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Renouvellement de la convention d'occupation d'aires de service

AVIS DE CONCESSION

Client : SANEF

Avis N° : AO-2133-1951

  • 92 - RESEAU SANEF
  • Services
  • Avis de concession
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : NMO

SANEF.GIF Directive : 2014/23/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR / ENTITÉ ADJUDICATRICE

I.1) Nom et adresses : SANEF, point(s) de contact : Direction Marketing et Expérience Client, 30 bd Gallieni Le Crossing, F - 92130 Issy les moulineaux, courriel : [email protected]
Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sanef.com
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.3) Communication :
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_tZskfwrLtF
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : Groupe SANEF Direction Marketing et Expérience Client, contact : À l'attention de Damien CARBONNAUX, Le Crossing, 30 boulevard Gallieni, F - 92130 ISSY LES MOULINEAUX, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.sanef.com, code NUTS : FR105
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Concessionnaire autoroutier
I.5) Activité principale : Autre : Autoroutes.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Renouvellement de la convention d'occupation d'aires de service du réseau Sanef
Numéro de référence : Sous concessions 8 ans - Aires de service de Sanef
II.1.2) Code CPV principal : 55000000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : La présente consultation a pour objet la passation de conventions d'occupation d'aires de service sur les réseaux de la concession autoroutière de Sanef pour l'établissement, l'exploitation et l'entretien des activités de distribution d'une ou plusieurs énergies usuelles aux véhicules, de boutique, d'alimentation et restauration

