Département(s) de publication : 53
Annonce No 23-157029
I.II.IV.VI.
AVIS DE PRÉ-INFORMATION
Directive 2014/24/UE
Le présent avis est un avis de préinformation uniquement
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Occupation temporaire du domaine public à la suite d'une manifestation spontanée reçue par le CHLSOM en vue de l'installation et de l'exploitation d'ombrières photovoltaïques
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 09331200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Occupation temporaire du domaine public à la suite d'une manifestation spontanée reçue par le CHLSOM en vue de l'installation et de l'exploitation d'ombrières photovoltaïques
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09331200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Occupation temporaire du domaine public à la suite d'une manifestation spontanée reçue par le CHLSOM en vue de l'installation et de l'exploitation d'ombrières photovoltaïques
II.2.14) Informations complémentaires :
II.3) DATE PRÉVUE POUR LE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION : 9 novembre 2023
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 novembre 2023