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Marché à procédure adaptée concernant la prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en europe, avec comme priorité les pays de l'union européenne, à l'exception de la france.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : EPAF Association Education et Plein Air Finances

Avis N° : AO-1935-1955

  • 93 - MONTREUIL
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : JOUE

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
21/08/2019 S160 - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte
France-Montreuil: Services de colonies de vacances
2019/S 160-394754
Avis de marché
Services
Legal Basis:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
Association EPAF
Tour Cityscope — 3 rue Franklin — CS 70040
Montreuil Cedex
93108
France
Téléphone: +33 171896866
Courriel:
[email protected]
Code NUTS: FR106
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.epafvacances.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://epaf.e-marchespublics.com


I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://epaf.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Association
I.5) Activité principale
Loisirs, culture et religion
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Marché à procédure adaptée concernant la prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France
Numéro de référence: EPAF EA201903
II.1.2) Code CPV principal
55243000 - EA02
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
Marché à procédure adaptée concernant la prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France. Ces séjours, au contenu éducatif, culturel, sportif et ludique sont à destination des enfants et des adolescents confiés par les familles, à l'association Éducation et plein air finances (EPAF).

II.1.5) Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 268 160.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour proposant la découverte de l'Angleterre de 14 à 15 ans
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour fixe (2 étapes maximum en auberge de jeunesse, hôtel, centre de vacances...) proposant la découverte de la Sicile de 14 à 15 ans
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour itinérant (au moins 3 étapes) proposant la découverte de la Suède et de la Norvège de 14 à 15 ans
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour itinérant proposant la découverte de la Croatie adriatique de 14 à 15 ans
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour itinérant (au moins 3 étapes) proposant la découverte de la Slovénie et de l'Italie ou de la Hongrie et de la Slovénie de 14 à 15 ans
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour itinérant proposant la découverte de la Sicile de 14 à 15 ans
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour proposant la découverte de l'Espagne (séjour mi culturel/mi détente) de 14 à 15 ans
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 273 600.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour proposant la découverte des Pays-Bas, de l'Allemagne et du Danemark, en passant par Amsterdam, Berlin et Copenhague de 14 à 15 ans
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour à dominante activités sportives de bord de mer sur une ou plusieurs îles grecques de 14 à 15 ans
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 273 600.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour découverte dans l'archipel des Açores de 16 à 17 ans
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour à dominante activités sportives nautiques sur une ou plusieurs îles grecques de 16 à 17 ans
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour fixe (2 étapes maximum en auberge de jeunesse, hôtel, centre de vacances...) proposant la découverte de la Sicile ou de la Sardaigne de 16 à 17 ans
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour proposant la découverte de la Croatie et de ses îles de 16 à 17 ans
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour proposant la découverte de la Finlande de 16 à 17 ans
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour itinérant proposant la découverte de l'Italie en 3 ou 4 étapes maximum dont 1 étape d'au moins 5 nuits en auberge de jeunesse, hôtel, centre de vacances... de 16 à 17 ans
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour itinérant (au moins 3 étapes) proposant la découverte de la Suède et de la Norvège de 16 à 17 ans
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour culturel en Grèce (Péloponnèse, Météores...) de 16 à 17 ans
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Séjour fixe (2 étapes maximum en auberge de jeunesse, hôtel, centre de vacances...) proposant la découverte de la Sicile de 14 à 15 ans
Lot nº: 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot optionnel — Séjour proposant la découverte de l'Andalousie en 3 étapes maximum dont 1 étape d'au moins 5 nuits en auberge de jeunesse, hôtel, centre de vacances... de 16 à 17 ans
Lot nº: 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 - EA02
55242000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4) Description des prestations:
Prestation de service d'organisation de séjours de vacances d'été en Europe, avec comme priorité les pays de l'Union européenne, à l'exception de la France.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 880.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prend effet à la date de réception de la notification. La durée du marché est d'un an à compter de cette date, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Les taux de TVA n'étant pas fixes, le montant estimé sur 3 années est en TTC.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/09/2019
Heure locale: 16:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 30/12/2019
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/10/2019
Heure locale: 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Les dates et heures d'ouverture sont données à titre indicatif.
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
2022.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Montreuil
7 rue Catherine Puig
Montreuil
93100
France
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
19/08/2019

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