FRANCE: SERVICES DE FORMATION PROFESSIONNELLE
PROGRAMME RÉGIONAL DE FORMATION 2025-2028 ACHAT D'ACTIONS DE FORMATION
PROFESSIONNELLE AU TITRE DES PARCOURS MÉTIERS
Avis de marché - régime assoupli
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Forme juridique de l'acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Programme Régional de Formation 2025-2028 Achat d'actions de formation professionnelle au titre des
Parcours Métiers
Description: Programme Régional de Formation 2025-2028 Achat d'actions de formation professionnelle au titre des
Parcours Métiers
Identifiant de la procédure: 38dfbd85-cb83-4d29-be61-ad8a46472210
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure adaptée ouverte. Accord-cadre, alloti, sans minimum avec
maximum. Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Les modalités d'exécution (forme de contrat, nombre de titulaires,
seuils, lieux d'exécution) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution
séparée avec un ou plusieurs opérateurs. Chaque lot constitue un accord-cadre exécuté au moyen de bons de
commande et de marchés subséquents (à survenance du besoin). Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables. Les conditions de participation (situation juridique, capacités techniques professionnelles
économiques et financières, qualifications) et les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation.
Durée de validité des offres : 8 mois.
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (ALZZZ)
Pays: France
Informations complémentaires: REGION CENTRE VAL DE LOIRE
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 792 818 694,72 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. Possibilité d'attribution sans
négociation. Option : le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs
marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Aucune clause de garantie financière prévue. Le
contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement
sur le budget de la Région Centre-Val de Loire. Des prestations seront éventuellement financées au titre du Pacte
Régional d'Investissement dans les Compétences ainsi qu'au titre du Fonds Social Européen (Fond Social Européen
+ sur le Programme régional Centre-Val de Loire et interrégional Loire FEDER-FSE+).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot
5.1 Lot: LOT-0199
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE ET DE L INSTALLATION INDUSTRIELLES 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE ET DE L INSTALLATION INDUSTRIELLES 45-
LOIRET
Identifiant interne: Lot 199
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0021
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES FONCTIONS SUPPORTS, RESSOURCES HUMAINES EN ENTREPRISE
18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DES FONCTIONS SUPPORTS, RESSOURCES HUMAINES EN
ENTREPRISE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 21
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0040
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU BATIMENT 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DU BATIMENT 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 40
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0169
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L ADMINISTRATION 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L ADMINISTRATION 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 169
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0172
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL COMMERCIAL ET DE LA VENTE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL COMMERCIAL ET DE LA VENTE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 172
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0120
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT SANITAIRE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT SANITAIRE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 120
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0147
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU MARAICHAGE ET DE l AGRICULTURE DANS UN OBJECTIF DE
TRANSITION ECOLOGIQUE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU MARAICHAGE ET DE l AGRICULTURE DANS UN OBJECTIF DE
TRANSITION ECOLOGIQUE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 147
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0215
Titre: SE FORMER AUX METIERS D ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET OU SOCIAL 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS D ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET OU SOCIAL 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 215
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0041
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA METALLURGIE 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA METALLURGIE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 41
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0107
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA METALLURGIE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA METALLURGIE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 107
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0013
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT 18-CHER
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0093
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L AUDIOVISUEL 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L AUDIOVISUEL 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 93
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0162
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 162
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0109
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE SOUDEUR 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE SOUDEUR 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 109
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0145
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL EN INSERTION ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
POUR ADULTES 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL EN INSERTION ET DE LA FORMATION
PROFESSIONNELLE POUR ADULTES 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 145
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0190
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA CONCEPTION DU BATIMENT 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA CONCEPTION DU BATIMENT 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 190
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0039
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L AGRICULTURE ET DU PAYSAGE 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L AGRICULTURE ET DU PAYSAGE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 39
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0052
Titre: SE PREPARER AUX METIERS DES FONCTIONS SUPPORTS A L ENTREPRISE - ENTREPRISE D
ENTRAINEMENT PEDAGOGIQUE EEP 28-EURE ET LOIR
Description: SE PREPARER AUX METIERS DES FONCTIONS SUPPORTS A L ENTREPRISE - ENTREPRISE D
ENTRAINEMENT PEDAGOGIQUE EEP 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 52
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0180
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU SERVICE RESTAURATION 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU SERVICE RESTAURATION 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 180
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0029
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES ETABLISSEMENTS D ACCUEIL ET DE SOINS DE LA SANTE ET DE L
ACTION SOCIALE 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DES ETABLISSEMENTS D ACCUEIL ET DE SOINS DE LA SANTE ET DE
L ACTION SOCIALE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 29
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0016
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOGISTIQUE 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOGISTIQUE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0070
