Département(s) de publication : 34
Annonce No 23-159176
I.II.III.IV.V.VI.
FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ
Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur :
Hérault Energies
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
25340169900058
Ville :
PEZENAS
Code Postal :
34120
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 34
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1377216
Identifiant interne de la consultation :
2023-Fcs-02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
[email protected]
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 467090098
Section 3 : Procedure
Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
15 décembre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché :
Prestation De Services D'Assurances Pour Le Syndicat Herault EnergiesLot Unique : Risques Statutaires
Code CPV principal
Descripteur principal : 66512000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Le lot unique sera attribué à un seul opérateur économique.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurances couvrant les risques statutaires
Lieu principal d'exécution du marché :
33 avenue Jb Salvaing et S. Schneiderbp 28 34120 - Pezenas
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Assurance
Section 5 : Lots
OBJET : Prestation De Services D'Assurances Pour Le Syndicat Herault EnergiesLot Unique : Risques Statutaires
Description du lot : 04 : Risques statutaires. Risques statutaires
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66512000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :33 avenue Jb Salvaing et S. SchneiderBp 2834120Pezenas
Section 6 : Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
14 novembre 2023