déchets de Gravats de la Zone CentreDescription:- Réception des déchets inertes - Pesée des apports - Traitement des déchets inertes avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOMIdentifiant interne:24 AO 005 LOT 145.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marchespublics-smica.safetender.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marchespublics-smica.safetender.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 18:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:SYDOM de l'Aveyron5.1Lot:LOT-0011Titre:Traitement des déchets de Ferrailles et Batteries automobiles de la Zone SudDescription:- Réception des déchets - Pesée des apports - Tri, valorisation et traitement des déchets avec un objectif de valorisation et de rachat au meilleur tarif pour le SYDOM - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOMIdentifiant interne:24 AO 005 LOT 115.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90514000Services de recyclage des ordures ménagères5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marchespublics-smica.safetender.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marchespublics-smica.safetender.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 18:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:SYDOM de l'Aveyron5.1Lot:LOT-0015Titre:Traitement des déchets de Gravats de la Zone SudDescription:- Réception des déchets inertes - Pesée des apports - Traitement des déchets inertes avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOMIdentifiant interne:24 AO 005 LOT 155.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marchespublics-smica.safetender.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marchespublics-smica.safetender.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 18:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:SYDOM de l'Aveyron5.1Lot:LOT-0003Titre:Conditionnement, stockage et chargement des Cartons de la Zone géographique 2Description:- Réception des bennes de cartons - Conditionnement (mise en balle) selon les prescriptions techniques minimales de CITEO et les conditions du repreneur identifié par le SYDOM - Stockage des balles dans un espace adapté - Chargement dans les véhicules du prestataire repreneur du SYDOM - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOMIdentifiant interne:24 AO 005 LOT 35.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marchespublics-smica.safetender.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marchespublics-smica.safetender.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 18:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:SYDOM de l'Aveyron5.1Lot:LOT-0009Titre:Traitement des déchets de Ferrailles et Batteries automobiles de la Zone NordDescription:- Réception des déchets - Pesée des apports - Tri, valorisation et traitement des déchets avec un objectif de valorisation et de rachat au meilleur tarif pour le SYDOM - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOMIdentifiant interne:24 AO 005 LOT 95.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90514000Services de recyclage des ordures ménagères5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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https://marchespublics-smica.safetender.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 18:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:SYDOM de l'Aveyron5.1Lot:LOT-0002Titre:Conditionnement, stockage et chargement des Cartons de la Zone géographique 1Description:- Réception des bennes de cartons - Conditionnement (mise en balle) selon les prescriptions techniques minimales de CITEO et les conditions du repreneur identifié par le SYDOM - Stockage des balles dans un espace adapté - Chargement dans les véhicules du prestataire repreneur du SYDOM - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOMIdentifiant interne:24 AO 005 LOT 25.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marchespublics-smica.safetender.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marchespublics-smica.safetender.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 18:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:SYDOM de l'Aveyron5.1Lot:LOT-0010Titre:Traitement des déchets de Ferrailles et Batteries automobiles de la Zone CentreDescription:- Réception des déchets - Pesée des apports - Tri, valorisation et traitement des déchets avec un objectif de valorisation et de rachat au meilleur tarif pour le SYDOM - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOMIdentifiant interne:24 AO 005 LOT 105.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90514000Services de recyclage des ordures ménagères5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marchespublics-smica.safetender.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marchespublics-smica.safetender.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 18:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:SYDOM de l'Aveyron5.1Lot:LOT-0006Titre:Traitement des déchets de Bois de la Zone CentreDescription:- Réception des déchets de bois - Pesée des apports (double pesée) - Tri et traitement des déchets avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOMIdentifiant interne:24 AO 005 LOT 65.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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https://marchespublics-smica.safetender.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 18:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:SYDOM de l'Aveyron5.1Lot:LOT-0008Titre:Traitement des déchets de Ferrailles et Batteries automobiles de la Zone OuestDescription:- Réception des déchets - Pesée des apports - Tri, valorisation et traitement des déchets avec un objectif de valorisation et de rachat au meilleur tarif pour le SYDOM - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOMIdentifiant interne:24 AO 005 LOT 85.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90514000Services de recyclage des ordures ménagères5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marchespublics-smica.safetender.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marchespublics-smica.safetender.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 18:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:SYDOM de l'Aveyron5.1Lot:LOT-0005Titre:Traitement des déchets de Bois de la Zone NordDescription:- Réception des déchets de bois - Pesée des apports (double pesée) - Tri et traitement des déchets avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOMIdentifiant interne:24 AO 005 LOT 55.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marchespublics-smica.safetender.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marchespublics-smica.safetender.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 18:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:SYDOM de l'Aveyron5.1Lot:LOT-0001Titre:Fourniture de contenants, transport et traitement des Déchets Diffus SpécifiquesDescription:La prestation comprendra les éléments suivants : - la location des contenants de réception et de stockage des DDS ; - l'enlèvement/remplacement de contenants , le transport et l'évacuation des DDS ; - le traitement des DDS sur des sites autorisés.Identifiant interne:24 AO 005 LOT 15.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90520000Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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https://marchespublics-smica.safetender.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 18:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:SYDOM de l'Aveyron5.1Lot:LOT-0012Titre:Traitement des déchets de Gravats de la Zone OuestDescription:- Réception des déchets inertes - Pesée des apports - Traitement des déchets inertes avec un objectif de valorisation maximum - Suivi administratif et comptable des flux de déchets et transmission régulière des informations au SYDOMIdentifiant interne:24 AO 005 LOT 125.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marchespublics-smica.safetender.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marchespublics-smica.safetender.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 18:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autoriséeLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:SYDOM de l'AveyronSection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:SYDOM de l'AveyronNuméro denregistrement:25120158800125Adresse postale:214 avenue de RodezVille:Luc La PrimaubeCode postal:12450Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0565683449Rôles de cette organisation:AcheteurOrganisation chargée des procédures de recoursSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:69e24332-d6ad-471e-9054-583727ddaf4c-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:10/04/2024à 19:51Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2024