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L USINAGE REGLAGE ET METALLURGIE 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L USINAGE REGLAGE ET METALLURGIE 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 70
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0073
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU BATIMENT - EQUIPEMENTS TECHNIQUES 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU BATIMENT - EQUIPEMENTS TECHNIQUES 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 73
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0225
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL EN INSERTION ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
POUR ADULTES 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL EN INSERTION ET DE LA FORMATION
PROFESSIONNELLE POUR ADULTES 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 225
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0045
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 45
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0216
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES SERVICES AUX PARTICULIERS EMPLOYEURS 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DES SERVICES AUX PARTICULIERS EMPLOYEURS 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 216
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0090
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 90
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0148
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE SOIGNEUR ANIMALIER 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE SOIGNEUR ANIMALIER 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 148
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0150
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU VIN 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU VIN 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 150
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0206
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU NUMERIQUE ET DE L INFORMATIQUE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DU NUMERIQUE ET DE L INFORMATIQUE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 206
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0153
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU SECOND OEUVRE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU SECOND OEUVRE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 153
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0063
Titre: SE FORMER AUX METIERS D ARTISANAT D ART 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS D ARTISANAT D ART 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 63
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU VIN 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU VIN 18-CHER
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0088
Titre: SE FORMER AUX METIERS D ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET OU SOCIAL 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS D ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET OU SOCIAL 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 88
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0151
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU PAYSAGE ET DES ESPACES VERTS 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU PAYSAGE ET DES ESPACES VERTS 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 151
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0055
Titre: SE FORMER AUX METIERS D ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET OU SOCIAL 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS D ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET OU SOCIAL 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 55
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU REGLAGE ET DE L USINAGE 18-ZONE DE AUBIGNY SUR NERE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU REGLAGE ET DE L USINAGE 18-ZONE DE AUBIGNY SUR NERE
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0143
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU SECTEUR DES MUSIQUES ACTUELLES 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU SECTEUR DES MUSIQUES ACTUELLES 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 143
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0176
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT SANITAIRE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT SANITAIRE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 176
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0078
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOGISTIQUE 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOGISTIQUE 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 78
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0019
Titre: SE PREPARER AUX METIERS DU SECRETARIAT, DE L ADMINISTRATION ET DE LA COMPTABILITE
GESTION - ENTREPRISE D ENTRAINEMENT PEDAGOGIQUE EEP 18-CHER
Description: SE PREPARER AUX METIERS DU SECRETARIAT, DE L ADMINISTRATION ET DE LA COMPTABILITE
GESTION - ENTREPRISE D ENTRAINEMENT PEDAGOGIQUE EEP 18-CHER
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0194
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L USINAGE REGLAGE ET METALLURGIE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L USINAGE REGLAGE ET METALLURGIE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 194
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0210
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA REPARATION ET DES SERVICES APRES VENTE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA REPARATION ET DES SERVICES APRES VENTE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 210
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0061
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU TOURISME DE L HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION 28-EURE ET
LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DU TOURISME DE L HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION 28-EURE
ET LOIR
Identifiant interne: Lot 61
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0118
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 118
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0174
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA SANTE ET DE L ACTION SOCIALE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA SANTE ET DE L ACTION SOCIALE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 174
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU BATIMENT 18-ZONE DE SAINT MONTROND
Description: SE FORMER AUX METIERS DU BATIMENT 18-ZONE DE SAINT MONTROND
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0032
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU SPORT ET DE L ANIMATION 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU SPORT ET DE L ANIMATION 18-CHER
Identifiant interne: Lot 32
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0018
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU NUMERIQUE ET DE L INFORMATIQUE 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU NUMERIQUE ET DE L INFORMATIQUE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0094
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU SECTEUR DES MUSIQUES ACTUELLES 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU SECTEUR DES MUSIQUES ACTUELLES 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 94
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0182
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L ANIMATION 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L ANIMATION 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 182
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0099
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE SALARIE DE L ELEVAGE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE SALARIE DE L ELEVAGE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 99
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0121
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU NUMERIQUE ET DE L INFORMATIQUE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU NUMERIQUE ET DE L INFORMATIQUE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 121
