Avis de marchéDépartement(s) de publication :21Annonce n°24-33173Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Ville de Chevigny-Saint-SauveurForme juridique de lacheteur:Autorité localeActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Rénovation du groupe scolaire Buisson RondDescription:Rénovation totale du groupe scolaire Buisson Rond, composé d'une école maternelle et d'une école élémentaire (15 lots)Identifiant de la procédure:ab1eb6fe-a015-4d13-b26f-bfb6400bffc1Identifiant interne:2024TX02Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45223220Travaux de gros uvreNomenclature supplémentaire(cpv):31712331Cellules photovoltaïquesNomenclature supplémentaire(cpv):45422000Travaux de charpenterieNomenclature supplémentaire(cpv):45421000Travaux de menuiserieNomenclature supplémentaire(cpv):45321000Travaux d'isolation thermiqueNomenclature supplémentaire(cpv):45432111Travaux de pose de revêtements de sols souplesNomenclature supplémentaire(cpv):45421146Mise en place de plafonds suspendusNomenclature supplémentaire(cpv):45313100Travaux d'installation d'ascenseursNomenclature supplémentaire(cpv):44316500SerrurerieNomenclature supplémentaire(cpv):45443000Travaux de façadeNomenclature supplémentaire(cpv):45310000Travaux d'équipement électriqueNomenclature supplémentaire(cpv):45324000Travaux de pose de plaques de plâtreNomenclature supplémentaire(cpv):45262410Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtimentNomenclature supplémentaire(cpv):44810000PeinturesNomenclature supplémentaire(cpv):45261420Travaux d'étanchéificationNomenclature supplémentaire(cpv):45431000CarrelagesNomenclature supplémentaire(cpv):45262100Travaux d'installation d'échafaudagesNomenclature supplémentaire(cpv):45331000Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisationNomenclature supplémentaire(cpv):45110000Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:12-14 rue des herbeletsVille:Chevigny-saint-sauveurCode postal:21800Subdivision pays (NUTS):Côte-dOr(FRC11)Pays:France2.1.3ValeurValeur estimée hors TVA:8,000,000EUR2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Les autres motifs figurant dans le DCESection 5 -Lot5.1Lot:LOT-0013Titre:Lot 14 EchafaudageDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:145.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45262100Travaux d'installation d'échafaudages5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de lUnion:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéLaccès à certains documents de marché est restreintDes informations sur les documents restreints sont disponibles à ladresse suivante:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Autorisée
Date limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0001Titre:Lot 02 Gros-oeuvreDescription:Travaux de gros-oeuvre tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:025.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45223220Travaux de gros uvre5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de lUnion:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0015Titre:Lot 16 PhotovoltaïqueDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:165.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):31712331Cellules photovoltaïques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de lUnion:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0007Titre:Lot 08 Revêtement de sols souples / Carrelage / FaïenceDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:085.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45432111Travaux de pose de revêtements de sols souplesNomenclature supplémentaire(cpv):45431000Carrelages5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de lUnion:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0014Titre:Lot 15 AscenseurDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:155.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45313100Travaux d'installation d'ascenseurs5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUELe marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0011Titre:Lot 12 Chauffage / Ventilation / SanitaireDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:125.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45331000Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de lUnion:Fonds européen de développement régional (FEDER)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0003Titre:Lot 04 EtanchéitéDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:045.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45261420Travaux d'étanchéification5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de lUnion:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0002Titre:Lot 03 Charpenterie / bardage boisDescription:Travaux de charpenterie tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:035.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45422000Travaux de charpenterie5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de lUnion:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0005Titre:Lot 06 Plâtrerie / isolation / cloisons / plafonds / peinturesDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:065.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45410000Travaux de plâtrerieNomenclature supplémentaire(cpv):45421146Mise en place de plafonds suspendusNomenclature supplémentaire(cpv):44112300CloisonsNomenclature supplémentaire(cpv):45320000Travaux d'isolation5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de lUnion:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0009Titre:Lot 09 Métallerie / Serrurerie / Escaliers métalDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:095.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45262400Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de lUnion:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Dijon5.1Lot:LOT-0012Titre:Lot 13 ElectricitéDescription:Travaux tels que décrits dans le CCTPIdentifiant interne:135.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45310000Travaux d'équipement électrique5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUEInformation sur les fonds de l'Union européenneProgramme de fonds de lUnion:Fonds européen de développement régional (FEDER)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.doLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de DijonSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de DijonNuméro denregistrement:17210005900010Adresse postale:22 rue d'AssasVille:DijonCode postal:21000Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0380739100Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:Ville de Chevigny-Saint-SauveurNuméro denregistrement:21210171100019Adresse postale:Hôtel de Ville - Place du Général de GaulleVille:Chevigny-saint-sauveurCode postal:21806Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0380481530Rôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:4c857e21-42c6-4a16-b0f9-972f46d336d1-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:19/03/2024à 17:45Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/03/2024