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90810-2024
90810-2024 - Mise en concurrence
France Chromatographes à gaz Systèmes danalyse par chromatographie en phase gazeuse.
OJ S 31/2024 13/02/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Systèmes danalyse par chromatographie en phase gazeuse.
Description : Dans le cadre du CPER CHEMACT, l'institut CHEVREUL souhaite faire l'acquisition de deux systèmes de chromatographie en phase gazeuse.
Identifiant de la procédure : 342f7c2d-8098-4c7b-884b-ae8ba8e903ab
Identifiant interne : 202312061643
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38432210 Chromatographes à gaz
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Unité de Catalyse et de Chimie du Solide - UMR CNRS 8181 Bat C, Salle C012 Cité Scientifique CS 20048 Boulevard Paul Langevin
Ville : Villeneuve d'Ascq Cedex
Code postal : 59651
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 146 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Dans le lot n°1, le soumissionnaire peut proposer le modèle de système plus compact. Dans le lot n°2, le soumissionnaire peut proposer, si le spectromètre de masse proposé nest compatible avec lhydrogène comme gaz vecteur sans modification de source, dupgrader le système à terme avec une source spécifique aux analyses sous gaz vecteur hydrogène avec conservation des spectres de masse. La présentation d'une offre de base n'est pas obligatoire. Lot n°1 : PSE n°1 (facultative) : Système dagitation pour le passeur déchantillons ; PSE n°2 (obligatoire) : Contrat de maintenance pour quatre (4) ans combinant maintenance préventive et maintenance curative illimitée ; PSE n°3 (obligatoire) : Extension de garantie de quatre (4) ans ; PSE n°4 (obligatoire) : Trois (3) licences complémentaires de logiciel pour le retraitement de chromatogrammes. Lot n°2 : PSE n°1 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Racks thermostatés pour minimum 150 flacons standards de 1,5 ml équipés dun système de refroidissement/chauffage Peltier, température entre 4 et 40°C ; PSE n°2 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Un module espace de tête statique ; PSE n°3 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Seringue HeadSpace ; PSE n°4 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Un module SPME avec une station de reconditionnement ; PSE n°5 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Un module SPME arrow avec une station de reconditionnement ; PSE n°6 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Starter kit Smart SPME Arrow ; PSE n°7 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Multi Fiber Exchange tool ; PSE n°8 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Un module Vortex mixer ; PSE n°9 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Agitator with orbital shaking and temperature control for 2/10/20mL vials ; PSE n°10 (obligatoire) : Contrat de maintenance pour quatre (4) ans combinant maintenance préventive et maintenance curative illimitée ; PSE n°11 (obligatoire) : Extension de garantie jusque cinq (5) ans ; PSE n°12 (obligatoire) : Trois (3) licences complémentaires de logiciel pour le retraitement de chromatogrammes. La réponse aux prestations supplémentaires éventuelles est obligatoire ou facultative, selon ce qui est précisé.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Voir les documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Système N1 GC-FID de chromatographie en phase gazeuse
Description : Le système N1 GCFID sera composé dun chromatographe en phase gazeuse à colonnes capillaires équipé dune voie analytique, dun four (température maximale de 450°C) pour une colonne à faible inertie thermique, dun passeur automatique déchantillons et dun écran tactile interactif haute résolution couleur.
Identifiant interne : 202312061643 - Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38432210 Chromatographes à gaz
Options :
Description des options : PSE n°1 (facultative) : Système dagitation pour le passeur déchantillons ; PSE n°2 (obligatoire) : Contrat de maintenance pour quatre (4) ans combinant maintenance préventive et maintenance curative illimitée ; PSE n°3 (obligatoire) : Extension de garantie de quatre (4) ans ; PSE n°4 (obligatoire) : Trois (3) licences complémentaires de logiciel pour le retraitement de chromatogrammes.
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Unité de Catalyse et de Chimie du Solide - UMR CNRS 8181 Bat C, Salle C012 Cité Scientifique CS 20048 Bd Paul Langevin
Ville : Villeneuve d'Ascq Cedex
Code postal : 59651
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 14 Semaine
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire lincidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Nom : Assurance des risques professionnels
Description : Une déclaration appropriée de banque(s) ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les pour chacune des trois dernières années
5.1.10.
Critères dattribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères d'attribution : Prix - 30% ; Valeur technique - 35% ; Délais de livraison - 10% ; Qualité du SAV - 15% ; Valeur environnementale - 10%.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2436571&orgAcronyme=f2h
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2436571&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/03/2024 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 3 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/03/2024 14:15:00 (UTC+1)
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y participer
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Système N2 GC-FID-MS de chromatographie en phase gazeuse
Description : Le système N2 GC Double voie analytique FID MS sera composé dun chromatographe en phase gazeuse à colonnes capillaires équipé de deux (2) voies analytiques, dun four (température maximale de 450°C) pour deux colonnes à faible inertie thermique, dun passeur automatique déchantillons type PAL 3 ou équivalent de longueur de 120 cm, et dun écran tactile interactif haute résolution couleur.
Identifiant interne : 202312061643 - Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38432210 Chromatographes à gaz
Options :
Description des options : PSE n°1 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Racks thermostatés pour minimum 150 flacons standards de 1,5 ml équipés dun système de refroidissement/chauffage Peltier, température entre 4 et 40°C ; PSE n°2 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Un module espace de tête statique ; PSE n°3 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Seringue HeadSpace ; PSE n°4 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Un module SPME avec une station de reconditionnement ; PSE n°5 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Un module SPME arrow avec une station de reconditionnement ; PSE n°6 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Starter kit Smart SPME Arrow ; PSE n°7 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Multi Fiber Exchange tool ; PSE n°8 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Un module Vortex mixer ; PSE n°9 (obligatoire) : Modules pour le passeur automatique type PAL 3 : Agitator with orbital shaking and temperature control for 2/10/20mL vials ; PSE n°10 (obligatoire) : Contrat de maintenance pour quatre (4) ans combinant maintenance préventive et maintenance curative illimitée ; PSE n°11 (obligatoire) : Extension de garantie jusque cinq (5) ans ; PSE n°12 (obligatoire) : Trois (3) licences complémentaires de logiciel pour le retraitement de chromatogrammes.
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Unité de Catalyse et de Chimie du Solide - UMR CNRS 8181 Bat C, Salle C012 Cité Scientifique CS 20048 Bd Paul Langevin
Ville : Villeneuve d'Ascq Cedex
Code postal : 59651
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 14 Semaine
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire lincidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Nom : Assurance des risques professionnels
Description : Une déclaration appropriée de banque(s) ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les pour chacune des trois dernières années
5.1.10.
Critères dattribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères d'attribution Prix - 30% ; Valeur technique - 35% ; Délais de livraison - 10% ; Qualité du SAV - 15% ; Valeur environnementale - 10%;
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2436571&orgAcronyme=f2h
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2436571&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/03/2024 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 3 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/03/2024 14:15:00 (UTC+1)
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y participer
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro denregistrement : 180 089 013 03894
Département : Nord
Adresse postale : 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59001
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Achats et Marchés Publics
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0320125800
Adresse internet : https://www.cnrs.fr
Profil de lacheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro denregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : d1423c27-92a2-4f3e-a444-34e9c90e33ac - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 12/02/2024 08:52:44 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 90810-2024
Numéro de publication au JO S : 31/2024
Date de publication : 13/02/2024