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0134
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU SOIN ET SERVICES EN MILIEUX HOSPITALIERS, ETABLISSEMENTS DE
SOINS 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU SOIN ET SERVICES EN MILIEUX HOSPITALIERS,
ETABLISSEMENTS DE SOINS 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 134
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0098
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU VIN 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU VIN 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 98
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0219
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA RESTAURATION 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA RESTAURATION 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 219
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0080
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES FONCTIONS SUPPORTS, RESSOURCES HUMAINES EN ENTREPRISE
36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DES FONCTIONS SUPPORTS, RESSOURCES HUMAINES EN
ENTREPRISE 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 80
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0117
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOGISTIQUE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOGISTIQUE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 117
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0205
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOGISTIQUE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOGISTIQUE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 205
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0025
Titre: SE PREPARER A LA SELECTION DE LA FORMATION D AIDE SOIGNANT 18-CHER
Description: SE PREPARER A LA SELECTION DE LA FORMATION D AIDE SOIGNANT 18-CHER
Identifiant interne: Lot 25
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0165
Titre: SE FORMER AUX FONCTIONS SUPPORTS DANS LE SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX FONCTIONS SUPPORTS DANS LE SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL 41-LOIR ET
CHER
Identifiant interne: Lot 165
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0170
Titre: SE PREPARER A CREER OU REPRENDRE UNE ENTREPRISE 41-LOIR ET CHER
Description: SE PREPARER A CREER OU REPRENDRE UNE ENTREPRISE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 170
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0217
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES ETABLISSEMENTS D ACCUEIL ET DE SOINS DE LA SANTE ET DE L
ACTION SOCIALE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DES ETABLISSEMENTS D ACCUEIL ET DE SOINS DE LA SANTE ET DE
L ACTION SOCIALE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 217
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0036
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA PROPRETE 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA PROPRETE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 36
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0072
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE ET LA REPARATION AUTOMOBILE 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE ET LA REPARATION AUTOMOBILE 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 72
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0116
Titre: SE FORMER AUX METIERS D OPERATEUR POLYVALENT DE MAROQUINERIE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS D OPERATEUR POLYVALENT DE MAROQUINERIE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 116
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0173
Titre: LOT EXPERIMENTAL- SE FORMER AUX METIERS DES SERVICES AUX PARTICULIERS EMPLOYEURS
PAR ENTREE MODULAIRE 41-LOIR ET CHER
Description: LOT EXPERIMENTAL- SE FORMER AUX METIERS DES SERVICES AUX PARTICULIERS
EMPLOYEURS PAR ENTREE MODULAIRE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 173
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0075
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE AERONAUTIQUE 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE AERONAUTIQUE 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 75
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0092
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA PROPRETE 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA PROPRETE 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 92
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0178
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES ACTIVITES AQUATIQUES 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DES ACTIVITES AQUATIQUES 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 178
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0186
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU PAYSAGE ET DES ESPACES VERTS 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DU PAYSAGE ET DES ESPACES VERTS 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 186
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0155
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L USINAGE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L USINAGE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 155
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0192
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA CONSTRUCTION PAILLE ET RENOVATION ENERGETIQUE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA CONSTRUCTION PAILLE ET RENOVATION ENERGETIQUE 45-
LOIRET
Identifiant interne: Lot 192
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0214
Titre: SE PREPARER A LA SELECTION DE LA FORMATION D AIDE SOIGNANT 45-LOIRET
Description: SE PREPARER A LA SELECTION DE LA FORMATION D AIDE SOIGNANT 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 214
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0211
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL COMMERCIAL ET DE LA VENTE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL COMMERCIAL ET DE LA VENTE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 211
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0187
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA FILIERE BOIS 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA FILIERE BOIS 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 187
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0091
Titre: SE FORMER AUX METIERS D AGENT DE PREVENTION ET DE SECURITE 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS D AGENT DE PREVENTION ET DE SECURITE 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 91
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0058
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE BOUCHE 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DE BOUCHE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 58
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0053
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA VENTE ET DU COMMERCE 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA VENTE ET DU COMMERCE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 53
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0189
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU GROS OEUVRE ET PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT 45-
LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DU GROS OEUVRE ET PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT
45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 189
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0012
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA REPARATION AUTOMOBILE 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA REPARATION AUTOMOBILE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0131
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA COIFFURE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA COIFFURE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 131
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0141
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA PROPRETE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA PROPRETE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 141