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Aire de Bussy Saint Georges
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223710
45223720
09132000
09134000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
II.2.4) Description des prestations : Ce contrat d'exploitation des installations a pour objet de faire assurer par un
tiers la rénovation, l'exploitation et l'entretien des installations annexes à caractère commercial telles que la distribution d'une ou plusieurs énergies usuelles aux véhicules, la boutique, l'alimentation, la restauration ou toute autre activité destinée à la clientèle autoroutière.
Activités obligatoires : distribution d'énergies usuelles d'origine pétrolière ; boutique ; alimentation et restauration
II.2.5) Critères d'attribution :
La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée de la concession :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2030
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Aire de Ferrières
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223710
45223720
09132000
09134000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
II.2.4) Description des prestations : Ce contrat d'exploitation des installations a pour objet de faire assurer par un
tiers la rénovation, l'exploitation et l'entretien des installations annexes à caractère commercial telles que la distribution d'une ou plusieurs énergies usuelles aux véhicules, la boutique, l'alimentation, la restauration ou toute autre activité destinée à la clientèle autoroutière.
Activités obligatoires : distribution d'énergies usuelles d'origine pétrolière ; boutique ; alimentation et restauration
II.2.5) Critères d'attribution :
La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée de la concession :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2030
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Aire de Longeville Nord
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223710
45223720
09132000
09134000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF33
II.2.4) Description des prestations : Ce contrat d'exploitation des installations a pour objet de faire assurer par
un tiers la rénovation, l'exploitation et l'entretien des installations annexes à caractère commercial telles que la distribution d'une ou plusieurs énergies usuelles aux véhicules, la boutique, l'alimentation, la restauration ou toute autre activité destinée à la clientèle autoroutière.
Activités obligatoires : distribution d'énergies usuelles d'origine pétrolière ; boutique ; alimentation et restauration
II.2.5) Critères d'attribution :
La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée de la concession :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2030
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Aire de Metz Saint-Privat
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223710
45223720
09132000
09134000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF33
II.2.4) Description des prestations : Ce contrat d'exploitation des installations a pour objet de faire assurer par
un tiers la rénovation, l'exploitation et l'entretien des installations annexes à caractère commercial telles que la distribution d'une ou plusieurs énergies usuelles aux véhicules, la boutique, l'alimentation, la restauration ou toute autre activité destinée à la clientèle autoroutière.
Activités obligatoires : distribution d'énergies usuelles d'origine pétrolière ; boutique ; alimentation et restauration
II.2.5) Critères d'attribution :
La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée de la concession :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2030
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Aire de Phalempin Est
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223710
45223720
09132000
09134000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Ce contrat d'exploitation des installations a pour objet de faire assurer par
un tiers la rénovation, l'exploitation et l'entretien des installations annexes à caractère commercial telles que la distribution d'une ou plusieurs énergies usuelles aux véhicules, la boutique, l'alimentation, la restauration ou toute autre activité destinée à la clientèle autoroutière.
Activités obligatoires : distribution d'énergies usuelles d'origine pétrolière ; boutique ; alimentation et restauration
II.2.5) Critères d'attribution :
La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée de la concession :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2030
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Aire de Phalempin Ouest
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223710
45223720
09132000
09134000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Ce contrat d'exploitation des installations a pour objet de faire assurer par
un tiers la rénovation, l'exploitation et l'entretien des installations annexes à caractère commercial telles que la distribution d'une ou plusieurs énergies usuelles aux véhicules, la boutique, l'alimentation, la restauration ou toute autre activité destinée à la clientèle autoroutière.
Activités obligatoires : distribution d'énergies usuelles d'origine pétrolière ; boutique ; alimentation et restauration
II.2.5) Critères d'attribution :
La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée de la concession :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2030
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Aire de La Sentinelle Est
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223710
45223720
09132000
09134000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Ce contrat d'exploitation des installations a pour objet de faire assurer par
un tiers la rénovation, l'exploitation et l'entretien des installations annexes à caractère commercial telles que la distribution d'une ou plusieurs énergies usuelles aux véhicules, la boutique, l'alimentation, la restauration ou toute autre activité destinée à la clientèle autoroutière.
Activités obligatoires : distribution d'énergies usuelles d'origine pétrolière ; boutique ; alimentation et restauration
II.2.5) Critères d'attribution :
La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée de la concession :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2030
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Aire de Valmy Le Moulin
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223710
45223720
09132000
09134000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF23
II.2.4) Description des prestations : Ce contrat d'exploitation des installations a pour objet de faire assurer par
un tiers la rénovation, l'exploitation et l'entretien des installations annexes à caractère commercial telles que la distribution d'une ou plusieurs énergies usuelles aux véhicules, la boutique, l'alimentation, la restauration ou toute autre activité destinée à la clientèle autoroutière.
Activités obligatoires : distribution d'énergies usuelles d'origine pétrolière ; boutique ; alimentation et restauration
II.2.5) Critères d'attribution :
La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée de la concession :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2030
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Aire de Valmy Orbeval
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223710
45223720
09132000
09134000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF23
II.2.4) Description des prestations : Ce contrat d'exploitation des installations a pour objet de faire assurer par
un tiers la rénovation, l'exploitation et l'entretien des installations annexes à caractère commercial telles que la distribution d'une ou plusieurs énergies usuelles aux véhicules, la boutique, l'alimentation, la restauration ou toute autre activité destinée à la clientèle autoroutière.
Activités obligatoires : distribution d'énergies usuelles d'origine pétrolière ; boutique ; alimentation et restauration
II.2.5) Critères d'attribution :
La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée de la concession :
Début : 01 janvier 2023 / Fin : 31 décembre 2030
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et descritption succincte des conditions : Justifications à produire par l'(ou les) entreprise(s) candidate(s), soit en tant qu'entreprise
individuelle, soit en tant que membre d'un groupement :
Une lettre de candidature
- Dans le cas d'une entreprise individuelle, préciser la dénomination et l'adresse
du candidat ainsi que les noms, prénoms et qualités des personnes habilitées
à représenter l'entreprise, l'objet de la consultation, le détail des activités sur
lesquelles porte la candidature ;
- Dans le cas d'un groupement, préciser le type de groupement, l'objet de la
consultation et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants, avec la
répartition des activités mentionnant les nom, dénomination et adresse de chaque candidat ainsi que les noms, prénoms et qualités des personnes
habilitées à représenter chaque entreprise.
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier :
- qu'il(s) ne fait(font) l'objet d'aucune exclusion de la procédure de passation
des contrats de concession prévues aux articles L.3123-1 à L.3123-11 du
Code de la Commande Publique ;
- que les renseignements et documents relatifs à ses capacités et à ses
aptitudes, exigés en application de l'article L.3123-18 du Code de la
Commande Publique sont exacts ;
Le candidat produit à l'appui de sa candidature les certificats attestant qu'il a satisfait
aux obligations fiscales et sociales qui lui incombent.
Le candidat produit à l'appui de sa candidature l'ensemble des documents justifiant
qu'il ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation
des contrats de concession de travaux prévues aux articles L.3123-1 à L.3123-11 du
Code de la Commande Publique.
Attestations d'assurances responsabilités civiles
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les concessions réservés
III.2) Conditions liées à la concession
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions d'exécution de la concession :
Le contrat de concession sera exécuté soit : Cas 1 : par une entreprise unique : Une Convention d'occupation bipartite sera conclue entre la Société et le Sous-concessionnaire, candidat unique ; Cas 2 : par un groupement conjoint : La société conclura une Convention d'occupation conclues entre la Société et avec chacun des membres du groupement non solidaire individuellement. L'un des membres du groupement prend en charge dans sa Surface Affectée l'éventuelle surface commune aux membres du groupement ; Cas 3 : par un groupement avec mandataire solidaire : Une Convention d'Occupation sera conclue entre la Société et les Sous-concessionnaires candidats en groupement solidaire. La solidarité du groupement porte obligatoirement sur l'ensemble des obligations de la Convention.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution de la concession
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de remise des candidatures ou de réception des offres : 15/12/2021 à 13 h 00

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Les renseignements concernant la candidature sont précisés dans le Règlement de consultation. La Société
s'autorise à mener des négociations. La visite sur site n'est pas obligatoire mais est néanmoins recommandée.
Les variantes sont autorisées. Les titulaires des conventions d'occupation du domaine public autoroutier concédé
devront verser une redevance annuelle à la Société. Les titulaires seront rémunérés par les résultats de
l'exploitation des installations sur les aires concernées. L'attributaire est agréé, préalablement à la conclusion du
contrat par le ministre chargé de la voirie routière nationale après avis de l'Autorité de Régulation des Transports.
A tout moment, la procédure pourra être déclarée sans suite. Les modalités et le contenu des plis à remettre sont
précisés dans le RC.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Nanterre, 171-191 avenue Jioliot Curie, F - 92020 NANTERRE Cedex, adresse internet : https://www.cours-appel.justice.fr/versailles
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Sanef - secrétariat Général - Pôle Contrats & Marchés, 30 boulevard Galliéni, F - 92130 ISSY LES MOULINEAUX
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 03 août 2021

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