Avis de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 24-136289
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Objet du marché : MAINTENANCE, FOURNITURE ET REMPLACEMENT DE PIECES DES DETECTEURS DE GAZ FIXES AINSI QUE LA MAINTENANCE ET L'ACHAT DE DETECTEUR DE GAZ MOBILES CONCERNANT LES EQUIPEMENTS D'EXPLOITATION ASSAINISSEMENT D'ORLEANS METROPOLE (2 lots)
Lieu d'exécution : Territoire d'Orléans Métropole
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : La présente consultation a pour objet la maintenance, la fourniture et le remplacement de pièces des détecteurs de gaz fixes ainsi que la maintenance et l'achat de détecteur de gaz mobiles concernant les équipements d'exploitation assainissement d'Orléans Métropole.
Elle donnera lieu à un marché à prix mixtes, alloti, non reconductible, avec une partie des prestations conclu à prix global et forfaitaire et une autre partie des prestations conclu à prix unitaires exécutée au moyen de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum pour toute la durée du marché
Refus des variantes.
Section 5 - Conditions relative au marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement
d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité à la fois de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupement(s).
L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique décomposée comme suit :
Pour le lot 1 : Sous-critère 1 : Pertinence de l'organisation proposée par le candidat pour la maintenance et l'assistance technique au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondération : 25 %); Sous-critère 2 : Pertinence des pièces proposées et de la méthodologie de remplacement au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondération : 25 %).
Pour le lot 2 : Sous-critère 1 : Pertinence de la méthodologie d'exécution des opérations de contrôle et de vérification au regard du cadre du mémoire technique (Sous-pondération : 25 %); Sous-critère 2 : Pertinence des équipements proposés au regard du cadre du mémoire technique (Sous-pondération : 25 %) : 50%
- Prix apprécié au regard du total de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et du Détail Quantitatif et Estimatif : 50%
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 24/01/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
M24A0176
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Code NUTS : FRB06
Lot 1 - Maintenance, fourniture et remplacement de pièces de 6 centrales de détection de gaz sur les équipements d'exploitation assainissement d'Orléans Métropole
Informations complémentaires : =>Durée : à compter de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2028.
=>Délai d'exécution : détails dans la fiche de consultation.
=>Les prestations seront conclues de la manière suivante :
- Une partie des prestations donnera lieu à la conclusion d'un marché public conclu à prix global et forfaitaire.
- L'autre partie donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Cette partie du marché exécutée par bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
A titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 3 000 euros HT.Lot 2 - Maintenance et achat de détecteurs de gaz mobiles pour la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source et le site de La Chapelle Saint-Mesmin
Informations complémentaires : =>Durée : à compter de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2028.
=>Délai d'exécution : détails dans la fiche de consultation.
=>Les prestations seront conclues de la manière suivante :
- Une partie des prestations donnera lieu à la conclusion d'un marché public conclu à prix global et forfaitaire.
- L'autre partie donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Cette partie du marché exécutée par bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 17 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
A titre indicatif, le montant annuel des commandes est estimé à 3 000 euros HT.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 24/01/2025 à 12:00
Documents payant : NON
Marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : La relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'acte d'engagement.
Marchés réservés : NON
L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONLa prestation est réservée à une profession particulière : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie
45057 OrléansCedex 1
Tél : 0238775900 Fax : 0238538516Mel :
[email protected]
Web :
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie
45057 OrléansCedex 1
Tél : 0238775900 Fax : 0238538516Mel :
[email protected]
Web :
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=>Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=>La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=>Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=>Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans la fiche de consultation)
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
lots
-
Lot(s)
1 - Maintenance, fourniture et remplacement de pièces de 6 centrales de détection de gaz sur les équipements d'exploitation assainissement d'Orléans Métropole -
Lot(s)
2 - Maintenance et achat de détecteurs de gaz mobiles pour la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source et le site de La Chapelle Saint-Mesmin
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/12/2024