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0038
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL EN INSERTION ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
POUR ADULTES 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL EN INSERTION ET DE LA FORMATION
PROFESSIONNELLE POUR ADULTES 18-CHER
Identifiant interne: Lot 38
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0097
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU PAYSAGE ET DES ESPACES VERTS 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU PAYSAGE ET DES ESPACES VERTS 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 97
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0074
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE DE LA FABRICATION ET DU CONDITIONNEMENT 36-
INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE DE LA FABRICATION ET DU
CONDITIONNEMENT 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 74
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0202
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L INDUSTRIE DE CONFECTION HABILLEMENT 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L INDUSTRIE DE CONFECTION HABILLEMENT 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 202
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0043
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE DE LA FABRICATION ET DU CONDITIONNEMENT EN
INDUSTRIE 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE DE LA FABRICATION ET DU
CONDITIONNEMENT EN INDUSTRIE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 43
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0149
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L ANALYSE DANS LE SECTEUR AGROALIMENTAIRE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L ANALYSE DANS LE SECTEUR AGROALIMENTAIRE 41-LOIR ET
CHER
Identifiant interne: Lot 149
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0137
Titre: SE PREPARER A LA SELECTION DE LA FORMATION D AIDE SOIGNANT 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE PREPARER A LA SELECTION DE LA FORMATION D AIDE SOIGNANT 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 137
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0034
Titre: SE FORMER AUX METIERS D AGENT DE PREVENTION ET DE SECURITE 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS D AGENT DE PREVENTION ET DE SECURITE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 34
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L USINAGE 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L USINAGE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0056
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT SANITAIRE 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT SANITAIRE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 56
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0083
Titre: SE PREPARER A CREER OU REPRENDRE UNE ENTREPRISE 36-INDRE
Description: SE PREPARER A CREER OU REPRENDRE UNE ENTREPRISE 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 83
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0127
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA REPARATION ET DES SERVICES APRES VENTE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA REPARATION ET DES SERVICES APRES VENTE 37-INDRE ET
LOIRE
Identifiant interne: Lot 127
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0133
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE SOCIO-ESTHETICIEN 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE SOCIO-ESTHETICIEN 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 133
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0166
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU RESEAU ET DE L ASSISTANCE EN INFORMATIQUE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU RESEAU ET DE L ASSISTANCE EN INFORMATIQUE 41-LOIR ET
CHER
Identifiant interne: Lot 166
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0204
Titre: SE FORMER AUX METIERS D ENSEIGNANT DE CONDUITE AUTOMOBILE ET DE SECURITE ROUTIERE
45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS D ENSEIGNANT DE CONDUITE AUTOMOBILE ET DE SECURITE
ROUTIERE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 204
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0031
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA RESTAURATION ET DE L HOTELLERIE 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA RESTAURATION ET DE L HOTELLERIE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 31
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0059
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L ANIMATION DE LOISIRS 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L ANIMATION DE LOISIRS 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 59
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0015
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT DE PERSONNES 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT DE PERSONNES 18-CHER
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0132
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA PETITE ENFANCE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA PETITE ENFANCE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 132
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0193
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU SECOND OEUVRE FINITIONS DU BATIMENT 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DU SECOND OEUVRE FINITIONS DU BATIMENT 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 193
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0203
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 203
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0017
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT DE MARCHANDISES 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT DE MARCHANDISES 18-CHER
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES TRAVAUX PUBLICS 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DES TRAVAUX PUBLICS 18-CHER
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0124
Titre: SE PREPARER AUX METIERS DU SECRETARIAT, DE L ADMINISTRATION ET DE LA COMPTABILITE
GESTION - ENTREPRISE D ENTRAINEMENT PEDAGOGIQUE EEP 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE PREPARER AUX METIERS DU SECRETARIAT, DE L ADMINISTRATION ET DE LA COMPTABILITE
GESTION - ENTREPRISE D ENTRAINEMENT PEDAGOGIQUE EEP 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 124
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0171
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES RESSOURCES HUMAINES 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DES RESSOURCES HUMAINES 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 171
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0111
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOCATION, VENTE ET MAINTENANCE DE CYCLES 37-INDRE ET
LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOCATION, VENTE ET MAINTENANCE DE CYCLES 37-INDRE ET
LOIRE
Identifiant interne: Lot 111
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0140
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU TOURISME DE L HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION 37-INDRE ET
LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU TOURISME DE L HOTELLERIE ET DE LA RESTAURATION 37-INDRE
ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 140
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA FILIERE BOIS 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA FILIERE BOIS 18-CHER
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0138
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE BOUCHE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE BOUCHE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 138
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0089
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE BOUCHE ET RESTAURATION 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE BOUCHE ET RESTAURATION 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 89
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0164
