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688195-2024
688195-2024 - Mise en concurrence
France – Services archéologiques – Prestations de fouilles archéologiques - Cité Alesia à HERMES (60)
OJ S 220/2024 12/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CLESENCE
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Prestations de fouilles archéologiques - Cité Alesia à HERMES (60)
Description : Prestations de fouilles archéologiques - Cité Alesia à HERMES (60)
Identifiant de la procédure : fcdb6fb5-8882-4bc7-88d6-89867285ab29
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Prestations de fouilles archéologiques Cité Alésia à HERMES (60)
Description : Prestations de fouilles archéologiques Cité Alésia à HERMES (60)
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_e-SaVgtzVU
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours : CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CLESENCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CLESENCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CLESENCE
Numéro d’enregistrement : 58598002200040
Adresse postale : 4 Avenue Archimède
Ville : Saint-quentin
Code postal : 02100
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0323646566
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a2a0c688-9487-44b4-a12c-a90c87aa8467 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 08/11/2024 16:15:34 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 688195-2024
Numéro de publication au JO S : 220/2024
Date de publication : 12/11/2024
