Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/97330-2024/html
97330-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
97330-2024
97330-2024 - Mise en concurrence
France Services de conseil en conception Marché de prestations de communication
OJ S 33/2024 15/02/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : 3F Notre Logis
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : 3F Normanvie
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : 3F Grand Est
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Immobilière 3F
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : 3F SUD
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Clairsienne
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Immobilière Rhône-Alpes
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : 3F Seine-et Marne
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : 3F Centre-Val-Loire
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Immobilière Atlantic Aménagement
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : 3F Occitanie
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : 3F Résidences
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Marché de prestations de communication
Description : Marché de prestations de conseil et accompagnement dans la définition et la mise en oeuvre de stratégies de communication , dans la conception et l'organisation logistique d'évènements, de conception et réalisation de supports de communication imprimés et numériques et de videos institutionnelles
Identifiant de la procédure : 9c2e4163-abb9-44b7-8e38-e27071a092c2
Type de procédure : Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79415200 Services de conseil en conception
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79416000 Services de relations publiques, 92110000 Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes, 79952000 Services d'organisation d'événements, 79340000 Services de publicité et de marketing
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : La société Immobilière 3F est le coordonnateur du groupement de commandes.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Les autres motifs d'exclusion figurent au DCE
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Lot 3 : Prestations d'accompagnement dans la conception et l'organisation logistique d'évènements
Description : Prestations d'accompagnement dans la conception et l'organisation logistique d'évènements
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de conclure , dans les conditions définies par l'article R 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de laccord-cadre : 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les éléments sont détaillés dans le règlement d'appel à candidatures
Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de sélection des candidatures
Description : Critère 1 Références sur des marchés similaires (60%) Critère 2 Moyens humains (30%) Critère 3 Moyens techniques (10%)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Nom : Les éléments sont détaillés dans le règlement d'appel à candidatures
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Les éléments sont détaillés dans le règlement d'appel à candidatures
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 5
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 6
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_YElJXhcwgf
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_YElJXhcwgf
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 15/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal de Paris
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Prestations de conseil et accompagnement dans la définition de la stratégie de communication et de conception , réalisation de supports de communication
Description : Prestations de conseil et accompagnement dans la définition de la stratégie de communication et de conception , réalisation de supports de communication
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79415200 Services de conseil en conception
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79340000 Services de publicité et de marketing, 79416200 Services de conseil en relations publiques
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de conclure , dans les conditions définies par l'article R 2122-7 du code de la commande publique des marchés portant sur des prestations similaires à celle objets du présent marché.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de laccord-cadre : 1 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Les éléments sont détaillés dans le règlement d'appel à candidatures
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Nom : Les éléments sont détaillés dans le règlement d'appel à candidatures
Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de sélection des candidatures
Description : Critère 1 Références sur des marchés similaires (60%) Critère 2 Moyens humains (30%) Critère 3 Moyens techniques (10%)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les éléments sont détaillés dans le règlement d'appel à candidatures
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 5
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 6
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_YElJXhcwgf
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_YElJXhcwgf
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 15/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal de Paris
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Lot 2 : prestations de conception et de réalisation de vidéos
Description : prestations de conception et de réalisation de vidéos
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92110000 Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes
Options :
Description des options : L'acheteur de réserve la possibilité de conclure , dans les conditions définies par l'article R 2122-7 du code de la commande publique , des marchés portant sur des prestations similaires à celles objet du présent marché.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de laccord-cadre : 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de sélection des candidatures
Description : Critère 1 Références sur des marchés similaires (60%) Critère 2 Moyens humains (30%) Critère 3 Moyens techniques (10%)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Nom : Les éléments sont détaillés dans le règlement d'appel à candidatures
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Les éléments sont détaillés dans le règlement d'appel à candidatures
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les éléments sont détaillés dans le règlement d'appel à candidatures
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 5
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 6
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_YElJXhcwgf
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_YElJXhcwgf
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 15/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0011
Nom officiel : Immobilière Atlantic Aménagement
Numéro denregistrement : 30432689500014
Adresse postale : 20 rue de Strasbourg
Ville : Niort
Pays : France
Point de contact : Pauline DOLEZ
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140771515
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : 3F Notre Logis
Numéro denregistrement : 88638052600030
Adresse postale : 221 rue de la Lys
Ville : Halluin
Pays : France
Point de contact : Pauline DOLEZ
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140771515
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel : Tribunal de Paris
Numéro denregistrement : 17750111101733
Adresse postale : parvis du tribunal de Paris
Ville : Paris
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : 3F Seine-et Marne
Numéro denregistrement : 78482506900056
Département : Seine-et-Marne
Adresse postale : 32 cours du Danube
Ville : Serris
Pays : France
Point de contact : Pauline DOLEZ
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140771515
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel : 3F Centre-Val-Loire
Numéro denregistrement : 96720004900112
Adresse postale : 7 rue Latham
Ville : Blois
Pays : France
Point de contact : Pauline DOLEZ
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140771515
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel : Immobilière Rhône-Alpes
Numéro denregistrement : 39811580800139
Adresse postale : 9 rue Annan Marly
Ville : Lyon
Pays : France
Point de contact : Pauline DOLEZ
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140771515
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel : 3F SUD
Numéro denregistrement : 41575086800085
Adresse postale : 72 avenue de Toulon
Ville : Marseille
Pays : France
Point de contact : Pauline DOLEZ
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140771515
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel : 3F Normanvie
Numéro denregistrement : 55214154100094
Ville : Rouen
Pays : France
Point de contact : Pauline DOLEZ
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140771515
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel : 3F Occitanie
Numéro denregistrement : 71682041000026
Adresse postale : 12 rue Jules Ferry
Ville : Mazamet
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140771515
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Immobilière 3F
Numéro denregistrement : 55214153300018
Adresse postale : 159 rue nationale
Ville : Paris
Code postal : 75013
Pays : France
Point de contact : Pauline DOLEZ
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140771515
Profil de lacheteur : https://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : 3F Résidences
Numéro denregistrement : 49528609800035
Adresse postale : 28-34 rue du chateau des rentiers
Ville : Paris
Pays : France
Point de contact : Pauline DOLEZ
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140771515
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel : 3F Grand Est
Numéro denregistrement : 4982735560023
Adresse postale : 8 rue Adolphe Seyboth
Ville : Strasbourg
Pays : France
Point de contact : Pauline DOLEZ
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140771515
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel : Clairsienne
Numéro denregistrement : 45820538200039
Adresse postale : 233 avenue Emile GOUNORD
Ville : Bordeaux
Pays : France
Point de contact : Pauline DOLEZ
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140771515
Rôles de cette organisation :
Acheteur
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : c9c4251e-2e37-40bc-b50b-5f9d60eb672e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 13/02/2024 15:26:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 97330-2024
Numéro de publication au JO S : 33/2024
Date de publication : 15/02/2024