Titre: SE PREPARER AUX METIERS DU SECRETARIAT ET DE L ADMINISTRATION - ENTREPRISE D
ENTRAINEMENT PEDAGOGIQUE EEP 41-LOIR ET CHER
Description: SE PREPARER AUX METIERS DU SECRETARIAT ET DE L ADMINISTRATION - ENTREPRISE D
ENTRAINEMENT PEDAGOGIQUE EEP 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 164
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0100
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L AGRICULTURE DANS UN OBJECTIF DE TRANSITION ECOLOGIQUE 37-
INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L AGRICULTURE DANS UN OBJECTIF DE TRANSITION
ECOLOGIQUE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 100
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0213
Titre: LOT EXPERIMENTAL- SE FORMER AUX METIERS DES SERVICES AUX PARTICULIERS EMPLOYEURS
PAR ENTREE MODULAIRE 45-LOIRET
Description: LOT EXPERIMENTAL- SE FORMER AUX METIERS DES SERVICES AUX PARTICULIERS
EMPLOYEURS PAR ENTREE MODULAIRE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 213
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0177
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA RESTAURATION 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA RESTAURATION 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 177
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0142
Titre: SE FORMER AUX METIERS D AGENT DE PREVENTION ET DE SECURITE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS D AGENT DE PREVENTION ET DE SECURITE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 142
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0119
Titre: SE FORMER AUX METIERS D ENSEIGNANT DE CONDUITE AUTOMOBILE ET DE SECURITE ROUTIERE
37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS D ENSEIGNANT DE CONDUITE AUTOMOBILE ET DE SECURITE
ROUTIERE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 119
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0067
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU BATIMENT - RESTAURATION MONUMENTS HISTORIQUES 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU BATIMENT - RESTAURATION MONUMENTS HISTORIQUES 36-
INDRE
Identifiant interne: Lot 67
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0047
Titre: SE FORMER AUX METIERS D ENSEIGNANT DE CONDUITE AUTOMOBILE ET DE SECURITE ROUTIERE
28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS D ENSEIGNANT DE CONDUITE AUTOMOBILE ET DE SECURITE
ROUTIERE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 47
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0035
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU RECYCLAGE 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU RECYCLAGE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 35
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0079
Titre: SE PREPARER AUX METIERS DU SECRETARIAT, DE L ADMINISTRATION ET DE LA COMPTABILITE
GESTION - ENTREPRISE D ENTRAINEMENT PEDAGOGIQUE EEP 36-INDRE
Description: SE PREPARER AUX METIERS DU SECRETARIAT, DE L ADMINISTRATION ET DE LA COMPTABILITE
GESTION - ENTREPRISE D ENTRAINEMENT PEDAGOGIQUE EEP 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 79
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0104
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU GROS OEUVRE ET DES FINITIONS EXTERIEURES 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU GROS OEUVRE ET DES FINITIONS EXTERIEURES 37-INDRE ET
LOIRE
Identifiant interne: Lot 104
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L AGRICULTURE, DE LA CONDUITE ET DE LA MAINTENANCE D ENGINS
ET MATERIELS AGRICOLES 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L AGRICULTURE, DE LA CONDUITE ET DE LA MAINTENANCE D
ENGINS ET MATERIELS AGRICOLES 18-CHER
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0196
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA REPARATION AUTOMOBILE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA REPARATION AUTOMOBILE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 196
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0048
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU NUMERIQUE ET DE L INFORMATIQUE 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DU NUMERIQUE ET DE L INFORMATIQUE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 48
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0096
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA FLEURISTERIE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA FLEURISTERIE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 96
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0221
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L ANIMATION 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L ANIMATION 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 221
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0157
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 157
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0198
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 198
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0069
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU BATIMENT - BOIS 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU BATIMENT - BOIS 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 69
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0191
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU GROS OEUVRE ET DES FINITIONS EXTERIEURES 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DU GROS OEUVRE ET DES FINITIONS EXTERIEURES 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 191
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0114
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE FERROVIAIRE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE FERROVIAIRE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 114
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0200
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE CHIMIQUE COSMETIQUE
AGROALIMENTAIRE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE CHIMIQUE COSMETIQUE
AGROALIMENTAIRE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 200
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0037
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA BIJOUTERIE ET DE LA CONFECTION 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA BIJOUTERIE ET DE LA CONFECTION 18-CHER
Identifiant interne: Lot 37
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0057
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA PETITE ENFANCE 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA PETITE ENFANCE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 57
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0188
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU GROS OEUVRE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DU GROS OEUVRE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 188
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0113
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE ET DE LA PRODUCTION INDUSTRIELLE 37-INDRE ET
LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE ET DE LA PRODUCTION INDUSTRIELLE 37-
INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 113
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0184
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL EN INSERTION ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
POUR ADULTES 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL EN INSERTION ET DE LA FORMATION
PROFESSIONNELLE POUR ADULTES 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 184
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L USINAGE REGLAGE ET METALLURGIE 18-ZONE DE VIERZON
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L USINAGE REGLAGE ET METALLURGIE 18-ZONE DE VIERZON
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0102
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA FILIERE BOIS 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA FILIERE BOIS 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 102
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0195
Titre: SE FORMER A LA CONDUITE ET MAINTENANCE D ENGINS, DE MATERIELS AGRICOLES ET D ESPACES
