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Dématérialisation

Marché de fournitures de repères officiels d'identification pour bovins, ovins et caprins et le matériel associé.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Chambre d'Agriculture

Avis N° : AO-1833-3223

  • 19 - CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA CORREZE
  • Services
  • Autres
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 19
Annonce No 18-112801
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Chambre d'Agriculture de la Corrèze, Numéro national d'identification : 181902024000031, Immeuble consulaire - Puy Pinçon-tulle Est- BP 30, Point(s) de contact : Chambre d'Agriculture de la Corrèze Monsieur Marc RAOULT Immeuble consulaire - Puy Pinçon-tulle Est- BP 30 19001 Tulle Cedex, 19001, Tulle Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 55 21 55 21, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRI21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://correze.chambre-agriculture.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_zCaIgLcXB8
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Agriculture-Elevage
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Marché de fournitures de repères officiels d'identification pour bovins, ovins et caprins et le matériel associé
Numéro de référence : 2018-001
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Marché de fournitures de repères officiels d'identification pour bovins, ovins et caprins et le matériel associé

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 650 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 11
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 1 : Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI23
Lieu principal d'exécution : Corrèze-Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 300 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour une période d'un an dans la limite de deux reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 2 : Repères auriculaires électroniques officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI23
Lieu principal d'exécution : Corrèze-Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Repères auriculaires électroniques officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour une période d'un an dans la limite de deux reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 3 : Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification de type N98 + " boucle préleveuse BVD " pour l'espèce bovine et matériel associé
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI23
Lieu principal d'exécution : Corrèze-Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification de type N98 + " boucle préleveuse BVD " pour l'espèce bovine et matériel associé
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour une période d'un an dans la limite de deux reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 4 : Repères auriculaires électroniques officiels d'identification de type N10 + " boucle préleveuse BVD " pour l'espèce bovine et matériel associé
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI23
Lieu principal d'exécution : Corrèze-Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Repères auriculaires électroniques officiels d'identification de type N10 + " boucle préleveuse BVD " pour l'espèce bovine et matériel associé
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour une période d'un an dans la limite de deux reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 5 : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d'identification, format pendentif, pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI23
Lieu principal d'exécution : Corrèze-Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d'identification, format pendentif, pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 320 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour une période d'un an dans la limite de deux reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 6 : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d'identification, format barrettes souples pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI23
Lieu principal d'exécution : Corrèze-Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d'identification, format barrettes souples pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour une période d'un an dans la limite de deux reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 7 : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d'identification, format barrettes souples à pose automatique pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI23
Lieu principal d'exécution : Corrèze-Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d'identification, format barrettes souples à pose automatique pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour une période d'un an dans la limite de deux reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 8 : Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification à durée de vie courte pour l'espèce caprine et le matériel associé
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI23
Lieu principal d'exécution : Corrèze-Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification à durée de vie courte pour l'espèce caprine et le matériel associé
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour une période d'un an dans la limite de deux reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 9 : Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification à durée de vie courte à pose automatique pour l'espèce caprine et le matériel associé
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI23
Lieu principal d'exécution : Corrèze-Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification à durée de vie courte à pose automatique pour l'espèce caprine et le matériel associé
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour une période d'un an dans la limite de deux reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 10 : Repères officiels conventionnels et électroniques d'identification, format bague de paturon appariés avec des pendentifs auriculaires pour l'espèce caprine et le matériel associé
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI23
Lieu principal d'exécution : Corrèze-Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Repères officiels conventionnels et électroniques d'identification, format bague de paturon appariés avec des pendentifs auriculaires pour l'espèce caprine et le matériel associé
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour une période d'un an dans la limite de deux reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 11 : Repères officiels conventionnels et électroniques d'identification, format bague de paturon appariés avec des barrettes auriculaires pour l'espèce caprine et le matériel associé
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21-FRI23
Lieu principal d'exécution : Corrèze-Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Repères officiels conventionnels et électroniques d'identification, format bague de paturon appariés avec des barrettes auriculaires pour l'espèce caprine et le matériel associé
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour une période d'un an dans la limite de deux reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10 septembre 2018 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 10 septembre 2018 - 14:00 Lieu : Chambre d'Agriculture de la Corrèze
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 01/01/2022
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Chambre d'Agriculture de la Corrèze, Immeuble consulaire - Puy Pinçon-tulle Est- BP 30, 19001, TULLE CEDEX, F, Téléphone : (+33) 5 55 21 55 21, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://correze.chambre-agriculture.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 août 2018

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