Avis de marchéDépartement(s) de publication :93Annonce n°24-36748Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Ville de StainsForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:ORGANISATION DE SEJOURS POUR LES VACANCES ETE A DESTINATION DES ENFANTS, JEUNES ET FAMILLES DE LA COMMUNE DE STAINSDescription:ORGANISATION DE SEJOURS POUR LES VACANCES ETE A DESTINATION DES ENFANTS, JEUNES ET FAMILLES DE LA COMMUNE DE STAINSIdentifiant de la procédure:f829878f-001b-47f3-ac31-dcb1a332360bType de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):55242000Services de centres de vacances2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Séjours été culturels à l?étranger pour les jeunes de 11 à 14 ansDescription:Organisation de séjours culturels à l?étranger pour les jeunes de 11 à 14 ansIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):55242000Services de centres de vacances5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Autorisée
Date limite de réception des offres:02/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0009Titre:Séjours été famillesDescription:Organisation de séjours durant les vacances estivales à destination des familles stanoisesIdentifiant interne:95.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):55242000Services de centres de vacances5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:02/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0005Titre:Séjours été thématiques pour les jeunes de 15 à 17 ans en FranceDescription:Organisation de séjours thématiques en France pendant les vacances estivales à destination de jeunes âgés de 15 à 17 ansIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):55242000Services de centres de vacances5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:02/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0007Titre:Mini-séjours thématiques en France et/ou à l?étranger pour les enfants âgés de 5 à 12 ans ;Description:Organisation de mini-séjours en France et/ou )à l'étranger durant les vacances estivales, à destination d'enfants âgés de 5 à 12 ansIdentifiant interne:75.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):55242000Services de centres de vacances5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:02/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0001Titre:Séjours été thématiques pour les enfants âgés de 5 à 10 ans en FranceDescription:Séjours été thématiques pour les enfants âgés de 5 à 10 an. Les séjours proposés se dérouleront en FranceIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):55242000Services de centres de vacances5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:02/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0002Titre:Séjours été thématiques pour les enfants âgés de 9 à 12 ans en FranceDescription:Organisation de séjours thématiques durant les vacances estivales, pour les enfants âgés de 9 à 12 ans en FranceIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):55242000Services de centres de vacances5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:02/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0008Titre:Mini-séjours thématiques en France et/ou à l?étranger pour les jeunes âgés de 11 à 17 ansDescription:Organisation de mini-séjours thématiques durant les vacances estivales, en France et/ou à l'étranger, pour des jeunes âgés de 11 à 17 ansIdentifiant interne:85.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):55242000Services de centres de vacances5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:02/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0004Titre:Séjours été thématiques pour les jeunes de 11 à 14 ans en FranceDescription:Organisation de séjours thématiques en France durant les vacances estivales pour des jeunes de 11 à 14 ansIdentifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):55242000Services de centres de vacances5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:02/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0006Titre:Séjours été culturels à l?étranger pour les jeunes de 15 à 17 ansDescription:Organisation de séjours culturels à l'étranger à destination de jeunes âgés de 15 à 17 ansIdentifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):55242000Services de centres de vacances5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:02/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de MontreuilSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de MontreuilNuméro denregistrement:130 006 869 00015Adresse postale:7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)Ville:MontreuilCode postal:93 558Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:01 49 20 20 00Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:Ville de StainsNuméro denregistrement:21930072000014Adresse postale:6 avenue Paul Vaillant CouturierVille:StainsCode postal:93240Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0149718152Rôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:1f67e9ae-02f6-429e-9fa0-525792cc4d75-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:27/03/2024à 16:59Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/03/2024