VERTS 45-LOIRET
Description: SE FORMER A LA CONDUITE ET MAINTENANCE D ENGINS, DE MATERIELS AGRICOLES ET D
ESPACES VERTS 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 195
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0115
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ET COSMETIQUE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ET COSMETIQUE 37-INDRE ET
LOIRE
Identifiant interne: Lot 115
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0103
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA CONCEPTION DU BATIMENT 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA CONCEPTION DU BATIMENT 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 103
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0112
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DU BATIMENT 37-INDRE ET
LOIRE
Identifiant interne: Lot 112
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0085
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA REPARATION ET DES SERVICES APRES VENTE 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA REPARATION ET DES SERVICES APRES VENTE 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 85
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0050
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L ADMINISTRATION ET DES COLLECTIVITES 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L ADMINISTRATION ET DES COLLECTIVITES 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 50
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0181
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L ANIMATION EDUCATION A L ENVIRONNEMENT VERS UN
DEVELOPPEMENT DURABLE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L ANIMATION EDUCATION A L ENVIRONNEMENT VERS UN
DEVELOPPEMENT DURABLE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 181
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0158
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE INDUSTRIELLE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE INDUSTRIELLE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 158
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0026
Titre: SE PREPARER A LA SELECTION DE LA FORMATION D AMBULANCIER 18-CHER
Description: SE PREPARER A LA SELECTION DE LA FORMATION D AMBULANCIER 18-CHER
Identifiant interne: Lot 26
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0159
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA CONDUITE DE LIGNES 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA CONDUITE DE LIGNES 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 159
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0082
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU NUMERIQUE ET DE L INFORMATIQUE 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU NUMERIQUE ET DE L INFORMATIQUE 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 82
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0077
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU TRANSPORT 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 77
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0062
Titre: SE FORMER AUX METIERS D AGENT DE PREVENTION ET DE SECURITE 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS D AGENT DE PREVENTION ET DE SECURITE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 62
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0027
Titre: SE FORMER AUX METIERS D ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET OU SOCIAL 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS D ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET OU SOCIAL 18-CHER
Identifiant interne: Lot 27
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0122
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA COMPTABILITE ET DE LA GESTION 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA COMPTABILITE ET DE LA GESTION 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 122
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0033
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L ANIMATION 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L ANIMATION 18-CHER
Identifiant interne: Lot 33
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0087
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU SANITAIRE ET SOCIAL 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU SANITAIRE ET SOCIAL 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 87
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU GROS OEUVRE 18-ZONE DE BOURGES
Description: SE FORMER AUX METIERS DU GROS OEUVRE 18-ZONE DE BOURGES
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0051
Titre: SE PREPARER A CREER OU REPRENDRE UNE ENTREPRISE 28-EURE ET LOIR
Description: SE PREPARER A CREER OU REPRENDRE UNE ENTREPRISE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 51
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0129
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE TECHNICO-COMMERCIAL PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS 37-
INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE TECHNICO-COMMERCIAL PRODUITS ALIMENTAIRES ET
BOISSONS 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 129
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0130
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL COMMERCIAL ET DE LA VENTE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL COMMERCIAL ET DE LA VENTE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 130
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0175
Titre: SE FORMER AUX METIERS D ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET OU SOCIAL 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS D ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET OU SOCIAL 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 175
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0135
Titre: SE FORMER AUX METIERS D ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET OU SOCIAL 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS D ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET OU SOCIAL 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 135
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0201
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA PRODUCTION EN INDUSTRIE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA PRODUCTION EN INDUSTRIE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 201
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU SECOND OEUVRE FINITIONS DU BATIMENT 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU SECOND OEUVRE FINITIONS DU BATIMENT 18-CHER
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0125
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES COLLECTIVITES - FONCTIONS ADMINISTRATIVES GESTION ET/OU
TECHNIQUE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DES COLLECTIVITES - FONCTIONS ADMINISTRATIVES GESTION ET/
OU TECHNIQUE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 125
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0208
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES FONCTIONS SUPPORTS, RESSOURCES HUMAINES EN ENTREPRISE
45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DES FONCTIONS SUPPORTS, RESSOURCES HUMAINES EN
ENTREPRISE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 208
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0046
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOGISTIQUE 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOGISTIQUE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 46
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0136
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L AIDE A LA PERSONNE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L AIDE A LA PERSONNE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 136
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0163
Titre: SE FORMER AUX METIERS D ENSEIGNANT DE LA CONDUITE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS D ENSEIGNANT DE LA CONDUITE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 163
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0223
