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Gaz médicaux : oxygène médical vrac.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Centre Hospitalier Région d'Annecy Genevois (CHANGE)

Avis N° : AO-2024-0351

  • 74 - METZ
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 26, 1, 38, 7, 73, 74
Annonce No 20-66120
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CH Annecy Genevois, 21 impasse des ilettes, 74370, METZ TESSY, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-annecygenevois.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achat-sante.com


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achat-sante.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achat-sante.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : établissement de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : 20OXY Gaz médicaux : oxygène médical vrac
Numéro de référence : 20OXY
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : 20OXY Gaz médicaux : oxygène médical vrac

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Zone 1 : Ain - Fourniture oxygène médical vrac
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : établissements du groupement PharmSERA, selon les points de livraisons cités sur les bons de commandes des adhérents.
II.2.4) Description des prestations : Zone 1 : Ain, Isère - Fourniture oxygène médical vrac
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 20%
2. Qualité et sécurité de l'approvisionnement / Pondération : 30%
Coût :
1. Coût global des prestations pour le lot considéré / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r novembre 2020 - Fin : 31 octobre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché pour deux ans du 1ernovembre 2020 au 31 octobre 2022 Reconductible une fois deux ans du 01/11/2022 au 31/10/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Télésurveillance
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Zone 2 : Savoie - Fourniture oxygène médical vrac
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : établissements du groupement PharmSERA, selon les points de livraisons cités sur les bons de commandes des adhérents.
II.2.4) Description des prestations : Zone 2 : Savoie - Fourniture oxygène médical vrac
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 20%
2. Qualité et sécurité de l'approvisionnement / Pondération : 30%
Coût :
1. Coût global des prestations pour le lot considéré / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r novembre 2020 - Fin : 31 octobre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché pour deux ans du 1ernovembre 2020 au 31 octobre 2022 Reconductible une fois deux ans du 01/11/2022 au 31/10/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Télésurveillance
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Zone 3 : Haute Savoie Nord - Fourniture oxygène médical vrac
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : établissements du groupement PharmSERA, selon les points de livraisons cités sur les bons de commandes des adhérents.
II.2.4) Description des prestations : Zone 3 : Haute Savoie Nord - Fourniture oxygène médical vrac
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20%
2. Qualité et sécurité de l'approvisionnement / Pondération : 30%
Coût :
1. Coût global des prestations pour le lot considéré / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r novembre 2020 - Fin : 31 octobre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché pour deux ans du 1ernovembre 2020 au 31 octobre 2022 Reconductible une fois deux ans du 01/11/2022 au 31/10/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Télésurveillance
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Zone 4 : Haute Savoie Sud - Fourniture oxygène médical vrac
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : établissements du groupement PharmSERA, selon les points de livraisons cités sur les bons de commandes des adhérents.
II.2.4) Description des prestations : Zone 4 : Haute Savoie Sud - Fourniture oxygène médical vrac
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20%
2. Qualité et sécurité de l'approvisionnement / Pondération : 30%
Coût :
1. Coût global des prestations pour le lot considéré / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r novembre 2020 - Fin : 31 octobre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché pour deux ans du 1ernovembre 2020 au 31 octobre 2022 Reconductible une fois deux ans du 01/11/2022 au 31/10/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Télésurveillance
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché pour deux ans du 1ernovembre 2020 au 31 octobre 2022 Reconductible une fois deux ans du 01/11/2022 au 31/10/2024
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Zone 5 : Rhône Vercors Vivarais - Fourniture oxygène médical vrac
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : établissements du groupement PharmSERA, selon les points de livraisons cités sur les bons de commandes des adhérents.
II.2.4) Description des prestations : Zone 5 : Rhône Vercors Vivarais - Fourniture oxygène médical vrac
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20%
2. Qualité et sécurité de l'approvisionnement / Pondération : 30%
Coût :
1. Coût global des prestations pour le lot considéré / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r novembre 2020 - Fin : 31 octobre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché pour deux ans du 1ernovembre 2020 au 31 octobre 2022 Reconductible une fois deux ans du 01/11/2022 au 31/10/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Télésurveillance
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Zone 6 : Sud Drôme Ardèche - Fourniture oxygène médical vrac
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : établissements du groupement PharmSERA, selon les points de livraisons cités sur les bons de commandes des adhérents.
II.2.4) Description des prestations : Zone 6 : Sud Drôme Ardèche - Fourniture oxygène médical vrac
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20%
2. Qualité et sécurité de l'approvisionnement / Pondération : 30%
Coût :
1. Coût global des prestations pour le lot considéré / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r novembre 2020 - Fin : 31 octobre 2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Marché pour deux ans du 1ernovembre 2020 au 31 octobre 2022 Reconductible une fois deux ans du 01/11/2022 au 31/10/2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Télésurveillance
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : établissements du groupement PharmSERA, selon les points de livraisons cités sur les bons de commandes des adhérents.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 juillet 2020 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 17 juillet 2020 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble, 2 Place Verdun, 38022, GRENOBLE, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Le Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics Ordre des géomètres experts, 79 cours Charlemagne, 69002, Lyon, F
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 mai 2020

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