Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Arsud
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 28130004600014
Ville : BOUC-BEL-AIR
Code Postal : 13320
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1434338
Identifiant interne de la consultation : 24STLV06
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Bruley Virginie
Numéro de téléphone du contact : +33 782324225
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 22 avril 2024 1400
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Location de véhicules légers
Code CPV principal
Descripteur principal : 34115000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord-cadre a pour objet les locations courtes et longues durées de véhicules de véhicules légers comprenant :
Locations courtes durées
- Entretien des véhicules et pneumatiques
- Assistance
- Prestation d'assurance
Mots descripteurs : Véhicules (location) ,
Lieu principal d'exécution du marché : Lot 1 : Arsud - 13320 BOUC-BEL-AIR Lots 2 et 3 : 1. 13320 Bouc-Bel-Air2. 06700 Saint-Laurent du Var3. 04200 Sisteron 13320 - BOUC-BEL-AIR
Durée du marché (en mois) : 18
Valeur estimée (H.T.) :
offre la moins chère : euros
offre la plus chère : 200000 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : 01 : Locations longues durées de véhicules légers. Locations longues durées de véhicules légers<br/>
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34115000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 80000 euros
Lieu d'exécution du lot : Lot 1 : livraison à Arsud - 13320 BOUC-BEL-AIR
Lots 2 et 3 : Les véhicules seront retirés par les agents d'Arsud dans l'agence la plus proche de ses sites d'exploitation :
1. 13320 Bouc-Bel-Air
2. 06700 Saint-Laurent du Var
3. 04200 Sisteron
Description du lot : 02 : Locations courtes durées de véhicules particuliers. Locations courtes durées de véhicules particuliers<br/>
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34115000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
Lieu d'exécution du lot : Lot 1 : livraison à Arsud - 13320 BOUC-BEL-AIR
Lots 2 et 3 : Les véhicules seront retirés par les agents d'Arsud dans l'agence la plus proche de ses sites d'exploitation :
1. 13320 Bouc-Bel-Air
2. 06700 Saint-Laurent du Var
3. 04200 Sisteron
Description du lot : 03 : Locations courtes durées de véhicules légers utilitaires. Locations courtes durées de véhicules légers utilitaires<br/>
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34115000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
Lieu d'exécution du lot : Lot 1 : livraison à Arsud - 13320 BOUC-BEL-AIR
Lots 2 et 3 : Les véhicules seront retirés par les agents d'Arsud dans l'agence la plus proche de ses sites d'exploitation :
1. 13320 Bouc-Bel-Air
2. 06700 Saint-Laurent du Var
3. 04200 Sisteron
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 19/03/2024