Titre: SE FORMER AUX METIERS D AGENT DE PREVENTION ET DE SECURITE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS D AGENT DE PREVENTION ET DE SECURITE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 223
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0066
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU GROS OEUVRE ET DES TRAVAUX PUBLICS 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU GROS OEUVRE ET DES TRAVAUX PUBLICS 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 66
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0054
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA SANTE ET DE L ACTION SOCIALE 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA SANTE ET DE L ACTION SOCIALE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 54
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0081
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES COLLECTIVITES - FONCTIONS ADMINISTRATIVES GESTION ET/OU
TECHNIQUE 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DES COLLECTIVITES - FONCTIONS ADMINISTRATIVES GESTION ET/
OU TECHNIQUE 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 81
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0020
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES COLLECTIVITES - FONCTIONS ADMINISTRATIVES GESTION ET/OU
TECHNIQUE 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DES COLLECTIVITES - FONCTIONS ADMINISTRATIVES GESTION ET/
OU TECHNIQUE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0209
Titre: SE PREPARER A CREER OU REPRENDRE UNE ENTREPRISE 45-LOIRET
Description: SE PREPARER A CREER OU REPRENDRE UNE ENTREPRISE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 209
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L INDUSTRIE ET DE LA SOUDURE 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L INDUSTRIE ET DE LA SOUDURE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0105
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE CORDISTE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE CORDISTE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 105
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0224
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA PROPRETE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA PROPRETE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 224
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0060
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L ANIMATION SPORTIVE 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L ANIMATION SPORTIVE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 60
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0014
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE ET DE LA METALLURGIE 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAINTENANCE ET DE LA METALLURGIE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0168
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA COMPTABILITE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA COMPTABILITE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 168
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0179
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L ACCUEIL ET DU TOURISME 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L ACCUEIL ET DU TOURISME 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 179
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0160
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAROQUINERIE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA MAROQUINERIE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 160
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0023
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA VENTE 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA VENTE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 23
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0106
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU SECOND OEUVRE FINITIONS DU BATIMENT 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU SECOND OEUVRE FINITIONS DU BATIMENT 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 106
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0156
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA REPARATION AUTOMOBILE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA REPARATION AUTOMOBILE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 156
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0218
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE BOUCHE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE BOUCHE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 218
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0071
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA PEINTURE INDUSTRIELLE 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA PEINTURE INDUSTRIELLE 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 71
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0076
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES INDUSTRIES DU TEXTILE ET DU CUIR 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DES INDUSTRIES DU TEXTILE ET DU CUIR 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 76
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0030
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE BOUCHE 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE BOUCHE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 30
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0042
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA REPARATION DE VEHICULES LEGERS INDUSTRIELS ET AGRICOLES
28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA REPARATION DE VEHICULES LEGERS INDUSTRIELS ET
AGRICOLES 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 42
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0110
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L USINAGE REGLAGE ET METALLURGIE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L USINAGE REGLAGE ET METALLURGIE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 110
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0123
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES FONCTIONS SUPPORTS, RESSOURCES HUMAINES EN ENTREPRISE
37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DES FONCTIONS SUPPORTS, RESSOURCES HUMAINES EN
ENTREPRISE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 123
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0028
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES SERVICES AUX PARTICULIERS EMPLOYEURS 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DES SERVICES AUX PARTICULIERS EMPLOYEURS 18-CHER
Identifiant interne: Lot 28
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0167
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU DEVELOPPEMENT WEB 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU DEVELOPPEMENT WEB 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 167
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0065
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L AGRICULTURE ET DE L ELEVAGE DANS UN OBJECTIF DE TRANSITION
ECOLOGIQUE 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L AGRICULTURE ET DE L ELEVAGE DANS UN OBJECTIF DE
TRANSITION ECOLOGIQUE 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 65
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0183
Titre: SE FORMER AUX METIERS D AGENT DE PREVENTION ET DE SECURITE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS D AGENT DE PREVENTION ET DE SECURITE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 183
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0161
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOGISTIQUE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOGISTIQUE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 161
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0068
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU BATIMENT - AMENAGEMENTS ET FINITIONS 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU BATIMENT - AMENAGEMENTS ET FINITIONS 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 68
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0144
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE CREATEUR D ENTREPRISE CULTURELLE OU ARTISTIQUE 37-INDRE ET
LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE CREATEUR D ENTREPRISE CULTURELLE OU ARTISTIQUE 37-
INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 144
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0197
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOCATION, VENTE ET MAINTENANCE DE CYCLES 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA LOCATION, VENTE ET MAINTENANCE DE CYCLES 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 197
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0064
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL EN INSERTION ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
POUR ADULTE 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL EN INSERTION ET DE LA FORMATION
PROFESSIONNELLE POUR ADULTE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 64
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0086
Titre: SE PREPARER AUX METIERS DES CARRIERES SANITAIRES ET SOCIALES 36-INDRE
Description: SE PREPARER AUX METIERS DES CARRIERES SANITAIRES ET SOCIALES 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 86
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0207
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L ASSISTANAT ET DE L ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ET DES
COLLECTIVITES 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L ASSISTANAT ET DE L ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ET
DES COLLECTIVITES 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 207
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0154
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES METAUX 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DES METAUX 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 154
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0152
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA MACONNERIE 41-LOIR ET CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA MACONNERIE 41-LOIR ET CHER
Identifiant interne: Lot 152
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0084
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL COMMERCIAL ET DE LA VENTE 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL COMMERCIAL ET DE LA VENTE 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 84
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0022
Titre: SE PREPARER A CREER OU REPRENDRE UNE ENTREPRISE 18-CHER
Description: SE PREPARER A CREER OU REPRENDRE UNE ENTREPRISE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 22
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0128
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA RELATION CLIENTELE A DISTANCE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA RELATION CLIENTELE A DISTANCE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 128
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0126
Titre: SE PREPARER A CREER OU REPRENDRE UNE ENTREPRISE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE PREPARER A CREER OU REPRENDRE UNE ENTREPRISE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 126
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0101
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE CREATEUR D ENTREPRISE AGRICOLE REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE CREATEUR D ENTREPRISE AGRICOLE REGION CENTRE VAL DE
LOIRE
Identifiant interne: Lot 101
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0139
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L ANIMATION 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L ANIMATION 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 139
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0108
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE LA PRODUCTION D ELECTRICITE 37-INDRE ET LOIRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DE LA PRODUCTION D ELECTRICITE 37-INDRE ET LOIRE
Identifiant interne: Lot 108
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0222
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU SPORT ET DES ACTIVITES AQUATIQUES 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DU SPORT ET DES ACTIVITES AQUATIQUES 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 222
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0185
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU MARAICHAGE FLEURISTERIE ET HORTICULTURE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DU MARAICHAGE FLEURISTERIE ET HORTICULTURE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 185
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0049
Titre: SE FORMER AUX METIERS DES FONCTIONS SUPPORTS, RESSOURCES HUMAINES EN ENTREPRISE
28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DES FONCTIONS SUPPORTS, RESSOURCES HUMAINES EN
ENTREPRISE 28-EURE ET LOIR
Identifiant interne: Lot 49
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0024
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL COMMERCIAL ET DE LA VENTE 18-CHER
Description: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL COMMERCIAL ET DE LA VENTE 18-CHER
Identifiant interne: Lot 24
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0226
Titre: SE FORMER A L UNIVERSITE-REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Description: SE FORMER A L UNIVERSITE-REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Identifiant interne: Lot 226
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0044
Titre: SE FORMER AUX METIERS DE L INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ET COSMETIQUE 28-EURE ET LOIR
Description: SE FORMER AUX METIERS DE L INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ET COSMETIQUE 28-EURE ET
LOIR
Identifiant interne: Lot 44
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0146
Titre: SE FORMER A L UNIVERSITE-REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Description: SE FORMER A L UNIVERSITE-REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Identifiant interne: Lot 146
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0095
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL EN INSERTION ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
POUR ADULTE 36-INDRE
Description: SE FORMER AUX METIERS DU CONSEIL EN INSERTION ET DE LA FORMATION
PROFESSIONNELLE POUR ADULTE 36-INDRE
Identifiant interne: Lot 95
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0220
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU TOURISME ET DE L HOTELLERIE 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DU TOURISME ET DE L HOTELLERIE 45-LOIRET
Identifiant interne: Lot 220
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0212
Titre: SE FORMER AUX METIERS DU COMMERCE DE PROXIMITE ET DU SERVICE AUX HABITANTS 45-LOIRET
Description: SE FORMER AUX METIERS DU COMMERCE DE PROXIMITE ET DU SERVICE AUX HABITANTS 45-
LOIRET
Identifiant interne: Lot 212
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds social européen Plus (FSE+)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
8 Organisations
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif Orléans
Numéro d'enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 02 38 77 59 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel: REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Numéro d'enregistrement: 23450002300028
Adresse postale: 9 rue Saint Pierre Lentin
Ville: Orléans cedex1
Code postal: 45041
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0238703030
Profil de l'acheteur: https://achats-formation-zefir.regioncentre-valdeloire.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges DREETS
Numéro d'enregistrement: 92027774600011
Adresse postale: Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso -BP 24209
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 02 53 46 79 83
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 5a38bae2-d910-4439-a4c1-086327b9a5d4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis: 2024-02-12+02:00 09:50:57+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication